L Histoire De L Art Au 16ème Siècle

INTRODUCTION Section préliminaire : histoire du droit commercial Le terme de commerce apparait au 18ème siècle dans le vocabulaire juridique ou il désigne les marchand et les banquiers. Cependant le commerce était exercer bien avant on trouve donc dès l’antiquité des traces d’une législation où d’une réglementation spécifique au commerce. Notamment en témoigne le code d’Hammourabi. C’est 1700 avant JC, il témoigne de l’existence de règle spécifique au commerce dans la civilisation babylonienne

créé en 1871 à Versailles (dans la galerie des glaces ) qui connaît un boom économique —> En  30 ans elle devient une grande puissance industrielle.La géopolitique allemande s’inscrit aussi dans un courant européen  avec le scientisme ( 19ème - siècle de la science) / La science apporte du positivisme - améliore les conditions de l’humanité - elle a raison sur toutBismarck : chancelier de Prusse de 1862 à 1871 et chancelier allemand entre 1871 et 1888 . Il existe un débat politique

VALENTIN Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Luc Vallens Année 2001-2002 2 3 Je remercie M. Vallens pour sa disponibilité, ses conseils avisés, et ses encouragements. 4 ABREVIATIONS ET MODE DE CITATION Codes et lois : al. alinéa art. article, c.civ Code Civil. c.com Nouveau Code de Commerce D Décret. L Loi. N.C.P.C Nouveau Code de Procédure Civile. Jurisprudence : Ass. Plén. Assemblée Plénière de la Cour de Cassation. C.A. Cour d’Appel. C.E Conseil d’Etat C.C. Conseil

nous intéresseront à l'application du droit, par qui et comment est appliqué le droit ? 5 Chapitre introductif definitions: qu'est ce que le droit? Auguste Comte « nul ne possède d'autre droit que celui de toujours faire son devoir » XIXe siècle. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen avait déjà été proclamé mais sa valeur suprême n'était pas reconnue comme ce fut le cas plus tard. Auguste Comte ne considérait pas que le droit puisse comporté autre chose que le droit, désormais

deux guerres mondiales au XXème siècle, l’Europe a toujours été déchirée par des combats d’idées : * D’abord au Moyen Âge, l’Europe chrétienne entre en conflit contre l’Islam. * Puis la notion d’unification de l’Europe de la Papauté s’oppose à celle de la Royauté. * Plus tard, au XVIème siècle, le mouvement traditionaliste s’oppose à celui de la Renaissance. A la même époque, catholicisme et protestantisme s’opposent également. * Du XVIIème siècle et jusqu’aux années 1920, l’Europe

publiques = libertés inscrites dans le droit positif, notamment ds la loi. Conception issue des idées de Rousseau et de la Révolution française. Origines : à la Révolution française = art 10 décret 1789 sur abolition des privilèges puis dans Art 9 C° 1793. puis développement progressif au XIXe S. Charte de 1814 ; Art 25 C° de 1852 : ici on parle des libertés publiques => cherche a concrétiser cette liberté publique en les transformant en libertéS qui peuvent être invoquées devant un juge. Libertés

la conception du travail La notion de travail aujourd’hui est caractérisée par des critères d’ordre économique. Le travail est l’activité d’un homme déployé en vue d’un résultat utile. Cette vision était déjà dominante au début du 20ème siècle. «Le travail est l’emploi que l’homme fait de ses forces physique et morale pour la production de richesse et de service. Pour lui, sur le plan technique, le travail est un facteur de la richesse, un des facteurs de la production » ; Colson

jours, la notion de libertés publiques est relativement peu utilisée par le juge et la doctrine simplement car il correspond à une époque où seule la loi pouvait protéger et consacrer les libertés des individus (de la Révolution à la moitié du 20ème siècle). Certains auteurs pensent que l’on peut élargir le concept de libertés publiques et le détacher de son contexte historique et du coup de l’élargir et de ne pas l’isoler aux seules libertés garanties par la loi, certains manuels intègrent donc la

Histoire Politique en France de 1789 à 1958 Introduction : l’Histoire politique contemporaine 1 – Historiens des institutions et constitutionnalistes L’Histoire constitutionnelle permet non de parler du sens de l’histoire, mais de conférer le sens de l’évolution et d’expliquer le présent. Les liens entre histoire et droit constitutionnel sont intéressants car le constitutionnalisme étudie le droit positif et tente de définir un idéal, alors que l’historien part de ce qui existe en essayant

10 /09/2013 DROIT CONSTITUTIONNEL DEUX axes premier semestre : I /théorie générale II / Histoire constitutionnelle française ( depuis 1789) en quoi la V rep à tirer les leçons des precedents regimes info : le cours magistral est une base mais c'est insuffisant ( tout n'est pas traité ) . Approfondissement nécessaire à travers différents ouvrages , il faut lire differents ouvrages