L Accident De Trajet Et L Accident De Travail

Guide d’enquête et d’analyse des accidents Juin 1998 Conception : Charles Plante Sylvie Poulin Traitement de texte : Guylaine Chevalier Conception graphique : Passerelle bleue Infographie : Steve Langlois Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN: 2-920891-49-9 (2 e édition, 2e trimestre 1998) ISBN: 2-920891-32-4 (1 e édition, 4e trimestre 1992) © Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur«Affaires municipales»

ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES I. INTRODUCTION Pendant très longtemps les gestionnaires d’entreprises ont considéré les travailleurs comme des personnes recrutées pour exécuter un certain nombre de taches, ignorant les aspirations des hommes dans le monde du travail. En effet, au début de la révolution industrielle, l’entreprise était définie comme une entité mobilisant des facteurs de production en vue de réaliser un bénéfice donc un revenu supérieur aux coûts des facteurs

INTRODUCTION : LE CONTEXTE GENERAL DU DROIT DU TRAVAIL Le Code du travail du 3 Juillet 2003 a élargit le domaine d'application en matière de droit du travail. Les dispositions s'appliquent désormais aux: -personnes liées par un contrat de travail quels que soient les moyens de son exécution et la nature du salaire y afférent et quelle que soit la forme de l'entreprise à l'intérieure de la quelle s'exécute le contrat (industrielles, commerciales, artisanales, exploitations agricoles, forestières

collective nationale TITRE II - Conclusion du contrat de travail TITRE III - Durée du travail CHAPITRE III-1 - Horaires de travail CHAPITRE III-2 - Organisation du travail TITRE IV - Rémunération TITRE V - Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés CHAPITRE V-1 - Jours fériés - Autorisations d'absence CHAPITRE V-2 - Congés payés TITRE VI - Maladie - Accident - Maternité CHAPITRE VIII-1 - Arrêt de travail pour maladie ou accident CHAPITRE VII-3 - Maternité TITRE VII - Liberté

présence du stagiaire dans l’entreprise est fixée à…. heures hebdomadaires. En cas de mission associée ou non à un stage la durée hebdomadaire maximale de travail du stagiaire pour l’entreprise est fixée à …. heures hebdomadaires. En outre le stagiaire :  accepte (un travail de nuit, le dimanche, un jour férié)(1)  n’accepte pas (un travail de nuit, le dimanche, un jour férié)(1) ARTICLE V : L’entreprise s’engage à verser une gratification au stagiaire (facultatif

document unique 1.2.3 La formation des salariés à la sécurité 1.3 Les acteurs de prévention 1.3.1 Les acteurs internes de prévention 1.3.2 Les acteurs externes de prévention à l’entreprise 2ème partie 2.1 Description d’une situation de travail 2.2 Présentation d’un risque et de ses effets physiologiques 2.3 Mise en œuvre d’une démarche d’analyse de la situation Conclusion 1ère partie Introduction : Je suis actuellement élève de terminale baccalauréat professionnel Opticien

durant ce stage. Enfin, je remercie tout le personnel de la SOTRAFRIQUE pour leur accueil et leur aide pendant toute la période de stage. Et tous ceux qui ont contribué, de près ou de loin, à la réalisation de ce travail. Dédicaces Je dédie ce travail à : Mes chers parents ; A mon mari, mon frère et ma sœur ; A ceux qui n’ont pas cessé de m’encourager et de me conseiller. Sommaire Introduction 4 I. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE ET SON ENVIRONNEMENT 5 1.1. Fiche

Depuis 2003 : le FRET international est ouvert à la concurrence Economique : Augmentation des péages de la RFF, Chocs pétroliers, augmentation du cout des carburants Augmentation des RTT, réduction du temps de travail : les français voyagent plus Eloignement entre le domicile et le lieu de travail : les « navetteurs » effectuent l’aller-retour chaque jour. Sociodémographique : Vieillissement de la population, Fort taux de natalité en France. Technologique : Concurrence des lignes aériennes en particulier

d’enquête et d’analyse des accidents Juin 1998Conception : Charles Plante Sylvie Poulin Traitement de texte : Guylaine Chevalier Conception graphique : Passerelle bleue Infographie : Steve Langlois Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN: 2-920891-49-9 (2 e édition, 2e trimestre 1998) ISBN: 2-920891-32-4 (1 e édition, 4e trimestre 1992) © Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur«Affaires municipales»

stage. Les chutes des personnes représentent plus de 20% des accidents du travail. Elles proviennent d’une perte d'équilibre et entraînent un contact violent du corps avec le sol ou un objet se trouvant sur le trajet de la chute. Ma profession , l’éléctricité, est concerné par les chutes de plain-pied car je me déplace souvent sur des chantiers encombrés d’objets divers (rails d’alimentation électrique, câbles, outils de travail etc..) Présentation de l’entreprise : E.P.P.M J’ai effectué