La Codification De Justinien

complété  1- Apport du droit prétorien 2- Apport de la jurisprudence 3- Apport du droit impérial 3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476) A- Le partage de l’Empire B- Un droit codifié 1- La loi codifiée 2- Le droit de justinien II) obligations contractuelles du droit romain 1°/évolutions des contrats romains A- Contrat romain : catégorie limitée 1- Des contrats formalistes a) le principe b) Les différentes formes créatrices de droit  2- contrats consensuels

mutation déjà nettement esquissée sous l’empire, à savoir l’unification des sources du droit. Cette unification se traduit par le triomphe de la loi impériale avec la disparition de la jurisprudence comme source créatrice du droit mais également la codification du droit. Cette unification va rencontrer néanmoins une limite, le renouveau d’une source très ancienne, à savoir la coutume. A) Le triomphe de la loi impériale. Il y a une formule qui résume à merveille l’indépendance législative de l’empereur

- Ancien régime : sens large = fin HMA/début second MA Sens stricte= +/- 2derniers siècle AR (17/18) - Révolution française: 1789-1799, passage par plusieurs régimes. Droit intermédiaire, car à partir de 1804 jusque 1810 il y a codification napoléonienne. Quels sont les critères pour déterminer ces césures ? C’est quelles sont les sources des droits et attentions, c’est une abstraction juridique. On n’a jamais vu une source du droit, on lit des textes de législation, doctrine… mais

distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe 2: L'Etat du droit romain de la royauté (-753 à -509) à la République (-509 à -27) °1ers éléments sur le droit

De nos jours, en Europe, coexistent 2 grands types de systèmes juridiques : 1. Le 1er type fixe le droit dans un corps fermé de normes écrites par voies d’autorité. Les parties les plus importantes du droit sont réglementées sous forme de codifications détaillées. Type appliqué dans les droits du continent européen dont France fait partie système romano-germanique ou système romanéiste 2. Le 2nd système conçoit le droit comme une somme de solutions de cas d’espèce. Les règles sont révélées

travail des patriciens. En 438 première compilation officielle de la part de Théodose 2 qui promulgue pour l'orient et l'occident un code théodosien. Il rassemble dans un ordre logique les constitutions impériales depuis Constantin. Compilation de Justinien au 6eme siècle. Il est empereur de l'empire romain d'orient entre 527et 555: projet réunifier l'empire. Volonté de restaurer le droit en réalisant la somme de l'ensemble du droit romain depuis les origines. Tribonien sera chargé de se travail. Une

connaissance de leur droit et obligations. Au 4ème siècle avant JC, la ville de Rome est saccagée par les Gaulois. La loi des XII tables est détruite et on ne connaissait pas leurs contenus. On connaît seulement des fragments révélés par la législation de Justinien. Ce droit est resté en vigueur à Rome. Cicéron au 1er siècle a dit qu’à son époque, les enfants apprenaient la loi des XII tables à l’école. Le contenu de la loi des XII tables concerne les règles de procédures très importantes concernant le droit

sont de grands juristes : ils ont approchés les empereurs de très près : ils ont exercés de très haute fonction au sein de l’empire : préfet du prétoire (celui qui est chargé de la sécurité à Rome). Leur œuvre a été reprise quand les compil de Justinien ont été écrites au 6e siècle. Ces juristes qui sont dans le conseil de l’empereur : ont joué un rôle dans l’élaboration de la législation impériale. Apogée du 1120 au 3e siècle Les choses vont évoluer après le 3e siècle, parce que les juristes

archaïque romain entre 753 et 149 av JC - Le droit classique romain entre 149 av JC et 131 après J.-C. (284 ap JC) - Le droit post classique romain entre 131 après J.-C (284 ap JC) et 476 après J.-C, jusqu’à la construction de l'empire Justinien et la mort de Justinien en 565 après J.-C. Section 1 : Rome et les origines de la science du droit (« scientia juris ») Ce temps est le temps du droit archaïque et du droit classique, ce sont les temps de la science du droit. Ce n'est que le droit post

la conclusion. III. LE CODE CIVIL La codification est un regroupement des textes de Loi sous forme de Code. Elle n'est pas une innovation propre à la Révolution. Le 1èr code est le Code Teodeuxien de 438 puis le Code Justinien de 529 lui succédera. Bien plus tard, les ordonnances dites de Colberg, réglementant la procédure et le Droit commercial, seront considéré par certains comme des précurseurs des Codes. Ensuite, une commission de codification sera réuni sous Louis 14 et l'assemblé Constituante