La Codification De Justinien

droit romain, il s'agit de la contrainte qui pèse sur une personne pour qu'elle fasse quelque chose, pour qu'elle s'acquitte de quelque chose (Institutes, 3, 13 ; v. Joseph-Louis-Elzéar Ortolan, Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, 6e éd., Paris, 1857, t. 3, n°s 1177-1179, pp. 127-128 ; Theo Mayer-Maly, « Obligamur necessitate », Zeitschrift der Savigny-stifung für Rechtsgeschichte : Romanistische Abteilung, 83, Weimar, 1966, pp. 47-67). Le jurisconsulte Paul ajoute que la

utilisés par les créateurs ainsi que leurs étudiants. Le Code Grégorien voit le jour en 291, c’est un recueil de rescrits de droit privé datant de 150 suivi par le Code Hermogénien en 295. Jusque 438, date à laquelle l’Etat s’est emparé de la codification, les ouvrages n’avaient pas de valeur officielle. Le premier grand recueil officiel fût le Code théodosien. b) La présentation du Code théodosien. C’est l’empereur d’Orient Théodose II qui ordonna l’élaboration du Code éponyme. Une

époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie. Il faut savoir que le code d’Hammourabi est le plus célèbre des codes de l’Antiquité. Cette codification avait pour but de réunir l’ensemble des règles de Droit d’une société. Le Droit Hébraïque Le Droit hébraïque hérite de certains aspects du Droit Mésopotamien. Le peuple

partie adverse. Codifications. → Vers la fin du IIIème, 2 codes. → Le + important est le code Théodosien. L’œuvre législative de JUSTINIEN. → Dans l'empire d'orient, le travail de JUSTINIEN est important. → Son projet => œuvre législative. → Voulait reconquérir Rome et mettre en place de nouveau l'empire romain dans sa période classique. Il l'a fait. → Sur le plan juridique, il avait besoin d'1 droit. S'est entouré de juristes connus. → Codification de JUSTINIEN composée de ≠ parties :

comme conséquence sous le règne de l’empereur Justinien, une nouvelle œuvre de codification est entreprise. Ce code permet de voir l’évolution de la société romaine et de son droit. Il est divisé en plusieurs parties, la 1er partie : les institutes manuel d’enseignement, 2e partie : le digeste (ou les pandectes) c’est l’ensemble de la doctrine des jurisconsultes, 3e partie : le code (ou codex) recueil des constitutions impérial en vigueur au temps de Justinien, dernière partie : les novelles. Cet ensemble

avant JC : le code chinois de Li Kui. Premier code impérial chinois traitant du vol, du brigandage, de la prison, de l'arrestation et de règles générales, il a servi de modèle au code T'ang. 529 : le code Justinien. L'empereur byzantin Justinien est resté dans l'histoire pour sa codification du droit romain, le Corpus Juris Civilis. Beaucoup de maximes juridiques toujours en usage en sont issues. Il a inspiré la conception moderne de la justice. 604 : la Constitution en 17 articles du Japon

jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes. 12 C

supprimer la loi mais refusera de l’appliquer. C) La codification : C’est un phénomène historiquement ancien, les romains connaissaient un Droit déjà écrit et il compiler le Droit dans différents texte tel que le code Justinien ou les Digeste. Ce Droit écrit fut redécouvert au 12eme siècle dans les régions placé au sud de la Loire, tandis que le nord de la France restait lui plus sensible aux coutumes et au Droit oral. La codification moderne du droit français commencera vraiment sous Napoléon

(41-54) Oratio principis B) Les constitutions impériales Leges Mandat Édit Jus edicendi Décret Re-scriptum Rescrit Section II : La codification du droit Code grégorien (291) Théodose (408-450) Code Hermogénien (295) Justinien (527-565) Codex §1) Le code théodosien Constantin (306-337) Valentinien III (423-455) 6 §2) Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations

chercher à le stabiliser sinon à le rationaliser, Charles VII va, dans un souci d’efficacité, tenter de combattre les effets néfastes des coutumes et de leur multiplicité. En l’espèce, l’ordonnance de Montils-lès-tours, dans son article 125 définit la codification et la mise à l’écrit des coutumes comme l’un des moyens pour fluidifier le droit et le rendre sensiblement plus efficace. La coutume est source de droit, mais la coutume a certaines caractéristiques : celles-ci posent des problèmes pour connaître