La Codification De Napoleon

de l’anglais dans les droits internationaux même si le droit écrit est utilisé à 60% dans le monde. Partie 1 – Les droits romano-germaniques C’est la famille de droit héritière du droit romain. Son droit a évolué par strate en plaçant la codification au cœur de son système dans le but de sécuriser les relations privées ou commerciales. Le droit est la raison érigé en rempart contre les désordres. Cela a permis l’émergence d’une science du droit avec un vocabulaire, des méthodes et des cadres

positions révolutionnaires et de l'Ancien Régime. Le mouvement législatif va animer le début de l'Empire et Napoléon. La codification avait également dans l'esprit de l'Empereur, outre volonté d'unifier, une volonté d'affirmer un pouvoir politique nouveau. Elle est en elle-même un acte politique fort. Nombreux sont les monarques qui ont exprimé leur pouvoir politique par le processus de codification. Notre Cciv et les codes qui suivent sont des codes qui ont une facette juridique et une facette politique

anée 1880 pour voir la république s'imposer comme un régime appésé assagi. Les révolutionnaire de 1848 n'ont pas trouvé la solution permettant de consillié la democracie et l'équilibre contitutionnel, cette echec va conduire au coup d'état de Louis Napoléon bonapparte 2dec 1851 et l'abénement du second empire jusqu'en 1870. La seconde république renoue avec la tradition révolutionnaire, dans son art premier la contitution du 4nov 1848 "lasouverraité récide dans luniversalité (l'ensemble) des citoyen

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

ensemble de lois formant un système cohérent et servant de base à une science, ou rendant compte de certains faits Code : Ensemble de lois concernant les matières d'une branche du Droit. 2) Loi ou décret étendu régissant une matière de Droit. Codification : Action de réunir des lois éparses en un code; action de rédiger un code; résultat de cette action  Article : Chacune des parties numérotées, des divisions d'une loi, d'un code, d'une convention. Alinéa : Séparation marquée par un blanc

représentation idéale, éloignée des applications. Code : C’est un ensemble de dispositions normatives, placées dans un ouvrage présentant dans une même reliure une suite logique de Livres, de Titres, Chapitres, de Sections et enfin d’articles. Codification : Consiste à regrouper des textes normatifs de natures diverses dans des recueils concernant une matière donnée. Chacun de ces groupes devient un code. Article : Plus petite partie d’un texte de contrat, d’un texte de loi, ou d’un règlement

voltaire et rousseau, sont loin d’aller dans le même sens. Ces critiques vont déboucher sur la révolution française. Du point de vue technique, ce nouvel idéal législatif va culminer dans l’idée de code ; l’idée de code et celle de codification va s’imposer sous Napoléon. §1 : Montesquieu : La critique de l’absolutisme et la défense du pluralisme juridique Montesquieu : 1689 -1755. 1755 est l’année de la naissance de Marie Antoinette. C’est celui qui, de par sa formation de juriste, a le plus

du droit. B : le mouvement de codification. La COMPILATION : c’est un semble regroupement de textes pour en faciliter la consultation. Elle peut etre l’œuvre d’une personne privée ou d’une personne publique. La CODIFICATION : elle est toujours publique, elle provient d’un organe qui a le pouvoir législatif, rassemble les textes de loi et est une loi en elle-même. Elle implique une réflexion supplémentaire sur le droit. A Rome il y a eu de nombreuses codifications, deux grands codes ont étés rédigés

l’histoire et la géographie conduisent à cette distinction,exemple de deux grandes catégories: Le droit romano-germanique: droit romain et germanique, le droit romain était écrit et à partir du moment ou on a redécouvert l’écrit au 13ème siècle: codification de Justinien, cela a permit d’influencer le droit Italien et le droit Français. La Common Law qui s’est développé en Angleterre et présente une particularité qui est l’oeuvre avant tout des juges. On dit du droit anglais qu’il est le droit des

définition stricte ou large du droit. Avant d’envisager ces sources actuelles, voyage dans le temps : Sous-titre préliminaire : la codification du droit A. Qu’est- ce que la codification ? D’une manière générale, elle consiste à rassembler dans un même recueil appelé code un ensemble de règles concernant une même matière. Terme ancien, alors que la codification telle que nous la vivons est plutôt récente. 1° L’origine ancienne du mot code : « codex » en latin, qui était autre fois un livre