L Essor De La Legislation Royale

tue plus à propos de celle-ci = “désacralisation des images”. Elles ne sont plus chargées en politique ou religion. Elles représentent un enjeu politique et culturel important. Comment l’iconoclasme eut des conséquences en Occident? 1020/1100 : essore des images dans aux portails des édifices. Élaboration de deux idées antithétique : bernard de clairveaux : monastique doit être pauvre, suger : il faut réserver la beauté aux monastères. CHAP I : NAISSANCE DES IMAGES CHRÉTIENNES Les images

cherche à profiter de sa position pour retirer un avantage personnel. Francs exercent une politique de façon perso: s 'appuient + sur des hommes que sur D institutions. a) L'entourage royal -Comte: entours le roi et siège à son conseil(le comitatus).Ex:comte de l'étable -Maréchal: supervise l'armée royal -Duc: commande l'armée. -Leudes: des guerriers libres qui ont un statut juridique de liberté. Ils sont liés au roi par un serment. -Antrustions: la garde rapprochée du roi. Les mérovingiens

grand-chose, ne peut leur interdire une telle attitude. Ces « salons particuliers » reprennent la tradition des cercles des reines et des princesses à la cour qui émergent dès le xve siècle. C'est dans le cadre de ces salons que les Lumières prennent leur essor en favorisant les libres débats. 1724 - France Création de la Bourse de Paris. La présence des femmes y est proscrite, et ce jusqu'en 19671. 1788-1789 - France Convocation des États généraux pour la 22e fois en 488 ans (première en 1302). Les femmes

Ensuite, quelques autres territoires, comme l'Alsace, la Corse (dernier territoire). Le pouvoir royal se distingue de plus en plus du pouvoir des autres seigneurs. Il s'éloigne du système féodal. Le pouvoir du roi de France est un pouvoir souverain, que les légistes comparent au pouvoir de l'empereur romain. « Le roi est empereur en son royaume ». Le pouvoir judiciaire : il est admis que la justice royale l'emporte sur toutes les autres justices. Toute justice émane du roi. Il n'y a pas de justice

ou comme dit à l'époque « plus que proportionnels »). Dès 1485, la formule d'Henry VII « exporter des biens manufacturés et importer des produits bruts » résume l'essentiel de ce que sera la politique industrielle anglaise et sa future prospérité. Essor des États-nations Alors que les anciens pouvoirs féodaux cèdent la place à des États-nations centralisés, le mercantilisme a su correspondre aux besoins de l'époque : il recherche activement les meilleures conditions pour que les nouveaux États

d'harmoniser des polices nationales, soit l'UE intervient soi-même avec ses propres polices appellées des polices communautaires. En ce qui concerne l'harmonisation, on essaie d'éliminer les frontières administratives créées par les différentes législations. Il y aura alors un rapprochement des polices spéciales entre état membres. En ce qui concerne les polices communautaires, l'UE s'est dotée d'une police de concurrence qui interdit les restrictions de la concurrence et l'abuse d'une position dominante

il n’a pas encore reçu son autonomie. Au Moyen-âge se pose la question de la validité des baptêmes des jeunes enfants. A l’époque mérovingienne, il y a une certaine confusion entre le droit civil et le droit canonique. Chez les wisigoths, une loi royale dispose que le baptême est nécessaire pour obtenir la personnalité juridique. L’évolution du baptême doit être notée. C’est le curé qui le pratique. Le rite de l’immersion a été remplacé par celui de l’effusion ou de l’aspersion. Ce qui est caractéristique

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retenait ceci : elle avait eu tous les caractères d’une conquête, et sa nature militante l’avait rendue impropre à faire aboutir un corps de justes lois. Sa mission n’était pas de construire, mais d’abolir. Portalis reconnaît qu’il y a place pour des législations de crise. Mais celles-ci formulent à peine des lois : elles sont plutôt l’expression d’un « mystérieux intérêt d’État » Le pouvoir révolutionnaire s’appuie sur le droit de légiférer qu’il s’est en quelque sorte « adjugé ». Dès lors, tout se ramène

le chef de famille ou ses esclaves tel que vols ou injures, que le chef de famille ou le maître puisse à son choix ou s’exposer à l’évaluation du litige, ou livrer le coupable en réparation. » : cadre de la justice traditionnelle. II. La justice royale : Sous la royauté fédérale latine, le roi est compétent dans 2 cas d’espèce : en cas de parricidium : signifiant meurtre d’un parent par ligne ascendante, acte extrêmement grave commise contre un omnipotent, souvent un pater/un ascendant. en cas