La Codification De Justinien

CHAPITRE 3 : LES SOURCES DU DROITLe droit français a été fortement marqué par ce que l’on appelle la codification napoléonienne et également la volonté de mettre un terme au système juridique tels qu’il était en vigueur sous l’ancien régime. Depuis le début du 19eme siècle le droit français est fortement marqué par le principe de prédominance de la règle de droit et donc de la loi. En effet, la loi est considérée comme source de stabilité et donc de sécurité juridique. La source essentielle du droit

et qui sont essentiellement les principes de liberté et égalité. Pierres angulaires de la DDHC Cette étape révolutionnaire va conduite quelque année plus tard (1799 1802 consulat provisoire 1802 1804 consulat XXX 1804 1814 consulat a vie) Une codification d'ensemble va voir le jour c'est le début des codes. Pour exprimé le caractère générale du droit pendant tout le 19e siècle notre société évolue dans un sens individualiste et devient de plus en plus laïque. (loi de 1905). Partie 1 : Les origines

avoir valeur législative. Ex lois d’habilitation Empiètement sous le contrôle législatif. 1 Schéma Les ordonnances servent à la transposition des directives européennes en droit interne et son massivement utilisées par les nouvelles codifications. 6) La jurisprudence et le « precedent » Jurisprudencia : source juridictionnelle = source de charger le droit. Jurisprudence : source qui émane du droit. - C’est l’ensemble des décisions rendues par les cours et tribunaux

Dès 406 les population barbares menacent les frontière jusqu'à la chute de l'empire d'occident en 476. L'avenir oriental de l'empire. De 476 à 1463 (chute de Constantinople). L'histoire juridique retient le règne de l'empereur Justinien qui fonde une politique habille menée par les empereurs orientaux pour juguler les crises militaires jusqu'à la fin du 6ème siècle. Théodose 1er écarte la menace Wisigoths en 407, Théodose 2 écarte les Huns. Néanmoins il y eu des crises religieuses

tradition fait dépendre les solutions juridiques dans un cas d’espèce aux règles posées dans la loi écrite ou dans un code. Le regroupement des lois dans un code est également caractéristique du droit romano-germanique. Cette opération dénommée codification consiste à rassembler dans un même document selon un plan ordonné et une logique d'ensemble l’intégralité des dispositions juridiques qui régissent une matière déterminée. Le juge applique alors ces règles en les interprétant au besoin mais en

efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE (3000 avt JC-565 ap. JC) : DE LA LOI DES DIEUX AUX LOIS DES HOMMES L’antiquité constituerait un carrefour entre la préhistoire et l’histoire. Chaque peuple aurait déjà connu des codifications, c’est la

=Pas d’uniformité de la coutume, difficile connaissance de celle-ci. Des conventions écrites peuvent consacrer la coutume : Ex : Contrat de mariage et dot Le législateur peut se référer à la coutumes Il existe des travaux de compilations et de codification de la coutûmes . Ex = UR-Nammu Ex = Hammourabi Le code Ur-Nammou : Le nom du roi de la cité d’Ur, ce code comprendrais quelque 57 articles, qui reprendrait la coutume, il ont éte retrouver en 1952/1955. Code dh’ammurabi :Promulgation

de l’anglais dans les droits internationaux même si le droit écrit est utilisé à 60% dans le monde. Partie 1 – Les droits romano-germaniques C’est la famille de droit héritière du droit romain. Son droit a évolué par strate en plaçant la codification au cœur de son système dans le but de sécuriser les relations privées ou commerciales. Le droit est la raison érigé en rempart contre les désordres. Cela a permis l’émergence d’une science du droit avec un vocabulaire, des méthodes et des cadres

s’intéresse déjà à la présomption d’innocence. Celle-ci n’a pas été inventé par les bretons au 14e siècle, elle est un principe dérivé d’une transposition d’un précepte de droit romain ; donc bien au delà du Moyen-âge, inscrit dans « le code de Justinien », qui a été rédigé en 534 après J.-C. Les règles que contiennent nos codes sont souvent plus anciennes que ne le sont les codes qui les contiennent. Certains principes remonte très loin, dont certains que nous appliquons encore aujourd’hui. Pour

droit codifié par Napoléon. La Codification napoléonienne représente donc une œuvre transactionnelle, c’est-à-dire qu’elle ne résulte pas d’une source unique transposée en bloc de l’ancien droit au droit contemporain, mais d’un mélange de traditions juridiques diverses issues du droit romain, du droit coutumier et du droit de la Révolution. La proportion de chacun de ces droits est variable dans les Codes selon les matières. L’évolution du droit après la Codification de Napoléon a suivi la même démarche