La Codification De Justinien

L’aboutissement apparaît avec Justiniens, en effet dans ses Nouvelles 118 et 127, il consacre la succession des consanguins, c'est-à-dire aussi bien basé sur le père que la mère. Ce système existe encore dans les Codes Civiles Français, Espagnol et Italien. L’Empire Romain d’Occident est détruit en 476, mais les compilations de Justinien on été introduite en Italie lors de sa reconquête. Par simplification, on va étudier le droit de Justinien et non le système pré-Justinien. Car dans ce système,

XIII Nord : pays de coutumes (oral) Sud : droit romain (écrit) Il rayonne à partir de Rome puis au sud de la France Corpus juris civilis = Code élaboré par l'empereur Justinien Vie (recueil) 1456 : Ordonnance de Montils-lès-tours (Charles XII) → Elle participe à l'uni formalisation du droit Coutumes mises à l'écrit Facteurs d'unité de l'ancien droit): - Le droit

: - Des conventions écrites peuvent consacrer la coutume (ex. apanage du droit commercial --> droit coutumier, la dote --> convention matrimoniale) - Le législateur peut se référer à la coutume - Il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume (ex. code d'Hammourabi (roi de Babylone vers 1792 av. J-C a 1750 av. J-C) qui a la volonté de rendre public à tous les règles de droit) Attention : l'écriture n'est pas le point de départ du droit, elle ne permet pas de théoriser

l’originalité du droit anglais jusqu’au XIX est la justice. Les choses changent à partir du XIX: - raisons théorique => travail des réformateur du droit et en particulier Jeremy BENTHAM penseur, et réformateur du droit car il est assez intéressé par la codification, il a eu beaucoup d’influence sur le droit anglais et européen. Le loi permet de procédé à des réformes qui ont un caractère général. - L’évolution sociale et politique des XIX et XX: premier pays révolution industrielle, Pays pionnier en matière

les affaires de ceux qui on du pouvoir. Titre 1 : LA MATRICE ROMAINE -La république (-509 avant JC a -27 avant JC) -Le Haut empire (-27avant JC à 284 après JC) -Le bas empire (-284 âpres JC à 565 après JC) avec l’élaboration du code Justinien) A- La Formation de Rome Les jumeaux Romulus et Remus sont à l’origine de la création de Rome sur le Palatin selon la légende. Rome est fondée sur la violence et le sacrifice, Romulus tuant son frère pour gouverner la cité. En effet, La

Jean sans Terre, roi d’Angleterre Jusqu’au 13ème : hôtel le roi (officiers domestiques) + curia regis. 13ème : Politique d’Innocent III : suzerain des princes d’Europe + Jean de Blanot : docteur dans les deux droits, prof de droit, institutes de Justinien, potestas du roi + le roi devait vivre de ses revenus + justice seigneuriale vue comme des justices archaïques + la puissance royale n’était plus autant tributaire de l’assentiment des barons. 1202 : décrétale per Venerabilem du pape Innocent III

spécialisations du a des faits externes ( externe à l'Etat ),développement du droit internationnal et communautaire , il y'a une spécialisation croissante a des matières à l'intérieur des droits étatiques( interne ). 1804 est la naissance des codifications , il y'en a 5 : · Code Civil · Code Commercial · Code pénal · Code de procédure civil · Code de procédure pénal Aujourd'hui il y'a plus de 70 Codes. ( ex : code du travail, code des assurances, code de la consommation ... ). Il y'a un décloisonnement

s’initiés les meilleurs. Au 16ème siècle le droit romain à fait l’objet d’une modification le droit Justinien, qui constitue toutes les lois romaines soigneusement retranscrite (ils ont conçu un plan schématique, divisé en 12 livres, 1é signifiait la complétude et l’excellence). La commission a classé les juristes pour identifier les meilleurs juristes sous l’ordre de Justinien. Les institut de justinien (résumé du résumé) constitué en 1 livre, ce corpus était tellement remarquable et bien que même après

à un statut dérogatoire du droit public, est la cause de cette émergence. ð Ius privatum (= droit sacré) ≠ Ius publicum (= droit profane) On trouve cette distinction sous la plume d’Ulpien dans Le digeste (= compilation sous le règne de Justinien 530 avant J-C) au IIIème siècle de notre ère. «Le droit public est ce qui concerne l’administration du gouvernement romain et le droit privé est en relation avec les intérêts des individus » // « Le Prince est délié des lois » (maxime romaine).

d'Halicarnasse évoque une double influence des lois grecques (nomos) et des coutumes romaines non écrites (mos maiorum) 13. Elle se manifeste principalement dans l'apparition de la peine compensatoire. Du ius à la lex[modifier]On parle parfois de « codification » et de laïcisation du droit, qui passe de ce qui est permis par la religion à ce qui relève du « droit civil » (ius civile) 14. La plus grande partie des Lois est en effet consacrée au « droit privé » (ius civile) et à la procédure civile (le lege