Jean De Terrevermeille Succession

l’accession du protestant Henri de NAVARRE au trône de France en 1589. Le futur HENRI IV préféra alors se convertir au catholicisme plutôt que de risquer l’épreuve de force. Mais en vertu de quel titre un pape interviendrait-il dans un conflit de succession royale interne ? Un demi-siècle plus tard, alors que le pouvoir royal est liquéfié par la Fronde qui voit se révolter les nobles et les Parlements (ou les Cours) contre l’autorité du roi, BODIN (1530 – 1596) définit la souveraineté comme “la puissance

descendant est le fils du roi mais pour Clovis pb → il laisse quatre fils pour la succession donc qui choisir ? Lequel sera légitime ? Mais est-ce qu’un seul héritera de tout le royaume ou descendance royale sera partagée entre les quatre fils. Le précédent créé par Clovis consiste en le partage du royaume en quatre parts → pour que chaque fils ait une part du royaume. Ces fils respecteront cela → à chaque succession royale il y aura un partage entre les différents descendants. Donc normalement au

dans toute la France. Le fief, charge publique, rentre dans le patrimoine privé de ses détenteurs. Cette patrimonialité des fiefs permet la création de lignages centrés sur la ligne agnatique de la parenté : les familles princières organisent leur succession autour fils ainé (branche paternelle) et à l’inverse, les cadets sont généralement mariés avec des femmes d’un rang social plus important. Cette familles puissantes se marient entre elles et renchainent leur liens politiques par des liens familiaux

soutien au roi. Le roi ne peut plus révoquer librement un comte (seulement un fonctionnaire infidèle). - en 877, le capitulaire de Quierzy-sur-Oise (Charles le chauve est empereur depuis 2 ans et doit donc aider le pape si Rome est menacé. Le pape Jean VIII demande de l'aide contre les sarrasins : avant de partir, le roi tient un plaid général afin de définir comment son fils Louis le Bègue va diriger le royaume par intérim) Le problème essentiel est celui de la vacance des charges publiques : -

puissance, fort, le royaume connaitra la paix, prosperité. C’est une periode de déstabilisation politique, avec des rois qui regnent peu de temps, confrontés a une guerre civile qui se terminera avec la monté sur le trone de Henri 4. Auteur du 16eme s : Jean Bodin. C’est l’un des 1ers auteur qui va definir la souveraineté. C’est un juriste, economiste. Il est connu pour avoir publié en 1576, son œuvre principale : «  les 6 livres de la republique » . dans cet ouvrage , Bodin va fonder la theorie de la

la France, le fief charge publique rentre dans le patrimoine privé de ses dépendants. Cette hérédité est l’ultime conséquence. Elle permet la création de lignage centré sur la ligne agnatique de la parenté = les familles princière organise leur succession au fils aîné. Et les cadets sont généralement mariés avec des femmes socialement importantes. Ces familles qui monopolisent charge publique se marient entre elles et double leurs liens politiques par des liens familiaux. B) L’ordre féodal Seigneurie

Les cas les plus typiques dans ce genre furent les suivants : * en 1185, après une expédition contre le comte de Flandre, le traité de Boves confirme l’intégration du Vermandois, de l’Artois, de l’Amiénois. * en 1192, en arbitrage de la difficile succession du comte de Flandre, Philippe Auguste organise le rattachement du Valois et du comte de Beaumont. * en 1202, après des années de conflit contre le roi Plantagenêt et des péripéties diplomatiques où la mauvaise foi n’est pas toujours du côté de ses

fils est-à-dire du plus proche héritier de la couronne entre les mâles6 Cette explication mêle une série de remarques et axiomes qui ont été utilisés par le passé dans des contextes idéologiques divers pour fixer le principe de instantanéité de la succession au trône Soit une maxime typique de la royauté de la Renaissance telle que Le Royaume étant jamais vacant Elle été forgée au xvie siècle partir de la dignitas royale et de sa perpétuité Quoique renvoyant avec une particulière insistance idée constitutionnelle

extension géographique a un prix lourd : la disparition de la République. En effet, les institutions républicaines ne sont plus adaptées à l’administration d’un empire territorial devenu immense. Rome s’achemine vers le pouvoir personnel, à travers une succession de guerres civiles et de coups d’Etat. La dernière bataille de la République agonisante oppose deux héritiers de César, son lieutenant Marc-Antoine (l’Orient Grec) et son fils adoptif, Octave (l’Occident latin). Une fois sa victoire acquise, Octave

HISTOIRE DU DROIT DES INSTITUTIONS L’EUROPE MODERNE BIBLIOGRAPHIE : Yves Sassier, François Saint Bonnet, Histoire des institutions jusqu’en 1789 Montchrestien. Barbet, Jean-Louis Harouel, Histoire des institutions de l’époque franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C