Jean De Terrevermeille Succession

que les efforts fournis ont souvent été contrariés par des retours agressifs du féodalisme Le Tellier, qui dit que si le roi continue à être assidu au travail, il sera «  Notre plus grand roi ». Son règne, grand, s'achève par une guerre pour la succession de la couronne d'Espagne et l'élite manifeste une important lassitude à l'égard des méthodes de gouvernement du vieux roi ( écrits de Saint Simon, Fenelon, qui rêve de temperer u pouvoir royal jugé trop absolu). Lorsqu'il meurt, il laisse à son

justifications de la masculinité.........................................................................10 C) La continuité du pouvoir royal....................................................................................11 1) L'instantanéité de la succession..............................................................................11 2) La régence...............................................................................................................11 D) L'indisponibilité de la couronne..

qui avait fermé tant de générations d’étudiants, elles sont elles aussi atteintes par un désintérêt croissant. En dépit de cette crise, l’université n’en compte pas moins sous le règne de Charles VI de grands esprits. Par exemple, Pierre d’Ailly, Jean Gerson, mais les deux célèbres docteurs se réfugient dans le mysticisme en réaction contre les affirmations de Scot et d’Occam. Dès lors que la raison est impuissante à prouver l’existence de Dieu, elle devient suspecte voire dangereuses. Pour Pierre

fonctionner reste rudimentaire et inefficace. Le système de dévolution du pouvoir est un mécanisme clé du pouvoir politique, dans tous les régimes. Dans un système monarchique, la clé de voute des institutions se sont les règles concernant la succession royale. Les bourbons ont bénéficié d'un régime remarquablement efficace. les mérovingiens avaient le pire. Le royaume pour eux, c'était le patrimoine de leur famille, à la mort du roi le royaume était partagé entre tous ses fils mâles. Ils avaient

d’Hammourabi (roi de Babylone) aspect religieux du droit rédigé en 1750 av JC ce code reprends des édits, sorte de synthèse et de codification du droit applicable. Dans ce code on y trouve des dispositions qui concerne la famille , les contrats , les successions la justice etc Dans ce code le roi Hammourabi se proclame le roi du droit, ce droit y est présenté comme l’objet d’une révélation. Au sommet de cette pierre il y a une sculpture qui représente le roi debout qui se tiens en face d’une divinité qui

sur les couches inférieures de la population. 7. La rupture avec le principe d’hérédité de la fonction royale Alors que le principe d’hérédité se développe chez les agents, il disparaît chez les rois carolingiens. Quand il y a une crise de succession ou que l’héritier n’est pas capable de régner (s’il est trop jeune, par exemple), les Francs choisissent un roi. Cela arrive pour la première fois en 888, quand un membre de la famille des Robertiens est élu, et pendant les 100 années suivantes

sur les couches inférieures de la population. 7. La rupture avec le principe d’hérédité de la fonction royale Alors que le principe d’hérédité se développe chez les agents, il disparaît chez les rois carolingiens. Quand il y a une crise de succession ou que l’héritier n’est pas capable de régner (s’il est trop jeune, par exemple), les Francs choisissent un roi. Cela arrive pour la première fois en 888, quand un membre de la famille des Robertiens est élu, et pendant les 100 années suivantes

HISTOIRE DU DROIT Mme DEHARBE HAROUEL, Histoires des institutions de l’époque franche à la Révolution Jean François BREGI, Fiches d’histoire des institutions 22 janvier Epoque où l’Etat en général se construit et notion de nation, c’est un système institutionnel qui s’installe. La Gaule va laisser place à la France. Lente construction & chaotique. INRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULE TERRE ROMAINE Section 1 : Le point de départ le pouvoir à Rome Rome républicaine (509 à 27 avant

signifie instruire, ces institutes promulgués en 533 sont un manuel pour étudiant, elles ce sont inspirées d’autres institutes de Gaius du IIè siècle. Le plan des institutes de Justinien est divisé en 4 livres : • les personnes •l es biens et successions • les obligations • délits / actions - Les novelles : après la publication du code, après la réalisation du digeste, l’activité normative de Justinien est restée extrêmement féconde l’empereur va publier environs 158 nouvelles constitutions pour

1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les