La Cnss

10 1. Classement des pièces comptables………………………………... 10 2. Passation des écritures comptables……………………………….. 11 II. Travaux fiscaux et sociaux…………………………………………... 12 1. Déclaration de la fiscalité………………………………………… 12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse de stage……………………………………….. 19 Conclusion…………………………………………………………. 21 Annexes Rapport de stage SOCOGEC SARL

...................P23 | |II. IS : (l'impôt sur les sociétés)...........................................................P24 | |PARTIE III : CNSS  (la caisse national de la sécurité social)...................P25 | |PARTIE IV : La création des entreprises...............................................P26

Travaux effectués par le cabinet : I- Travaux comptables……10 II- Travaux fiscaux: 1) Constitution des sociétés……..20 2) Le conseil juridique…………….22 3) La paie et les déclarations fiscales: a) La Taxe Sur La Valeur Ajoutée….23 b) Déclaration De La CNSS…….26 c) Paie L’IR /Salaire……28 d) L’impôt Sur Sociétés…….31 Troisième partie : travaux exécuté au sein du cabinet Déroulement du stage……33 Remarques…………..34 Conclusion………36 Annexes NOS SENTIMENTS DE RECONNAISSANCE A TOUS CEUX QUI ONT COMPRIS

| | |L’enregistrement et la saisie des congés, | | |Traitement des adhésions du CNSS, l’Assurance et la CIMR, | | |- Déclaration des AF, la participation dans la réalisation des Elections des Délégués du Salariés,

2) Externalisation : vue général. 8 V. Conclusion : 9 VI. Annexes : 10 1) Salaires nets à payer. 10 2) Bulletin de paie. 10 3) Journaux de paie. 10 4) Déclarations de la cnss. 11 5) Déclarations de la cimr. 11 6) L’impôt sur le revenu. 11 7) Logiciel de gestion de paie. 12 Introduction Dans le cadre des études menant au diplôme du master 1 économie et management des entreprises

SOCIETE A RESPONSABILITé LIMITé CAPITALE SOCIAL 100000.00 DH ACTIVITé GESTION COMPTABILITé INFORMATIQUE EFFECTIF SIEGE SOCIAL  23, rUE jean jaures 2eme etage n° 6 CASABLANCA REGISTRE De COMMERCE  78819 IDENTIFIANT FISCAL  01085792 AFFILIATION A LA CNSS  2587551 PATENTE 33206211 TELEPHONE 0522484274 FAX 0522492605 E-MAIL  info@wafcom.com 3) Organigramme : 4) Développement de l’organigramme : Comme porter sur l’organigramme, WAF-COM comprend deux services qui ont une liaison hiérarchique

Le salaire mensuel minimum interprofessionnel garanti (SMIG) est depuis le 1er juillet 2010, de 272,48 dinars pour 48 heures de travail par semaine et de 235,04 dinars pour 40 heures de travail hebdomadaire. Les cotisations sont versées à la CNSS. C. Prestations familiales 1) Allocations familiales La loi du 6 mai 1988 limite le versement des allocations et avantages familiaux aux trois premiers enfants. Les enfants doivent être à charge et le travailleur doit en assurer la garde :

3- lacaisse nationale de la sécurité sociale :………………………………………………………………………...20 Définition : ……………………………………………………………………………………………………….....20 Déclaration à la CNSS : ……………………………………………………………………………………………21 Les taux de cotisation et plafond du salaire : ………………………………………………………………………..21 Taxe de formation professionnelle : …………………………………………………………………………… …..21 Critique et remarques : ……………………………………………………………………………………………

auparavant le marché se caractérisait par une faible mobilité des travailleurs, aujourd’hui l’on assiste au phénomène contraire. Rien que sur la période 2005-2007, le flux de sortie du régime CNSS est passé de 222.591 à 249.694, enregistrant ainsi une croissance annuelle moyenne de l’ordre de 6%.Dans ses projections, la CNSS adopte le principe d’une indemnité liée à une perte d’emploi involontaire, soit celle qui résulte d’une décision unilatérale de l’employeur. La perte d’emploi a connu un changement révolutionnaire

plans de restructuration ont été mis en place, il n’en reste pas moins qu’il est fort probable que l’avenir nous réserve d’autres mauvaises surprises. Dans ce travail on va essayer d’étudier trois importants scandales à savoir l’affaire « CIH » ; « CNSS » et enfin l’affaire « «BNDE » en présentant les principales causes de dysfonctionnement ainsi que l’importance des sommes détournées. 1-L’AFFAIRE CIH : Le CIH accusait, jusqu’en 2000, un déficit net de 14 milliards de dirhams ! Il a fallu auditionner