Justice Accusatoire Justice Inquisitoire

codifications Napoléonienne 1) Le droit pénal de l’antiquité Le droit pénal primitif est caractérisé par une escalade dans les représailles entre les clans. Tout ceci aboutissait à la disparition des clans. Pour survivre il fallait organiser la justice afin de limiter la vengeance privé. Au fil des siècles divers procédés y ont courcourus. 1ère étape : l’étape de la modération de la vengeance, dans cette phase les conflits se réglés de famille à famille, de clans a clans. La famille de l’offensé

dans un contrat et tout le monde est content et puis arrive un moment du contrat où il faut exécuter=>négociation, refaire les travaux mal faits, on est tjrs pas en contentieux et puis un jour : on va aller en justice et le contentieux démarre réellement quand on va avoir une action en justice = aller devant le juge. Dans une société où il n’y pas de méchant, à ce moment-là il n’y aurait pas de contentieux. Ex : au Japon, le droit est bon pour les barbares (les étrangers), c’était vrai en Chine aussi

agir en justice ?). Livre 2nd : les normes et les sources du droit. (Quelles sont ces sources ? Sontelles hiérarchisées ?, Si oui, quelles sont les conséquences de cette hiérarchie ?). Livre 3ème : le droit de la preuve. (Ne pas prouver un droit c’est ne pas en avoir). LAHALLE Thibault 5 LIVRE PREMIER LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES. Pour faire valoir leurs droits subjectifs, les individus peuvent être contraints de recourir à un tribunal par le biais d’une action en justice. L’action

1an/ 12 num au lieu de 54 courrier international 6 mois 28 numéro + 2 hors series 59euro ( au lieu de 90) 1 - Intro 2 - La théocratie 3 - La loi 4- La citoyenneté 5 - Les régimes politiques. 6 - L'Etat. 7 - Les sources du droit. 8 - La justice. 9 - Les moyen de droit : la peine et la preuve. 10 -La famille. La haute antiquité : la mésopotamie, l'Egypte ancienne, la grece antique, rome. Institutions politiques et sociales de l'antiquité : michel Humbert (manuel Dalloz), dictionnaire

pénale I. Les systèmes inquisitoire et accusatoire A le système accusatoire B le système inquisitoire C le système actuel 1 la loi du 15 novembre 2001 dite"loi relative à la sécurité quotidienne" 2 la loi du 4 mars 2002"complétant la loi du 15 juin 2000" 3 la loi du 9 septembre 2002"d’orientation et de programmation pour la justice"(Perben 1) 4 la loi du 18 mars 2003 5 la loi du 9 mars 2004"portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité"(Perben

donné, ainsi que les professionnels du droit qui interviennent au sein de ces mêmes juridictions. Ces professionnels sont appelés auxiliaires de justice.! ! Les juridictions sont les organes institués par l'Etat pour exercer la mission de juger. Selon le dictionnaire, le mot judiciaire désigne ce qui est relatif à l'administration de la justice. Il désigne de ce fait aussi bien les juridictions judiciaires, qui traitent de litiges entre particuliers (les juridictions civiles) que les juridictions

locales) reste en vigueur. Dans des cas exceptionnels le roi lui-même accompagné de sa cour rend la justice. Les cas exceptionnels sont les grands personnages et les grandes causes par exemple. Au sein de la juridiction royale que l’on appelle la cour royale, les assistants acquièrent une autonomie juridictionnelle, comme le parlement ou les différentes commissions. Ces différentes juridictions et la justice rendue par le roi forment les cours royales. Ces cours ont cependant des compétences limitées à

de présenter des observations restreint Chapitre 2 : Les entraves de fait Section 1 : Des obstacles inhérents aux attitudes des acteurs de la procédure Paragraphe 1 : Des problèmes liés aux comportements des professionnels de la justice Paragraphe 2 : Des problèmes liés aux comportements de l’inculpé Section 2 : Des obstacles inhérents au non respect du délai raisonnable Paragraphe 1 : L’extensibilité du délai raisonnable Paragraphe 2 : La sanction au dépassement du

1000ans. Ce que nous voulons c’est la paix et la prospérité. Tout ce que le droit organise en canalisant la violence. Un texte de droit permet d’illustrer ceci : « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils soient bons jusques à temps qu’il soit prouvé du contraire ». Ce principe est celui de « présomption d’innocence ». Il est trouvé en l’article préliminaire

loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 : écriture : début de l’Antiquité. * +476 : fin de l’antiquité (Empire Romain). * 5e siècle : début du Moyen-âge. * 15e siècle : fin du Moyen-âge. * Du 15e siècle à 1789 : L’Ancien régime ou l’Histoire