La Codification De Justinien

Sociologique : la règle de droit n'existe que si elle est admise par le corps social. L'origine historique : inspiré du droit romain, de l'Ancien Régime français , le droit révolutionnaire et le droit Moderne. Le droit romain , travail de codification , les romains ayant établis à la fois des normes prescrites par des autorités publiques , des normes qui vont coexister avec une coutume. Les droits romains vont pénétrés les droit barbares. Le droit de cité romaine à tous les habitants de l'empire

introduction + sect 1 chap 1 Napoléon : « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil » Code civil = marque étape dans l’histoire humaine ( loi de Moïse + 12 tables + compilation de Justinien ) et française. rupture avec les époques précédente ; inaugure nouvelle ère ; rénovation - séparation autorité religieuse : muet sur question religieuse - sureté ( = sécurité ) personne physique + biens : garantit contre

promulguer dans ce 13ème siècle le code des « siété partidas » ( les sept parties) pour la premiere fois en espagnol, il suit le plan du digeste et mélange les coutume traditionnel du royaume d'Espagne, a se droit coutumier est mélanger le droit de Justinien, mais aussi le décret de Gracien 1140) c'est aussi une pénétration qui se fait dans les cour de justice 2. la procédure romano-canonique est le principale aspect du renouveau juridictionnelle médiévale, tient a ce système d'appel , une

des formules pour disposer de l’action de justice. Il y a des revanches en action. S’il n’y a pas d’actions il n’y avait pas de droit (les remèdes précèdent le Droit). À partir du cinquième et du sixième siècles, on a procédé à des codifications sous l’empereur Justinien, c’est le Digeste. Le Droit des obligations on considère que c’est une matière globale. Il y a deux ouvrages normalement. La grande question que l’on se pose c’est quelles sont les sources des obligations. Une obligation (obligare)

nous intéresserons au contenu à travers les dispositions du Code civil et leurs histoires. Nous allons ainsi travailler sur la forme à travers l’histoire de la codification puis nous nous intéresserons au fond et notamment sur les dispositions du droit de la famille. ------------------------------------------------- Partie 1. La codification du droit privé contemporain Nous allons nous interroger sur une évidence : notre droit civil est codifié. Mais on peut se demander si cette forme a eu une

d’un roi absolu créé un ordre juridique spécifique. Chapitre 5 : révolution française 89 : période intermédiaire, durant cette période. (1814). Sont posées les bases d’un ordre juridique nouveau. La loi devient la source essentielle du droit. La codification s’impose. Comment s’élabore la règle de droit ? Règle de droit. Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale : Toute société implique l’existence du droit. Le droit est vraisemblablement aussi ancien que l’humanité. Rapport

le droit publique est ce qui concerne l'adm du gouv romain, le droit privé est ce qui est en relation avec les interets des ind. Le droit privé est composé des precepts de la loi naturelle, le droit des nations et le droit civil. 530 ap JC sous justinien, le digeste est ecrit. L'un des textes les plus importants de l'histoire du droit. c'est une reaction de la jurisprudence classique. Le prince est dispenser de certaines regles du droit privé. Le roi pouvait etre soumis a des regles qui echappait

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. a) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère

Privé. Dans le langage courant, nous associons souvent les deux mots de justice et de droit. Cette façon de parler vient de l’antiquité romaine. Il faut évoquer, pour commencer, une œuvre qui date de 533 après JC qui est celle d’un empereur romain, Justinien ; cette œuvre reprend les écrits des grands penseurs du droit romain (jurisconsultes). Cette œuvre s’appelle « Le Digeste », publiée en 533 de notre ère, il y a un titre qui nous intéresse « de la justice et du droit ». Le tout début de cette œuvre

2) Portée du caractère obligatoire a) Les atténuations du caractère obligatoire * Section 2 : Diversités des règles juridiques. I) Diversité du droit dans le temps A) L’ancien droit B) Le droit de la révolution C) Les codifications napoléoniennes D) Le droit Français II) Diversité du droit dans l’espace A) Le système romano-gérmanique B) Le système de la Common Law III) Classification des règles de droit * * Chapitre 2 : Sources du droit.