Justice seigneuriale

Institution judiciaire » Mon chrétien 2008 Cette institution est charge de rendre la justice en France. Introduction Section 1: L'évolution des institutions juridictionnelles La justice dans l'ancien régime: système en différentes couche de juridiction: Cette justice a un bilan négatif: car justice lente et partiale car profite a ceux détenteur de privilège: noblesse et clergé. La justice de la révolution française: rupture avec l'organisation des institutions de l'ancien

intendants sont devenus les agents administratifs les plus féroces dans le royaume: ils contrôlent la police, la justice et les finances. * les provinces ne peuvent plus faire valoir leurs intérêts locaux * centralisation excessive de l’administration B. Des abus judiciaires éloignant le justiciable de la Justice * la justice est très confuse. * Les justices seigneuriales existent * Procès longs * Nombreux appels * Beaucoup de juridictions d’exceptions mal délimitées

et de droits qui étaient propriétés de seigneurs, qui étaient à l’origine des guerriers récompensés par et sur ordre du roi. Ces seigneurs avaient donc certains droits de puissance publique et politique qu’ils exerçaient au nom du roi : rendre la justice, prélever l’impôt, organiser l’armée, faire la guerre, diriger des terres agricoles. Mais, par suite d’un affaiblissement du pouvoir royal, ces seigneurs se sont appropriés ces droits. Ce système avait largement fonctionné au Moyen-Âge (jusqu’au 16ème

valeurs est l'intrt des sujets de ce royaume et le rle du roi est de dfendre le royaume contre toute aggression venant de l'extrieur, et dfendre l'influence du royaume l'extrieur. Ensuite le roi incarne la justice. Le roi est l'origine de la justice, qui se traduit par des maximes, toute justice mane du roi, pour n'importe quel procs le roi est lgitime s'en saisir. 2. Le roi est consacr Le roi de France est sacr. Le sacre est crmonial, qui donne au roi un pouvoir religieux, c'est uniquement

(procédure) ; où encore sur leur caractère exécutoire (ces actions sont ainsi posées comme réalisées, puisque l’obéissance est prescrite). Tandis que l’expression ‘action’ est, en tant que telle, très peu utilisée, sauf dans un cadre procédural : action en justice (G. Cornu) ; lequel est lié à la production de certains actes (différents actes de jugement) … Et que ‘fait’ peut désigner, par ses rares usages, aussi bien à une action non formalisée, mais volontaire (art.1371 du code civil), que des actions, plus

règles constitutionnelles, elle ne peut pas faire ce qu’elle veut. Légitimité : principe sur lequel un pouvoir de domination doit se fonder s’il veut se faire respecter. La démocratie libérale implique des principes de fond (droit naturel, équité, justice, respect, égalité) comme la DDHC. Ils peuvent être intégrés aux Constitutions où peuvent être extérieures. État de droit : État soumis à des règles qu’il pose lui-même (règles formelles ou substantielles). La démocratie libérale doit aussi être

l’Etat. Nos frontiere se sont fixée grâce à cette permanence. Donc la nation française est née a travers l’Etat monarchique. PLAN: SECTION 1 : roi de France. SECTION 2 : Lois fondamentales. SECTION 3 : Administration du royaume. SECTION 4 : La justice. SECTION 5 : société de l’ancien régime. SECTION 1 : Le Roi de France Le pouvoir du roi de France s’est imposé progressivement depuis le M-A , sur une tres grande periode. Il s’est emancipé des autres puissances, affirmé comme souverain

Histoire de la Justice L'Etat c'est le titulaire abstrait du pouvoir. Le corpus de Justinien est un travail de compilation, on a voulut extraire la quintescence du droit romain formé sur plusieurs siécle. Le corpus de Justinien nous renvoit l'image d'une histoire juridique vieille de mille ans. Puf Jean pierre Royer Histoire de la Justice Chapître Préliminaire : JUSTICE PRIVEE ET JUSTICE PUBLIQUE La fin de l'empire romain en occident annonce la fin de la justice publique. Commence

le juge de tradition romano-germanique. Ces deux grandes familles ont des points commun qui à l’échelle mondiale permette de les réunir dans le modèle occidental. Alors pays de droit civil et de Common Law se retrouve autour d’une idée forte de justice, d’individualisme et de libéralisme. Certain pays font d’ailleurs la synthèse entre les deux, notamment l’Ecosse ou la province du Québec, le droit d’Israël, de l’union Sud-Africaine et des Philippines. Les droits socialistes en transition

libres peuvent rendre la justice. L’objectif du roi, c’était de faire respecter son autorité. Pour cela, il fallait qu’il montre qu’il pouvait rendre une bonne justice. Il va créer le tribunal, une institution : le mallus qui a pour fonction civile et criminelle (sauf en matière de trahison et de lesmajesté). Au début, il y a 2 traditions juridiques qui s’opposent : Une tradition romaine avec un juge unique qui préside le tribunal tout seul Une tradition germanique, justice collégiale, populaire