Introduction Sur Les Juridiction Commerciales Au Maroc

 Internet et les jeunes Introduction I. Quels usages font les jeunes sur Internet ? -Les jeunes, leurs amis et l’Internet - Les jeunes, l’école et l’Internet II. Les jeunes marocains et l’Internet Enquête III. Dangers d’Internet -Addiction à l’Internet -Comment savoir si vous êtes accro ? IV. Images V. Débat :- Vous êtes pour ou contre l’usage d’Internet ? -Racontez une expérience qui vous est arrivé ou à quelqu’un

obéit à certains principes et doit faire l’objet d’une préparation rigoureuse. Lorsqu’il est proposé au candidat, il a comme composantes : le titre situé juste après SUJET II et qui donne l’orientation générale du travail Exemple : La question du Maroc ; un texte à expliquer, une source qui précise le(s) nom(s) de(s) l’auteur(s), les dates de publication du texte et l’ouvrage d’où il est tiré ; une consigne de travail et un questionnaire qui sert de guide au travail. I- COMMENT S’Y PRENDRE ?

Audit et Contrôle Rapport et Synthèse (Sous l’encadrement de Mr. EL BAKKOUCHI) Plan : INTRODUCTION La Création et la Nature du contrôle financier L’organisation du contrôle financier Le fonctionnement du contrôle financier: CONCLUSION INTRODUCTION  Historique du contrôle et éthique du Maroc 1-L’Ethique du Maroc traditionnel Avant le protectorat en 1912 le contrôle public était régi par les règles musulmanes d’organisation des fonds publics

aux élèves un niveau homogène minimum de connaissance garantissant leur pleine participation à l’ensemble des séminaires prévus dans le cadre du programme de formation. Thèmes traités/ Quelques axes du contenu Intervenant / Fonction > Introduction générale au Mangement public Enjeux, rôles et nouvelles exigences pour un manager Management et organisation Eléments de contexte (modernisation administrative - Rôle de l'Administration d'Etat - Déconcentration / décentralisation - Recherche de

communautaire Droit international privé Droit international public Droits étrangers Histoire du droit Introduction au droit Méthodologie fleche Cas pratique Dissertation Commentaire d’arrêt Cours et TD Droit privé fleche Droit commercial et des sociétés Droit de la famille fleche Successions Régimes matrimoniaux Famille, personnes

Introduction à l’étude du droit Droit : c’est l’ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société et les rapports sociaux Droit objectif : c’est l’ensemble des règles juridiques obligatoires applicable dans un pays. Et permettant l’organisation la vie en société et déterminer la situation des personnes. Droit subjectif : c’est l’ensemble des règles qui précisent les pouvoirs et les prérogatives reconnus aux particuliers ; Exp : le droit de propriété, le droit de créance

Introduction : La franchise ou “franchisage”, également connue sous le nom de “franchising”, consiste essentiellement en l'utilisation par le franchisé d'un savoir-faire du franchiseur et de certains éléments de ralliement de la clientèle. Elle se caractérise par trois éléments:  - le droit d'utiliser une enseigne, un nom commercial ou une marque,  - la communication d'un savoir-faire,  - et une assistance technique permettant la mise en œuvre de ce savoir-faire.  La franchise ne comporte pas

contribué de près ou de loin à la concrétisation de ce travail. Sommaire Remerciement 2 Sommaire 3 Introduction 5 Présentation du sujet 7 Partie 1: La validité des actes établis par voie électronique 8 Chapitre préliminaire : 8 Comprendre le commerce électronique : 8 Section 1: la technique du commerce électronique 8 Exemple : 9 A: typologies des contrats commerciaux: 10 Le contrat du commerce traditionnel : 10 Le contrat du téléachat : 10 Opération de démarchage à domicile

FISCALES INTERNATIONALES ENTRE LE MAROC, LES PAYS DU MAGHREB ARABE ET LE SENEGAL Année universitaire : 2010/2011 PLAN Introduction ¬ Généralité sur les conventions fiscales internationales ¬ Présentation de la convention entre le Maroc et les pays du Maghreb Arabe ¬ Présentation de la convention entre le Maroc et le Sénégal ¬ Quelques Points de divergences entre les deux modèles INTRODUCTION Les conventions fiscales visent plusieurs

Merioumi Fatimazahra Bilgha Hind Elkadiri Najlae Mataaich Année universitaire : 2010-2011 Plan Introduction I- Le déclanchement des procédures de traitement des difficultés de l’entreprise Section 1 : Les conditions de fond 1- La qualité du débiteur 2- La cessation de paiement Section 2 : Les conditions de forme 1- Le jugement d’ouverture 1. La juridiction compétente 2. Le régime juridique de jugement 2- La saisine du tribunal 2-2 La demande du débiteur