La Codification De Justinien

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le droit

connu et divisé dans le monde par les corpus juris Civilis de l’Empereur Justinien. Dans le corpus juris Civilis il y a 4 ouvrages : le digest ( composé de commentaires doctrinaux), l’institutes ( manuel qui présente la matière du Droit dans un ordre logique), le Code (recueil des constitutions impérialistes antérieures à Justinien) et pour finir les Novelles ( constituées des constitutions impérialistes postérieures à Justinien) 2/ L’ancien Droit. Il a une longue période qui s’étend du Moyen-âge

en faveur et en défaveur de l’unification Mais européaniser la pensée juridique communautaire => Législation, seule source concevable : égarement => École de droit privé européen (// ius commune, droit applicable dans toute l’Europe avant les codifications des 19e et 20e siècles et le mouvement de repliement national consécutif) • • • • • • • • • • • • • • • • Rédaction : JC.WERENNE 2 Droit privé comparé – Plan détaillé - chapitres 1 (Fonctions du droit comparé) et 4 (Famille

principe général qu'elles font obstacle à une liberté contractuelle absolue, illimitée2 • L'ensemble de ces prescriptions établissant une déontologie contractuelle par là même une discipline est imposée dans le jeu des rapports sociaux. Les travaux de codification, incessants à partir de 17933 , permettent de déceler les origines des ces dispositions en faisant état non point d'une création des codüicateurs mais d'une généalogie bien antérieure à la Révolution. 1. Article 900 relatif aux dispositions entre

cmprendre le code civil, on remonte avant et après. (manuels : Jean Louis Halperin histoire contemporaine du droit privé depuis 1804 PUF ou le code civil mémento, Les naissances du droit Jean Gaudenet ) 1ere partie : la codification du droit privé contemporain La codification est l’un des grands apports de l’époque contemporaine. On a tant vanté les avantages du code civil depuis son apparition, on a tous été convaincu que le droit codifié constituait la forme la plus élaborée de l’expression juridique

 L'histoire de la codification avant le code civil : Il faut aller dans l'histoire de l'Ancien droit qui présente un paysage juridique morcelé. On a, dans l'ancien droit, une mosaïque de coutumes et lois. Rien ne fait songer à la codification dans ce paysage, car elle suppose un droit unifié, or, il n'y a aucune unité juridique en France. La France est le système des privilèges (privata leg : Loi privée) : Les statuts particuliers en fonction des individus. La loi n'est pas générale. Ex : le bourgeois

! I. EN DROIT ROMAIN! A. B. L’évolution de la propriété! Les deux conceptions de la propriété léguées par le droit romain! 4 1 II. DANS LES PAYS DE DROITS ROMANISTES! A. B. ! ! Les droits romanistes avant les codifications du 19ème siècles! Les droits des pays romanistes à l’époque des classifications! CHAPITRE 6 : LA PROPRIÉTÉ EN DROIT MUSULMAN ! ! I. LA PROPRIÉTÉ DU MUSULMAN (MELK)! A. B. ! I. ! ! Définitions et caractéristiques! Les

situations nouvelles  : le droit vulgaire. C’est ce dt romain simplifié qui va résister malgrè la chute de l’empire romain au 5 eme siecle. Ce n’est qu’au 12e siecle, en Europe, que le dt romain classiQ est récupéré. SECTION 3 : COMPILATION ET CODIFICATION DU DROIT « codex » : sens matériel de livre relié . Avt qu’aparaiise le code , le texte était mis sur des rouleaux de papyrus, reliés par le haut . Au fur et à mpesure , on comprend qu’il est = simple de relier les textes par le coté. Terme

pour la postérité ! ) Mais cet art, cette technique, devint rapidement une véritable scienœ notamment dès le siècle des Antonins ( lle siècle, 98 ap. J.-C- 180 ap. J.-C. ). On s'explique ainsi les efforts de (( rationalisation » du droit puis de codification de la fin du me siècle puis du IVe. Ces travaux « tardifs » permirent la nécessaire vulgarisation du droit dès les premiers temps de l'Empire par différentes Écoles ( cas sienne, sabinienne ) puis la formation de cursus d' enseignement juridique

eu un partage entre Empire d'Orient et d'Occident sous Constantin. C'est une séparation définitive de l'Empire en deux entités. En 476, il y a la chute de l'Empire romain d'Occident et l'échec définitive de la tentative de reconquête en 565 par Justinien. La partie orientale de l'Empire deviendra l'Empire Byzantin. 1- La royauté Avant la période royale, il y a eu une période archaïque au cours de laquelle un ensemble de villageois occupe de le site de la Future Rome. Mais on ne parle pas encore