La Catégorisation En Douane

Master spécialisé : marketing et management commercial Rapport de stage à: L’administration Régionale des Douanes et Impôts Indirects de casa-port Sous le thème : Réalisé par : Mohcine ZERRAA Encadré par : Mr Abdellatif CHAKOR Période du stage : du 07 Septembre au 07 Octobre 2010 Plan : Remerciement : Introduction : 1ère partie : La douane : 1. Missions de la douane : 2. Le personnel de l’administration : 3. Système informatique : 4. La communication : 5. Les recettes douanières

directrices La mission d’audit dans le cadre de la catégorisation vise à permettre aux services des douanes de mieux appréhender l’activité de l’entreprise, la qualité de sa gestion, son degré de transparence, son organisation ainsi que ses capacités financières. L’audit s’attachera à évaluer l’aptitude de l’entreprise à constituer un partenaire présentant des garanties morales et financières suffisantes, pour être investi de la confiance de la douane et de l’ensemble des intervenants dans la chaîne

directrices La mission d’audit dans le cadre de la catégorisation vise à permettre aux services des douanes de mieux appréhender l’activité de l’entreprise, la qualité de sa gestion, son degré de transparence, son organisation ainsi que ses capacités financières. L’audit s’attachera à évaluer l’aptitude de l’entreprise à constituer un partenaire présentant des garanties morales et financières suffisantes, pour être investi de la confiance de la douane et de l’ensemble des intervenants dans la chaîne

directrices La mission d’audit dans le cadre de la catégorisation vise à permettre aux services des douanes de mieux appréhender l’activité de l’entreprise, la qualité de sa gestion, son degré de transparence, son organisation ainsi que ses capacités financières. L’audit s’attachera à évaluer l’aptitude de l’entreprise à constituer un partenaire présentant des garanties morales et financières suffisantes, pour être investi de la confiance de la douane et de l’ensemble des intervenants dans la chaîne

d’ audit interne de la douane La mission d’audit dans le cadre de la catégorisation vise à permettre aux services des douanes de mieux appréhender l’activité de l’entreprise, la qualité de sa gestion, son degré de transparence, son organisation ainsi que ses capacités financières. L’audit s’attachera à évaluer l’aptitude de l’entreprise à constituer un partenaire présentant des garanties morales et financières suffisantes, pour être investi de la confiance de la douane et de l’ensemble des intervenants

mécanisme de refoulement L’activité motrice qui fait suite à cette représentation est contrôlée par le Moi qui élabore une réponse adaptée. Processus ascendant 4/24/15 Profondeur - surface Inconscient - conscient Master Marketing Abderrazak GHARBI 15 Douane SURMOI …… …… …… …… Adaptation aux exigences du Moi … ……………………………………………………………… ……………………. …. ……… ……… ……. Zone de culpabilité on passe outre les contraintes sociales Relation avec le monde extérieur ………………………………………………………… ………………………………………………………………

transitoire en faveur des produits échangés au sein de l’UEMOA. La mise en place de ce régime préférentiel s’est faite en plusieurs étapes, selon un calendrier qui s’est étalé de juillet 1996 à janvier 2000. a) Le calendrier de mise en œuvre et la catégorisation des produits  Dès le 1er juillet 1996, le désarmement tarifaire était total pour tous les produits du crû et de l’artisanat traditionnel originaires des pays membres de l’Union. Les produits du crû sont les produits de l’Union relevant du

abord l’administration des douanes. Pour ce faire, cette administration doit être innovante car c’est le premier regard des entrées et sorties d’un pays de ce fait elle se veut moderne. Ainsi, la douane s’est dotée de moyens nécessaire pour procéder à la perception des droits et taxes sur les marchandises à l’import comme à l’export. A cet effet, ces marchandises sont exposées selon le cas, des droits d’importation ou d’exportation inscrits dans le tarif des douanes. En améliorant ses capacités

ainsi que le principe de non-discrimination entre les exportateurs étrangers et les producteurs nationaux. Le GATT a connu un certain succès puisque d’une part, les 5 premiers cycles de négociations ont produit des accords de réductions des droits de douanes et d’autre part, les 3 derniers cycles ( Kennedy round 1964-1967 ; Tokyo round 1973-1979 ; Uruguay round 1986-1994) ; ont permis de passer de 23 pays à 125 pays signataires. C’est en grande partie grâce à ce traité que les exportations mondiales ont

PRATIQUES DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS EN MATIERE D’ETHIQUE 1 SOMMAIRE INTRODUCTION AMELIORATION ET RATIONALISATION DU CONTROLE DOUANIER . Mise en place du circuit vert et rouge dans les aéroports . Automatisation de la vérification sélective des marchandises REFORME ET MODERNISATION . Réforme organisationnelle . Réforme législative et réglementaire . Réforme procédurale AMELIORATION DE LA GOUVERNANCE . Contractualisation . Contrôle interne . Audit et inspection . Système