Justice Au 13eme Siecle

économique et social urbain. 2) Le grand commerce Nous sommes dans le commerce international, mondial qui a existé très tôt et à toutes époques (traces dans livres religieux). Ce commerce a subi des extensions, des réductions. Au 10 et 11ème siècle : développent très important de ce grand commerce (« route de la soie » « route de l’or » « route des épices »). Des grands chemins commerciaux qui sont pris en charge par des « hommes d’affaires » très particuliers achetant la marchandise à un coin

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession

d'espérer?) --------------------------------------------------------------------------------------------- Chapitre 2) Philosophie : Elle est née en Grèce au 6eme siècle avant JC. Avant la philosophie, c'était les religions qui contrôlaient les pensées. Après s'est installée l'autonomie et liberté de pensée. Au 6eme siècle avant JC, des écoles de philosophie furent crées. - École stoïcienne par Zénon (en grecque « stoa » qui veut dire portique) Son premier succésseur : Cléanthe Son deuxième :

réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume

crées des révolutions lorsque celle-ci ne les satisfait pas car ils ont la volonté de faire mieux. La communauté politique est à l'origine du droit constitutionnel est l’État. L’État d'aujourd'hui est né en Europe occidentale (de l'ouest) au 16ème siècle. Avant, la société politique était organisée selon des règles féodales = les Hommes dépendaient d'un seigneur qui lui même dépendait d'un autre seigneur (suzerain). Le suzerain des suzerain est appelé Roi ou Empereur. Ce qui comptait, c'était les

Comment les mécanismes judiciaires ont-ils évolué ? L’Histoire juridique a ses rythmes et ses évolutions économiques et sociales spécifiques. On a des repères classiques dont on distingue quatre grandes périodes historiques : l’Antiquité (VIIIe, VIIe siècle av. JC - 476 ap. JC) avec, en 476, la Chute de Rome, siège de l’Empire romain, par l’invasion des Barbares ; le Moyen-Âge (476-1453) avec, en 1453, la Chute de l’ Empire byzantin ; les Temps Modernes, caractérisés par la Renaissance, marquée elle

1000ans. Ce que nous voulons c’est la paix et la prospérité. Tout ce que le droit organise en canalisant la violence. Un texte de droit permet d’illustrer ceci : « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils soient bons jusques à temps qu’il soit prouvé du contraire ». Ce principe est celui de « présomption d’innocence ». Il est trouvé en l’article préliminaire

affaires sur lesquelles aucun pouvoir ne t’a été donné, à toi et aux princes du siècle... D’ailleurs, nous-mêmes et nos frères, si Dieu l’exigeait, serions prêts non seulement à supporter les persécutions, les dommages et les exils, mais aussi à endurer la mort corporelle pour la liberté ecclésiastique... … Les rois refusent-ils, en ces matières, de s’en tenir à ce droit (de l’Eglise)? Récusent-ils le jugement ou l’ordre du siècle apostolique qui commande à tous les Chrétiens ? Puisqu’on affirme que par

par perdre leur monopole sous la pression de la plèbe et avec la loi des 12 tables une série de règle portant essentiellement sur les conflits ruraux. Cette loi est gravée sur la pierre sur le forum. II. Le droit classique : A partir du IIème siècle, Rome est en pleine extension, les magistrats ont de plus en plus de responsabilité et le droit de citer ne peut plus satisfaire les exigences de l’ouverture de Rome sur le monde. En effet les relations commerciales se multiplie, l’économie se transforme

Grèce antique au 4eme siècle avant JC et était très développé. Aristote charge ses disciples de recueillir les différentes constitutions des cités grecques. Il va recueillir 158 constitutions dont celle d’Athènes qu’il commentera lui-même. L’Etat comme phénomène social connait des hauts et des bas, notamment au moment des grandes invasions avec la décadence et la chute de l’empire romain puis au début du moyen Age entre 10ème et 13ème siècle. A ce moment (13eme siècle) des formes étatiques