La Codification De Justinien

notre ère et qui s’achève en 565 de notre ère avec la fin du règne de Justinien. Ce sont des dates arbitraires, on commence l’histoire à Rome et on la finit à Constantinople. On la commence en Occident et on la finit en Orient. C’est pourtant la même histoire. On aurait pu prendre d’autres dates pour la fin de Rome, l’histoire romaine ne s’arrête pas en 565, Rome continue même si la fin de l’empire romain date de 476, avant Justinien, car la fin de l’empire romain d’Orient date de 1453. On pourrait continuer

d’appel apparaît. Plus on avance dans le temps, plus le pouvoir de l’empereur se renforce. 2.La loi sous le dominat Le monarque est absolu, il est la loi, la seule source créatrice du droit. Théodose II règne au Vème s : 401 à 450 Empereur Justinien règne au VIème s : 527 à 565 a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent maintenant le nom de leges. Toutes les autres sources ont disparu au profit du droit de l’empereur. Après 364, les empereurs sont 2. Leurs constitutions

émissions : _ De nos jours en Europe coexiste 2 grands types de systèmes juridiques. Le 1er type fixe le droit dans un corps fermé normes écrites par voie d’autorité. Les parties les plus importantes du droit sont alors réglementées sous formes de codification détaillée. Le 2nd système conçoit le droit de manière différente. Ils le conçoivent comme une somme de solution de cas d’espèces. Des règles sont révélées par les décisions judiciaires dans des cas individuel. C’est un système qui connais peut

Section 1 : la genèse historique du droit romain. Expérience juridique romaine s'étend sur + un millier d'année : l'histoire juridique de Rome de 451 av JC promulgation de la loi des XII tables jusqu'au VIe ap. JC et les grandes codifications de l'Empereur Justinien. Cette histoire se divise schématiquement en 3 parties : d'abord l'époque archaïque (ce qui remonte aux origines) des origines au 2e av JC, l'époque classique du 2e au 3e siècle av JC (l'âge d'or du droit romain) et enfin l'époque

chambre générale des assurances: Colbert  partout dans le monde. 1- Antiquité Code babylonien d’Hammourabi : Principe de l’assistance mutuelle face aux périls de la mer. VIe SIÈCLE APR. J.-C: Prêt à la grosse aventure codifiés par l’empereur Justinien, empereur de Byzance. MOYEN ÂGE développement des prêts à la grosse aventure et de l’assistance mutuelle (confréries et guildes). 1236 Décrétale du Pape Grégoire IX. Le droit canon interdit la pratique du prêt à la grosse en raison de son caractère

toujours. Le Code, en effet, semblait porteur d’une telle perfection qu’on le croyait immuable. Cependant, les rédacteurs, plus à même que quiconque de connaitre la valeur de leur ouvrage, savent qu’un risque très grand d’immobilisme résulte de la codification du droit civil, de même qu’ils sont conscients qu’un code « ne peut tout prévoir ». C’est pourquoi ils se sont efforcés de trouver une solution au risque de voir le Code se figer, et cette solution fut trouvée dans la possibilité pour

adopté, son objectif était d'assurer le strict respect de la loi. Au yeux de ces juristes, le code civil constituait une oeuvre législatif quasi parfaite. « Je ne connais pas le droit civil, je n'enseigne que le code Napoléon » La qualité de la codification, soit la qualité des règles sur le fond, mais aussi de la forme; et la stabilité des règles du Code Civil ont continuer à convaincre les auteurs que le Code suffisait à l'interprétation. Ce culte de la loi entraînait la recherche dans le code de

faisait froid). Prise de rome : 412 Le pouvoir central est l’empereur, autour de qui tout s’organise. En 476, il n’ya plus d’empreur. On retient donc cette date comme chute de l’empire romain. Mais il n’y a pas vraiment de rupture.. C) les codifications : héritage juridique de l’empire roamin Rome a pratiqué juridiquement la loi. Cette production législative est assez désordonnée. Les anucrits etaient presentés sous forme de rouleaux. Il y a ensuite une révilution technologique : nouvelle

sera repris par les barbares du moins certaines lois. B) LES « MONU MENT » DE JUSTINIEN Le CORPUS IURIS CIVILIS. JUSTINIEN est un Empereur d’orient qui a régner entre 527 et 565. Il a fait une compilation du droit romain dès son arrivée au pouvoir. Il va s’appuyer sur un juriste, TRIBONIEN a été fonctionnaire et prof de droit auprès de JUSTINIE. Ce travail se divise en 4 blocs : 1) LE CODE JUSTINIEN EN 534 Il vient remplacer le code THEODOSIEN, il ajoute toutes les nouvelles constitutions

2. La codification : C’est une véritable réforme en profondeur du droit qui s’appuie l’existence et apporte des modifications substantielles. C’est un simple regroupement de textes et réglementaires pour en faciliter la consultation ; une compilation est une œuvre publique. En outre la codification se veut créatrice : concilier des sources