La Codification De Justinien

l’empereur. La loi va changer de nature avec le changement institutionnel puis la loi, une fois aux mains de l’empereur va être complétée d’une autre notion fondamentale que le droit romain va apporter à notre tradition juridique qui est celle de codification. 1) La loi, délibération populaire. On revient à la période républicaine et sous la république on définissait la loi comme ce que le peuple établit. La loi est votée par les comices, qui sont les assemblées politiques du peuple romain, c’est à

personnes qui ne sont pas citoyens romains (pour echanges, commerces...) Codification du droit: Le mot codex: le recueille de texte législatif. Les codes: le code hergémonien de -29 et le géorgien de -291 qui sont des codes privées, le premier code officiel public est Le code théodosien promulguer en 438. Au 6ème siècle l'empereur de Rome Justinien va demander à une commission composée de juriste une compilation de codification juridique, ce qui va aboutir a un ensemble de 4 sources de droits. Le

On trouve à Rome 4 sources principales du droit, 3 qui ont perduré = la coutume, la loi, la jurisprudence et une qui est profondément original et qui n'a pas survécu au droit romain : droit prétorien. Influence énorme du droit romain dans les codifications allemande. Le droit romain « primitif » ne constitue pas un système complet à l’époque de la royauté. Il est de plus comme tous les systèmes juridique, fortement marqué par la religion puisque en réalité ceux qui rendent les décisions s’en inspire

gérer la vie juridique à Rome, élus pour un an. Le bas empire, époque byzantine. Coupure de l’empire romain en 2 : bloc continental et bloc occidental. $ Sources de droit : compilations et codifications. Recueil des textes édictés par les empereurs : code grégorien Code théodosien Compilation de Justinien (6e siècle) comprenant 4 livres : institutes, code, digeste, novels. La procédure romaine En droit romain, le droit n’est pas détachable de l’action en justice qui sert à le faire reconnaître

tradition centralisé, époque danienne. La perse prendra le contrôle au 6,7eme siècle avec l'ouverture du commerce international (influence étrangères). Rapprochement d'abord militaire entre Égypte et perse. 2. Les Codes Apparitions de la codification sous Darius (code de droit égyptien ) a la fin du 6eme siècle. Il est caractérisé par des organisation sociales fondé sur un principe aristocratique, absolu. Effondrement a cause des voisin et d'une trop forte centralisation. A partir du 5eme

l’empire. →La plus grande compilation est celle faite pat l’empereur justinien au 7e siècle après JC. Justinien est l’empereur d’Orient. En 529, justinien demande une énorme compilation de droit romain. Il veut que soit regroupé tout le droit romain depuis la République jusqu’à l’empire. Le code justinien est donc très important car ses travaux sont diffusés en occident. On en retrouve dans le code civil de 1804. * Justinien veut reconstruire la grandeur de Rome. Il engage de grandes conquêtes

raison. Cela implique le contrôle sur la coutume. Rois abolies mauvaises coutumes ! Edward Lambert, professeur histoire du droit : énonce une 4eme condition. Reconnaisse le droit de la coutume et la décision de justice. I) Coutume avant la codification. Coutume joué un rôle très important dans la France avant 1804. Section 1 : Coutume Moyen Age. C’est l’époque du règne de la coutume. Epoque féodalité. Droit non écrit, que l’on peut opposer à la loi qui elle est généralement écrite. Le

Plan du cours II. Eléments de bibliographie III. Liens Internet IV. Textes constitutionnels (extraits) I.- PLAN DU COURS : Introduction générale : Les racines historiques du droit européen d’aujourd’hui 1.- Le droit romain : La mise en ordre de Justinien 543 a. C : Codex, Digesta, Institutiones, Novellae constitutiones = Corpus juris civilis, la définition et les grandes catégories du droit : droit public/droit privé, droit de la cité (jus civilis)/ droit universel ou commun (jus gentium), etc. 2

I. Le droit romain. 53 A/ Composition du droit romain à l’époque romaine. 53 1. Le droit romain ancien. 53 2. Le droit romain classique. 53 3. Le droit romain impérial ou droit romain tardif. 54 B/ La codification du droit romain. 55 C/ L’étude du droit romain au Moyen-âge. 55 II. Le droit canonique. 56 A/ Les sources du droit de l’Eglise (les codes et compilations). 56 B/ Etude et analyse des codes et compilations. 58 SOUS-PARTIE

I. Le droit romain. 28 A/ Composition du droit romain à l’époque romaine. 28 1. Le droit romain ancien. 28 2. Le droit romain classique. 29 3. Le droit romain impérial ou droit romain tardif. 29 B/ La codification du droit romain. 29 C/ L’étude du droit romain au Moyen-âge. 30 II. Le droit canonique. 30 A/ Les sources du droit de l’Eglise (les codes et compilations). 31 B/ Etude et analyse des codes et compilations. 31 SOUS-PARTIE