Justice Carolingienne Capitulaire

les lois, et élire les magistrats -les magistratures : Dominé par les patriciens Les consuls : les magistrats les plus importants. Gouvernent la ville au quotidien. Disposent de l’imperium. Les préteurs : chargés de toute l’organisation de la justice Les édiles : chargés de différentes affaires municipales (réglementation des marchés) Les questeurs : chargés des affaires financières Les censeurs : chargés du recensement de la ville touts les 5 ans, contrôlent mœurs de la pop. Séparation

autorises et d’autre non. Il y a une règle supérieur a laquelle tous les membres du groupe doivent se soumettre .Très vite lorsque cette règle est transgressée on entends dire ces même enfants « c’est pas juste », l’idée que l’égalité a été rompue, la justice a été brisée cette équité doit être rétablit par une sanction (rôle du juge). Alors qu’est ce que le droit ? Définir le droit en quelque mot est difficile depuis que le droit est un objet de réflexion ,depuis l’époque de la république romaine, les

document intitulé « Code d’Hammourabi ». Hammourabi était roi de Babylone autour de 1750 av JC. Ce code reprend des édits promulgués par Hammourabi et ses prédécesseurs. Il traite de sujets variés comme la famille, les contrats, les successions, la justice… Dans ce code, le droit est présenté comme l’objet d’une révélation. La divinité dicte le code au roi, et est par conséquent intangible et doit rester figé. A la fin du Code d’Hammourabi il est inscrit que sera maudit celui qui oserait changer la

romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit. Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit. Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus est ars boni et aequi ». Les grecs avaient distingué la loi positive (la règle édictée par l'autorité) et la justice. Si l'autorité est juste,

fidélité. Cet imperium s’exerce de manière permanente et va s’étendre à toute l’administration. - Son second pouvoir est le pouvoir de proclamer des édits à valeur générale pour tout l’Empire, pouvoir législatif. - Dernier pouvoir : pouvoir de rendre justice, juridiction civile et criminelle. C’est un pouvoir de première instance et d’appel. Le Sénat reconnaît à Octave, l’auctoritas et lui décerne le titre officiel d’Augustus (celui qui est porteur d’auctoritas) et dépasse automatiquement tout magistrat

architecture religieuse: Un palais, prog de 6e à travers l’étude profondément chiante l’empire carolingien. On ns demande de traiter la notion d’EMPIRE et sous notion d’empereur, byzantin, carolingien = dc la CONTINUITE. On préfère de Wer sur le notionnel. Haarnen, cad Aix la Chapelle, 1e on décrit, cible les objets à mettre en évidence par ex la porte d’entrée (garnison, tribunal), salle du trône, salle capitulaire, le Trésor, la chapelle palatine, 2 bâtiments face à face s’agit des habitations de l’empereur

la bataille. En tant que juge le roi : est compétant pour les crimes qui portent atteinte à la communauté dans son ensemble. Les crimes qui relevé du roi sont : - Le meurtre d un pater - La trahison : le perduelio Pour tout le reste c'est la justice gentilis qui s applique. c) Les auxiliaires du roi Dans son gouvernement le roi est assisté par des auxiliaires de 2 sortes : - sénat : primitif ressemble a une sorte de cours féodale dans laquelle des seigneurs disposent d une armée composée

Tous ce passe au moment de la mort de Charles le Chauve. En 877, il promulgue le capitulaire de  Quiersy­sur­Oise. Ce capitulaire est prit avec l'accord des grands, il est destiné à régler la situation  d'un royaume en l'absence du roi. Le texte prévoit qu'en cas du décès d'un Conte son fils lui  succéderait provisoirement.  Or après son triomphe à Rome, Charles le Chauve tombe malade et son fils Louis le Bègue lui  succède. Les dispositions du capitulaire devaient devenir définitive en 880, et les Contes furent expressément 

sont à l’origine de deux périodes de création juridique importante : après la chute de Rome avec les lois Barbares comme la « loi Wisigothique » et « la loi salique », et dans la période Carolingienne Charlemagne adopte un certain nombre de règles à caractère général et applicables pour tous, « les capitulaires ». Néanmoins, au IXème et Xème siècle, on assiste à une accentuation du repli des populations sur de petits territoires et à l'émergence d'un droit local essentiellement coutumier qui accompagne

édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine avec Ulpien qui est un des plus célèbre juriste