La Codification De Justinien

tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé en deux périodes : 1- Le haut empire ou principat, de 27 Av J-C à 284 Ap J-C 2- Le bas empire ou dominat, de 284 Ap J-C à 565

et aussi en Allemagne du sud. En 1807, pour tenir compte de cette diffusion on change le titre du code civil qui était jusqu’à présent nommé comme : « code civil des français » (en 1804) puis deviens le «  code Napoléon » qui succède au code de Justinien. Le code civil se diffuse par la satellisation d’un certain nombre d’états européens. De 1904 à 1914, le code civil est traduit et reproduit dans une multitude d’états européens : Italie, Espagne, Portugal, Serbie, Bulgarie et Roumanie. Diffusion

troisième république, lorsqu'on voulait faire une loi, on considérait un pan entier d'une loi et on le retravaillait complétement. EX : loi de 1881 sur la presse, traite de l'ensemble de tt ce qui touche à la presse écrite. Les ordonnances de codification Le règne de Louis XIV commence en 1643, alors qu’il n’a que 5 ans. C’est sa mère, assistée de Mazarin qui assure la régence jusqu’à sa majorité. A partir 1661, L.XIV occupe le pouvoir et impose sa vision absolutiste des choses. Le pouvoir

empereur à légiférer. Droit impérial : promulgué sous l’autorité de l’empereur. Ecarte la coutume, la doctrine, le senatus consulte…Constitution : catégorie générique qui regroupe toutes les décisions, les normes éditées par l’empereur. Compilation et codification du droit Au départ, codex : livre dont les feuilles sont attachées sur le côté. Puis, code : concept juridique ; document juridique à valeur nominative ; promulgué par l’autorité. 1er code officiel : le code théodosien, promulgué en 438 par l’empereur

les populations du royaume Franc. Conscient de cela, certain monarque vont prendre l’initiative de faire des recueilles de droit romain fais au alentour des années 500 Le droit savant à été mal codifié lors de la vulgarisation. Il y a deux codifications principales. Loi romaines des Burgondes : Fait développer ce texte pour ces sujets gallo-romains. Le roi burgonds fait rédiger cette loi par Papin. Cela est fait pour être un outil pour les juges. Vulgaire compilation du droit romain. La loi

GERMANIQUE Héritière directe du droit de la Rome antique, elle a su faire évoluer son mode d’analyse et ses différentes conception de la règle de droit. Parti du noyau centrale européen cette famille de droit est parvenu à essaimer sa technique de codification à travers le monde en recevant quelques modifications. Ce système est l’héritier direct du droit romain tel qu’il existé au temps d’Auguste et si on adopte pas toute les solutions il en prolonge l’esprit. Ce droit romain; en s’étendant à toute

La France perd définitivement le titre impérial en 962 : le titre désormais revient exclusivement à la partie germanique, il y a la fondation d’un saint-empire romain germanique. Ces saints empereurs romains se veulent héritiers de l’empire de justinien et également du carolingien. Dans tous les cas il y a l’idée d’universalité derrière l’idée d’Empire qui suppose que les germaniques veulent placés tous les territoires romains et carolingiens sous leur autorité. 2 empereurs germaniques s’opposent

Tous ces travaux révèlent que la pensée juridique romaine a connu au Moyen Age une singulière vitalité, ce qui ne signifie pas immuabilité. L’évolution a continué pendant les derniers siècles de l’Ancien Régime (Usus modernus). Si bien que les codifications modernes respectent largement la tradition romaine. Sur le fond, le Moyen Âge est romain et chrétien ; et la continuation de la romanité est associée au christianisme. En contrepoint aux particularismes dans lesquels se débattent les peuples européens

droit que les romains appellent « jus » qui veut dire justifia, qui est un concept fondamental qui a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes

 le  droit  d’aujourd’hui.  Mérite  :  la  codification  =  réunion   dans  un  même  ouvrage  des  règles  de  droit  concernant  un  même  domaine.  Cette  idée  a  déjà   été  tentée  au  IVème  siècle  avec  le  Code  Justinien  et  même  avec  les  recueils  de  coutumes.     C’est  cette  codification  du  droit  qui  fait  que  le  droit