Justice Carolingienne Capitulaire

PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle) §1 - La personnalité des lois A - Les origines du système, les lois personnelles 1 - Les lois barbares 2 - Les lois romaines des barbares B - L'application du système 1 - Les conflits de lois 2 - Le déclin du système vers la territorialité du droit §2 - La justice au temps mérovingien A - Une organisation judiciaire

régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes. Le droit, un don des dieux. On parle ici d’un droit sans justice, les hommes ne sont pas des créateurs mais simplement des sujets. A)

coutumier. Il est arrivé qu’un litige soit posé et se retrouve sans solution dans la coutume, alors dans ces cas-là, il était d’usage d’aller voir le roi ou ses représentants pour lui soumettre ce cas, afin qu’il dise sa justice; ainsi le roi qui connaissait la coutume rendait justice lorsque le coutume ne disait rien ou qu’elle devait être interprétée. Dans ce cas, le code est le recueil de toutes le sentences qu’il a émises, un recueil de jurisprudence. Dès lors son caractère incomplet s’explique

11ème siècle la partie occidentale reprend contact avec le droit romain raffiné mais il y a en occident le droit médiéval. LE DROIT CANONIQUE Droit interne à l’Eglise, gère les rapports internes. On y compare souvent la justice sportive (des sanctions qui ne touchent pas à la justice nationale) En réalité le droit canonique va contaminer toute l’histoire de l’Europe. Il régit beaucoup d’aspects de la vie : mariage… A influencé l’histoire du droit civil ! La religion catholique était la seule en Europe

Antiphonaire : livre liturgique contenant les antiennes (chants). Archevêque : évêque d’une capitale de province ecclésiastique. Archidiaconé : division du diocèse confiée à un archidiacre. Augustinisme politique : doctrine formulée à l’époque carolingienne, selon laquelle la Cité terrestre doit préfigurer et préparer la Cité de Dieu. Elle suppose une association du pouvoir temporel et du pouvoir spirituel. Aulique : relatif à la cour d’un souverain. Avoué :(du latin advocatus) : laïc officiant

peut pas le dire. Ils sont également les dépositaires des formules juridiques pour agir en justice. Par ex : dans un litige il faut d'abord s'adresse au pontife pour sa requête et il va vérifier s'il existe une action de loi correspondante. Dans ce cas il y aura jugement, sinon aucune action. L'action est donc en deux temps; Si l'action est possible le pontife désignera un notable qui rendra la justice. C'est par une formule orale qu'il permet les actions. Aussi, ils sont les seuls interprètes

textes Romains. Et les juristes vont se spécialiser là-dedans (les Romanistes) au XIIème siècle. Ils sont fascinés et éblouie car le droit est rudimentaire pour eux, qui ne règle pas les problèmes de tout le monde, incapable d’assurer à chacun sa justice. Donc ils découvrent qu’on peut avoir des solutions de droit et ça va influencer tout le droit (le droit public, le droit privé). Le droit Romain a prévu toutes les situations de faits et leur avait trouvé des solutions de Droit. => A La renaissance

en Turquie à Constantinople. Objet du cour : Comment la tradition juridique occidental a été crée, inventée ? Deuxième période : Débute 476 et se termine en 1100 (début 12ème siècle). * Période mérovingienne (481-751) * Carolingienne (751-987) * Capétienne (987-1100). Toute la deuxième période correspond à un effondrement. Troisième période : Débute en 1100 et s’achève en 1453. On redécouvre le droit romain. Quatrième période : L’époque moderne 1453 fin du moyen-âge

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

historique au droit Bibliographie : * Carbasse (petit livre rouge (droit grec) * Lovisi (Mésopotamie, droit hébraïque) * Castaldo * Ellul (institutions de l’antiquité) Thème 1 : L’orient ancien, la naissance du droit L’idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l’on trouve une civilisation on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s’accordent toutes sur une chose : les