L Autorité De La Coutume

intérieur. La coutume connait un réelle effacement temporairement en effet avec la conquête du bassin méditerranéen l’ancienne tradition de Rome ce sont trouvé relégué a l’arrière plan l’évolution des mœurs le brassage de la civilisation les a rendu désuète Cette relégation va être provisoire avec la confrontation avec les autres peuples, les traditions de ces différent peuples vont obtenir une reconnaissance a Rome en effet la conquête des peuples s’accompagne du respect de leur coutume Rome ne cherche

droit privé ) permet d‘éviter la vengeance Cette ancien droit civil romain est rigide et formelle, il est ritualisé pour répondre aux impératifs religieux c'est-à-dire qu’il faut certaines formes pour validité un acte juridique : droit constitué de coutumes orales qui font l’objet d’une rédactionSECTION 1  / Les caractères originels du droit romain Cette ancien droit romain ne se distingue pas des autres droits de l’antiquités : religieux + coutumier

prsident qui soumet le projet de loi de ratification et le parlementaire voteCest le vote au 3/5 emporte ladhsion des parlementaires La ratification permet au texte dentrer en vigueur dans lordre juridique interne Publication, au Journal Officiel Une autorit suprieure celle des lois sur le territoire franais... Si un tat signataire ne le respecte pas alors le trait ne sapplique plus LE DROIT COMMUNAUTAIRE Il sagit de lensemble des rgles 2 catgories Droit originaire mise ne place par les traits communautaires

personne, l'ordre public est dit de protection. La coutume et les usages. La coutume. Règle non écrite , issus d'un usage répété. Se forme par : La répétition, c'est à dire l'habitude générale et constante de se conformer à la coutume. (éléments matériels) La conviction du caractères obligatoire de cette habitude psychologique. Les usages. Les usages sont également des règles non-écrites mais, se distingue de la coutume par un champs d'application restreint à :

trois zones de protectorat : internationale à Tanger, espagnole au Nord et au Sud et française au centre, au lendemain de 1912, s'accompagne de trois législations : La zone de Tanger obéissait à un code de commerce de 1925, promulgué par les autorités internationales de l'époque.  le texte a une finalité cosmopolite  mieux élaboré que ceux qui régissaient les autres zones.  Comportant des formules générales et compréhensives  présentait le détail des prescriptions relatives aux contrats

loi, de 1789 à 1946, était en France la norme suprême, c'est à dire qu'il n'y avait pas de norme au-dessus d'elle : on parle dans ce cas de légicentrisme, doctrine selon laquelle la loi est la seule expression de la souveraineté, disposant d'une autorité suprême dans l'ordre juridique national. Cependant, cette doctrine a montré des faiblesses au début du XXème siècle en étant incapable de résister aux totalitarismes des années 1930. C'est pourquoi une autre doctrine a vu le jour au lendemain de

d’argent a un dr. de créance contre l’emprunteur). B. Les autres branches du dr. privé. se sont développées dc spécialisation de plus en plus grande. • Dr. commercial : ■ existe dès le moyen-âge avec les usages et les coutumes. ■ surtout développé au 19e s. avec la rév. Indus.( nécessité de règles spécifiques au comce. ■ Essor du 19-20e s. : des règles relatives aux sociétés sont apparues (ex : sociétés en difficultés : redressement judiciaire, liquidation des biens…)

Elle va matérialiser et concrétiser les règles du jeu. Elle codifie les règles du jeu po. La C° sera 1 norme mère, un syst de norme (P° d'autres normes). Système défendu par Kelsen = pdre d'autres normes relatives aux rapports entre les différentes autorités po. L'Etat élabore sa C° et se soumet à cet acte constitutif. A partir de là, on consulte la C° afin de savoir quelle est la nature du régime po. Exemple, art 50 de la C° fr. Art1: « la France est une république indivisible... Son organisation est

D’après Euripide, tragédien grec, « la coutume est plus sûre que la loi ». Ainsi la coutume, parce qu’elle suit une conduite sociale, s’impose donc par sa propre force et reste pérenne pendant plusieurs décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier

droit/diriger, régir, règle. Autorité/direction. Juriste : entre sphère de la Justice et exigences de l’autorité (pouvoir). 2 objectifs souvent contradictoires. « Si tous savaient ce que vaut la justice et l’observaient, il n’y aurait pas besoin de droit. Mais, parce qu’il y a des ignorants et des malhonnêtes gens, les jurisprudents ont mis sa volonté par écrit et ont établi des droits. » Azon, Digestum vetus. Droit = solution juste, consacrée par une autorité ° Provenant : - du procès