Justice Mérovingienne

de danger, chargé e tout le gouvernement de la cité) -Le censeur (chargé de classer les citoyens dans chacune des assembles en fonction de critères de fortune) -Les consuls(magistrats principaux) -Les préteurs (chargé de l’administration de la justice en particulier a l’aide de juriste pro il aide a l’élaboration du droit) -Les édiles (sont chargé e la gestion quotidien ne de la cite maintient orde public social) -Les questeurs (affaire financière) -Les tribuns de la plèbe (rôle décisif dans

INTRODUCTION - Les métiers du droit. - Huissier (de justice) : C’est un officier ministériel chargé de signifier les actes de procédure et les décisions de justice, assurer leur exécution, procéder à des constats. - Notaire (Clerc de) : Officier ministériel, il rédige les actes, les contrats, pour leur conférer un caractère authentique et obligatoire. - Avocat : auxiliaire des parties. - Magistrat (= juge) - Métiers de la banque et de l’assurance.

personnelles et jusqu'au 8ème siècle durant le haut moyens âge c'est un système de personnalité des lois qui va se mettre en place alors même que l'unification du pays connait un embryon de développement avec l'affirmation de la royauté mérovingienne. Les rois mérovingiens règnent de 481 à 751. Avec la dynastie carolingienne entre 751 et 987 une nouvelle conception du pouvoir se développe qui accorde une importance primordiale à la législation et au droit canonique. Puis à partir du 9eme siècle la féodalité

fondements du pouvoir impérial - L’imperium : donne au futur empereur son pouvoir de commandement militaire sur l’Empire. Empereur = chef de l’armée. Il a le - Pouvoir de prendre des édits (équivalent des lois aujourd’hui) - Pouvoir de rendre la justice - Puissance tribunicienne : un des pouvoirs les plus importants. Comprend : l’oc ilium (pouvoir de venir en aide à quiconque le demande), l’intercitio (possibilité de s’opposer à un autre magistrat), impossibilité d’être personnellement attaqué

litige entre deux personnes qui n’ont pas la même loi : les deux lois peuvent donner des solutions différentes, on est dans un conflit de lois. Ce conflit de loi est réglé au début du procès à travers la question du juge « sous quelle loi vis-tu ? », justice ritualisée : mon père et mes ancêtres vivaient sous telle lois… Juge a un pb quand la loi n’est pas la mêmes, les solutions sont que le conflit de lois est réglé de manière variable selon les lieux et selon les époques. Avant le 7ème siècle, les juges

incapable de rendre à chacun sa justice. Lorsque les romanistes vont découvrir ce droit élaborer pendant 13 siècles, ils vont être «  éblouis », on peut avoir des solutions de droit grâce a des systèmes qui sont allée plus loin que ce qui vivent en ce siècle. Ça va du coup influencer tout le droit. D’abord le droit public( les rois vont ré-découvrir la figure de l'empereur grâce au droit romain). Les romains avaient découvert des solutions de droit pour arriver a rendre justice la ou on y arrivé pas avec

INSTITUTIONS DU HAUT MOYEN AGE FRANÇAIS, (V – X siècles) Chapitre 1 : La royauté mérovingienne (V - VIIIe siècles) : fondements et faiblesses du pouvoir monarchique Section 1 : Le fondement du pouvoir royal : le charisme personnel du roi § 1 – La légitimité royale : une dynastie prédestinée A – Un roi fort et protecteur B – Un roi fédérateur des populations § 2 – Le double aspect du pouvoir royal mérovingien A - La conception patrimoniale du pouvoir des Francs B – L’attirance pour l’idéal impérial

Introduction historique aux concepts fondamentaux Histoire du droit : qu est ce que c est ? -Qu est ce le droit ? Définition du mot droit = définition romaine : le droit est l art du bon et du juste ; Rome considère le droit comme un art, la justice comme une équité, le droit est une science. Aujourd hui on parle de science juridique. Le droit n est pas une science exacte, il a des approches multiples (droit civil, droit des affaires, .) Le droit dans son essence est extrêmement compliqué à cerner

L’équilibre d’une société essentiellement rurale dépend de 3 facteurs : la terre, la main-d’œuvre, l’outillage. - Pour le pauvre mérovingien, la question au 9e siècle, est de conserver une place dans la société : « la pauvreté, n’est plus dans l’absence d’avoir, mais dans le manque d’être. » 1. Les misères de l’époque mérovingienne - A l’époque mérovingienne, la galerie des pauvres involontaires est aussi diverse que l’origine et les circonstances de leurs afflictions. Parmi les pauvres conjoncturels

hommes dans leurs rapports sociaux. Chaque société (societas), aujourd’hui comme dans le passé, est organisée, structurée (structures sociales, politiques, administratives…) et confrontée à des problèmes structurels : faire régner l’ordre, assurer la justice, déterminer la forme des actes juridiques privés réglant les rapports des individus entre eux. Elle y répond selon des modalités diverses, selon ses conceptions en matière d’ordre, de pouvoir, de démocratie, comme le montre l’évolution de la notion