La Codification De Justinien

juridique spécifique. -1789 -> 1814 s’ouvre une période intermédiaire : transition entre l’ancien et le nouveau droit. Durant cette période sont posées les bases d’un ordre juridique nouveau. La loi devient la source essentielle du droit. La codification s’impose sous l’empire. Comment s’élabore la règle de droit ? Chapitre liminaire, aperçu de la tradition juridique orientale : Toute société implique l’existence du droit, là où il y a société il y a droit. Le droit est aussi ancien que l’est

de prendre trois thèmes. a. Les sources du droit b. Histoire des institutions publiques (Construction de l'Etat) c. Introduction générale au droit (Idées constitutionnelle, idée du juste prix, l'hypothèque...) Idée centrale du cours : Codification et Code civil. Quelques idées: on ne peut pas séparer droit privé et droit publique; actualisation du Code Civil, Code Civil de 1804, les 2/3 du dispositif sont encore les nôtres, mais ce qui a principalement changé, c'est toute la section sur

de l’Empire romain.   Il a beaucoup contribué a l’évolution de la science juridique avec cette œuvre « Institutes », œuvre qui présente le droit et la procédure civile. De plus, Gaius a d’une part inspiré le code Justinien en 529, et d’autre part, a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes. Comment le droit romain est-il organisé ? Nous tenterons de répondre à cette problèmatique à l’aide d’un plan structuré. Dans un premier temps nous exposerons le droit des personnes

chargés d’évaluer l’adéquation des lois aux situations qu’elles régissent, l’idée est bonne mais l’office n’ayant pas été doté des moyens qui s’imposaient, l’office a donc quasiment rien fait et on a eu recours à un second moyen. Codification à droit constant, plus il y a de lois, plus il y a de lois qui risquent de se retrouver hors des codes, car, il s’agit de lois de plus en plus catégorielles, et qui ne correspondent donc pas forcément à une matière bien définie. Donc, il

droit de la domanialité publique. ------------------------------------------------- Chapitre 2 : L’encadrement monarchique de la nation. * Volonté de contrôler et harmoniser les sources du droit = objectif ancien. * Ainsi on constate : codification officielle des coutumes + 2nde renaissance du dt romain au 16e siècle + action normative dans de + en + de domaines. ------------------------------------------------- SECTION 1 : La rédaction de la réformation des coutumes. I. L’œuvre de

la Jurisprudence augmenter. Le Droit devient alors coutumier et jurisprudentiel. Enfin, dans le troisième temps du Droit Romain, l’Empire étant devenu immense, il faut l’organiser, c’est pourquoi l’Empereur Justinien (527-565) ordonnera la rédaction de compilation et du Code Justinien. Le Droit est à ce moment jurisprudentiel et législatif. ➢ Système du Royaume-Uni : C’est l’archétype du système de Common Law, à la différence du Droit français qui a connu la Révolution, ce système

                                               § 2.- La philosophie aristotélicienne                   Chapitre 3.- Droit du Bas-Empire et droit Byzantin                          Section 1.- Unification du droit romain                                                § 1.- La codification justinienne                                                § 2.- La procédure extraordinaire                          Section 2.- Influence chrétienne                   Chapitre 4.- Le droit romain après la chute de l'Empire d'Occident                          Section

fixé la procédure juridictionnelle. En permanence, il adapte ses principes au nécessité du fonctionnement administratif d’où des évolutions constantes et l’image d’un domaine mouvant. • La difficulté de la codification Cela fait plus de deux siècles qu’en droit privé, il y a une codification par NAPOLEON, mais il n’y a pas de code administratif officiellement car l’édition Dalloz est un rassemblement de texte fait par l’éditeur. En réalité il n’existe que des codes particuliers comme le code fiscal

vie sociale ou le rapport des croyants avec Dieu. C/ Le code de l’alliance. Dans le livre de l’Exode, ressemble aux codifications mésopotamiennes et daterait de l’époque des juges (Gedeon et Sanson.) Chefs religieux et militaires à la fois ; leur rôle a été de fédérer les tribus. Règles de Droit casuistiques avec la loi du talion. Le Deutéronome = nouvelle version, codification d’anciennes coutumes. C’est une compilation plus tardive qui remonterait au 6e siècle avant JC. Règlemente le témoignage

l’étranger vivant sur le sol romain Fin république : hostis : l’ennemi évolution des sens de ces mots Premier traité international connu : 5° siècle av JC : encore une simple cité Loi des 12 tables : 450 av JC : la première et la plus ancienne codification du droit romain : source de tout le droit de Rome et contient quelques dispositions relatives aux relations avec les états étrangers : hostis Hostis : relations de réciprocité et donc d’égalité juridique : gommer les différences, égalités entre