L Art S Adresse T Il à Tous

Connaissance de l’entreprise 1. L’entreprise et son environnement a. Typologie, rôle et finalité de l’entreprise b. L’entreprise dans son environnement 2. Les grandes caractéristiques de l’entreprise a. Les différentes formes de l’entreprise b. La structure et l’organisation de l’entreprise c. Les grandes fonctions de l’entreprise d. Les spécificités 3. L’analyse de l’entreprise (approche simplifiée) a. Analyse stratégique globale b. Le diagnostic d’entreprise c. La croissance et le développement

procès pénal Le droit à un procès équitable: principe fondamental selon lequel toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial. Le droit a un proces equitable est protégé au niveau national et international: CEDH (art 6§1) / Conseil Constitutionnel / Par la loi (art préliminaire du CPP). Les composantes du droit à un procès équitable: Le droit d’accès à un juge Chaque individu a le droit d’aller devant

c'est répréhensible mais le droit a peu de prise pr les sanctionner, seulement a posteriori. Art 220 - 1 Cciv organise la police conjugale permet au juge de prendre tte mesure dictée par l'urgence. Actes juridiques : un époux peut amoindrir/mettre un terme au droit réel ou personnel par le quel est assuré le logement. Ex : vente/donation/hypothèque/location... Art 215 aL3 sanctionne le fait de disposer seul des droits par lesquels est assuré le logement. Art 1751 : dispo spéciale relative au droit

Contrôle interne par cycle : A) Cycle Achats-Fournisseurs. B) Cycle Ventes-Clients. 8. Conclusions sur les défaillances du CI III. Contrôle des comptes : 1. Définition et principes généraux 2. Techniques d’audit des comptes : a. Examen analytique  b. Inspection des enregistrements et des documents c. Réexécution des contrôles d. Demande de confirmation à des tiers ou confirmation directe

Art. 1. Chaque lycée et lycée technique, désigné ci-après par «lycée», est une communauté qui comprend les . élèves, les enseignants, les membres de la direction, les membres des différents services du lycée et les parents des élèves. Les lycées ont pour mission l'instruction et l'éducation des élèves; cette mission ne peut être accomplie sans une estime et un respect mutuels ni sans une discipline acceptée de tous. Art. 2. Les élèves doivent se conformer aux dispositions prises dans l'intérêt

coordonnées afin de me joindre en cas de problème, d’informations complémentaires : 0496/46/33/47 Italia.santucci@ineps-mlz.be1)Les objectifs du stage L’étudiant sera capable, dans une structure collective d’accueil d’enfants ou un lieu adapté à un accueil à caractère familial (voir la liste des lieux d’accueil vue en découverte du métier) : *observer les réalités de la pratique professionnelle au départ d’une grille d’observation (vous notez toutes les tâches que l’AE doit réaliser (l’accueil, le

INTRODUCTION Première Partie : LES COMPTES BANCAIRES Chapitre 1: Différentes catégories de comptes bancaires Chapitre 2: Conditions d'ouverture des comptes bancaires Chapitre 3: Cadre légal et conditions de clôture des comptes Chapitre 4: Comptes à réglementation spéciale Chapitre 5: Suivi et surveillance des comptes et des mouvements de capitaux Deuxième Partie : LES MOYENS DE PAIEMENT Chapitre 1 : LE CHEQUE Section 1: Notions préliminaires I - Règles de forme du chèque II - Transmission du

•Bibliothèque électronique •Etudes & Prospective Rechercher sur le site Avec le soutien de Crédit d'impôt Famille Financement : État Objectifs Objectifs Aider les entreprises à supporter le coût des rémunérations, indemnisations et formations accordées à leurs salariés dans un contexte familial en leur offrant trois crédits d'impôt. Dépenses éligibles Dépenses éligibles - Dépenses éligibles au titre du crédit d'impôt de 50 % : dépenses ayant pour objet

du porteur une créance à cour terme de somme d?argent et qui sert à son paiement. Il en découle 3 caractéristiques : - *Ils sont* *négociables.* C'est-à-dire transmissible, moyennant une contrepartie. Pour être transmissible, ils sont libellés soit au porteur, soit à ordre. *Au porteur* : le nom du bénéficiaire n?est pas inscrit, l?effet appartient à celui qui le porte. *A ordre* : le bénéficiaire du chèque peut à son tour le transmettre à un autre bénéficiaire

gal de ce sujet, important pour tous justiciables. L’informatique a des bienfaits, mais spectre de Big Brother avec risques pour vie privée te lib des pers. Internet est outil permettant de se documenter, informer, mais également de faire voyeurisme. Dès qu’on consulte site web on laisse traces nominatives, pour accéder à info, ou achats nous sommes invités à renseigner certaines informations. Quid de préservation de l’anonymat et identité sur le net. A qui Yahoo, Google, cède les données