Jean Carbonnier Famille

Eléments de sociologie juridique, Paris, Aubier-Montaigne, 1940. 11. op. cit. note 10, p. 22. PIERRE LASCOUMES k EVELYNE SERVERIN 183 12. op. cit. note 10, pp. 20-24 et 124-125. 13. op. cit. note 10, p. 12. 14. op. cit. note 10, p. 12. 15. J. Carbonnier, Sociologie juridique, Paris, Colin, 1972, p. 21. 16. Cf. l'étude comparative de R. Valeur, préfacée par Ed. Lambert, L'enseignement du droit comme science sociale et comme science internationale, Lyon, 1928. 17. R. Saleilles, "Droit civil

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ! Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Intro : Il existe 4 grandes familles de droit : * Les droits fondés sur la civilité (rites sociaux, règles de comportement). On les trouve principalement en Asie : Chine, Japon, pays qui ont longtemps préférés les codes sociaux aux règles de droit. * Les droits fondés sur l'oralité. On les trouve en Afrique, en Océanie, en Amérique et dans toutes

reflet du mode de production capitaliste. Il permet à la classe bourgeoise d’assurer sa domination. Le mouvement sociologique s’est prolongé en France au début du 20ème siècle grâce à Duguit. Il va également influencer la pensée de Jean Carbonnier. Jean Carbonnier a dévellopé la sociologie juridique. Quelle appréciation fait-on de ces doctrines positivistes ? Ces doctrines réduisaient le Droit à une science de faits qui ne se préoccupent pas des finalités. Plus précisément, on

supérieures en négligeant la forme écrite. Introduction générale : Bibliographie : Jean CARBONNIER, Introduction les personnes, la famille, le couple. Gérard CORNU, Droit civil, introduction les personnes et les biens (Editions MONTCHRESTIEN). Philippe MALAURY et Laurent AYNES, Droit Civil, les personnes, les incapacités (Editions de FRENOIS, 2009). François THERET et Dominique FENOUILLET, Les personnes, la famille, les incapacités. Frédéric ZENATI et Thierry REVET, Manuel du Droit des Personnes

parties (Chronique, Première partie, les articles de doctrine ; jurisprudence, deuxième partie ; Somm., sommaires commentés, v. supra, troisième partie…) et s’intitule différemment selon les époques et les matières. - Sirey (S), du nom de son fondateur, Jean-Baptiste Sirey, de 1791 à 1955 date de sa fusion avec le recueil Dalloz. - Dalloz (D), du nom de son fondateur, Désiré Dalloz, d’abord DP (Dalloz périodique) de 1845 à 1924, puis hebdomadaire (DH), de 1924 à 1940, puis critique ou analytique (DC ou

cela ne veut pas dire qu’il n’y a pas contrat. Il n’y a pas d’incompatibilité. Le contrat médical est un contrat intuitu personae, donc conclu en fonction de la qualité du praticien et de la confiance que lui accorde le patient. Pour le doyen Carbonnier, le contrat médical est un acte de foi, de confiance. Donc notre patient choisi librement son praticien. Et le médecin à lui aussi le droit de choisir son patient. Que ce passe-t-il lorsqu’un médecin est remplacé par un tiers ? Il a dit qu’i

évolue, les lois évoluent (le Code de l’Environnement est plus épais que le Code Civil). Carbonnier (grand juriste du XXème siècle) était aussi un sociologue en droit ; son ouvrage le plus connu, Flexible droit, montre que le droit évolue mais repose sur certains piliers comme le contrat, la famille … Il s’intéresse aussi au sentiment de la règle de droit chez l’enfant avec les travaux du pédopsychiatre Jean Piaget : plus l’enfant grandit, plus il prend conscience des lois. Il va les transposer dans

Existe un principe qui régit le DM est le principe de la liberté du régime matrimonial. Les époux ont le choix du régime matrimonial. C’est pourquoi, ça se situe dans cette partie du code civil. Ce corps de biens est appliqué à un groupe appelé la famille. Il faut combiné ces règles avec une autres séries de textes qui se trouve dans le livre I du code civil intitulé: des personnes; et livre V des droits et devoirs des personnes. Le droit du RM est à la fois un droit supplétive de la volonté

l’intention coupable, est le caractère volontaire de l’acte, la faculté de discerner le bien du mal au moment de l’acte. Ainsi, selon Jacques FLOUR et Jean Luc AUBERT dans Droit civil : les obligations volume 2, « est en faute, celui qui n’a pas agit comme il devait et pouvait le faire ». C’est l’idée de défaillance dans la conduite telle que décrite par Jean CARBONNIER1. Vu sous cet angle et selon le code civil, peu importe que la faute soit intentionnelle ou non, dès lors qu’on n’a pas agit comme on

MALINVAUD et D. FENOUILLET, Droit des obligations, LexisNexis, 12ème éd., 2012. F. TERRÉ, P. SIMLER et Y. LEQUETTE, Droit civil, Les obligations, Dalloz, 10ème éd., 2009. Ouvrages plus anciens : -  Code civil (Dalloz ou Litec, si possible 2014) J. CARBONNIER, Droit civil, Les obligations, Puf, Quadrige, 2004. H. L. et J. MAZEAUD et F. CHABAS, Leçons de droit civil, Obligations, Théorie générale, Montchrestien, 9ème éd., 1998. G. MARTY, P. RAYNAUD et P. JESTAZ, Les obligations, t. II, Le régime, Sirey