Justice Mérovingienne

Les caractéres romains et francs de la royauté mérovingienne (5éme – 7éme siécle): Fondements de la royauté mérovingienne: -Puissance militaire: La légitimité de Clovis (Roi des frans saliens 481-511) est celle d'un chef militaire. Les peuples barbares s'organisent autour du chef militaire, qui est la clé de solidarité, légitimité du Roi fragile, le Roi peut être écarté en cas de défaite militaire. Clovis annexe l'Aquitaine sans livrer bataille car on a fait appel à sa protection. -Lien

 Ils sont choisit parmi les chefs de grandes familles et  ils ont hérité du pouvoir des anciens roi, qu'on appelle l'imperium. Les  consuls exercent leurs charges  à deux pour une durée d'une année. Sont  également des magistrats les préteurs, qui sont chargés de l'administration  de la justice ; et les censeurs qui sont chargés de surveiller la morale et les  mœurs des citoyens. À partir de 494, les plébéiens obtiennent leur propre  magistrat, les tribuns.  Ils sont au nombre de  10, élus pour une année par  les plébéiens. Les magis

JURIDIQUE. I. Définition de la justice. A. Israël. La justice est un pouvoir d’origine divine et c’est la première des fonctions du droit. Dans la minière de rendre la justice, les juges juifs utilisent des modes de preuves modernes pour le témoignages, seul doivent payer ceux qui ont commis la faute (personnalisation de la peine). B. Les philosophes grecs. Platon considère que la justice est une vertu de l’homme car cela correspond à une manière d’être et la justice doit veiller à une égalité stricte

mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince à la vigueur d'une loi » 2. l'application du droit : l'organisation judiciaire – République : le juge est un notable puis professionnalisation la Justice est un service public – Empire : le juge est une autorité publique – les appels se font devant l'Empereur 3. les compilations de droit romain au 5e et 6e s recueils de textes de loi – le Code Théodosien (validé en 438) Théodose II –

vents, fleuves, rivières, tonnerre...) qui sont tous divinisés. Les phénomènes de la nature sont particulièrement étudiés par des individus qui sont des prêtres et des médecins qu'on appelle des Druides (= Homme de Chêne). Ces Druides rendent la justice et sont chargés d'éduquer la jeunesse. Ils donnent également des conseils au chef de tribu. Ils parviennent, grâce a cet esprit de cohésion, a contribué a une sorte d'unité du monde Celte. Cette civilisation demeure archaïque. La population Gauloise

d'histoire du droit www.cahd-bordeaux.com Introduction historique au droit (V°-XV siècle) : Les historiens distinguent trois périodes : 476 –987: les invasions barbares (la période franque ou le haut moyen âge). Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la fin de la

vis-à-vis des enfants mineurs. = cf. : Mr DUMAS Chronologie rapide : 476 : Chute de Rome 481 : Accession au trône de Clovis, 1er roi des Francs, guerrier germanique d’abord du côté allemand puis français. 481-987 : Période Franque avec les Mérovingiens et les Carolingiens. Fin 12ème siècle : Période de transition, la période féodale entre dans la monarchien, c’est donc la reconstitution de la souveraineté. 13ème siècle- 16ème siècle : Raffermissement de la monarchie puis lors de la période

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code

qui sont à la fois des prêtres, des médecins. Ils se font appelés des druides. Druides signifient homme de chêne, on considère que le chêne est un arbre sacré. Ce chêne va conserver une signification importante. Ces druides rendent à la fois la justice mais ils sont aussi chargés d'éduquer la jeunesse. Et puisqu'ils sont plus savants que les autres, ils vont aussi donner des conseils aux chefs de tribus, des conseils politiques. Ils parviennent ainsi grâce à leurs actions, à contribuer à leur manière

magistrat = organe de gouvernement) qui remet au demandeur une formule écrite contenant des instructions pour le juge qui est un simple particulier. Ca va permettre au magistrat de créer des droits nouveaux et assortir ces droits d’une action en justice (Ex : ça va permettre de régler les litiges entre les étrangers et les citoyens). * Période des grands jurisconsultes : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Ces grands juristes ont eu une double activité qui correspond au double aspect à