La Codification Sous La Révolution

notion de jurisprudence est sujette à débat depuis la consécration du droit romain. Le terme de jurisprudence lui-même porte à confusion, parce qu’il connaît différentes acceptions. Chez les romains, elle est science du droit, insinuant une idée sous-jacente de prudence qui se forme pas à pas. Comme le droit allemand, elle désigne en substance la philosophie du droit. En France, la définition diffère, puisque jurisprudence a six sens différents. Tout d’abord, elle représente un « magma », un ensemble

est régie par une royauté jusqu’à la révolution en 509 av. JC. Le roi est renversé, c’est le début de la République (aristocratique ou oligarchique). En 27 av. JC, on passe de cette république au principat (voie d’accès à l’empire). En 476, la partie occidentale s’effondre et ce n’est qu’en 1453 que s’effondre l’empire romain d’orient. Jusqu’en 27 av. JC, le droit évolue peu mais on observe un processus progressif de la laïcité du droit. §1. Le droit sous l’influence du divin 1ere source

INTRODUCTION : L’institution qu’est l’église incarne une certaine permanence. Le pouvoir des villes apparaît, ces villes sont reconnues car le roi octroyait une charte. A commencé à se construire l’Etat national. De la construction de l’Etat national à la Révolution : elle a commencé au 12e siècle par une reprise en main des capétiens, à partir de Philippe Auguste. Plusieurs manifestations : *Accroissement territorial soit par des conquêtes militaires, soit par une politique de mariage ; cette politique va

sur des textes religieux. Règles relatives au statut des personnes, et notamment à une catégorie sociale importante à l’époque : les esclaves. 3e source : Deutéronome = loi qui est donnée pour la 2e fois, nouvelle version du code de l’Alliance, codification d’anciennes coutumes qui portent sur des questions religieuses mais aussi sur des règles de Droit public et familial.   §2 Les caractères du Droit hébraïque.  * Droit divin donc de Dieu   Les mésopotamiens affirmaient avoir donné le

détruit» Avec ses victoires Rome commence a dominer l'autre partie de la méditerranée, la partie occidentale et orientale avec l'Afrique , la Grèce, la Macédoine , la Syrie , en 52 la GAULLE , en 31 l' EGYPTE. Tout le bassin méditerranéen est sous l'emprise de Rome . Ces conquêtes emmènent une richesse à Rome , un développement des échanges. Les institutions étaient réservés a la cité romaine et qu'aux citoyens romains. Ces règles ne sont plus adaptées a un immense empire . MILIEU DU 2e

féodalité, en suivant comme modèle l’église Chap. 1 : l’Europe dans les ruines de l’empire universel L’empire le régime politique gouverner par un empereur et qui est en domination de territoire et statut différents, en France de 1870-1958 la France est sous la république et pour c’était un empire colonial. Ce modèle va marquer l’Europe jusqu’au 20e siècle, nous verrons donc l’héritage du modèle impérial romain en passant par la rénovation carolingienne et l’effacement féodal. L’héritage : c’est à Rome

(militaires et civiles), matérielles et économiques des belligérants. Ce sont deux guerres particulièrement « brutales » qui mettent au service de la destruction les capacités d’invention et d’innovation révélées par les révolutions industrielles (production de masse, révolution des transports, recherche scientifique). Les deux guerres mondiales ont profondément modifié l’organisation géopolitique de l’espace européen. L’Europe sort détruite et affaiblie d’une période où se sont affrontées sur son

situation actuelle ne reflète pas entièrement ces propos. De nos jours, la compétence législative du Parlement se trouve à la fois concurrencée et diminuée. En effet, après le fiasco connu des troisième et quatrième républiques, qui se trouvaient sous l'emprise d'un régime d'assemblée, où seule l'Assemblée nationale détenait l'initiative législative et où subsistait de l'autre côté , un gouvernement assujetti au pouvoir législatif , trop gourmand et qui n'a cessé de mettre des bâtons dans les

interdits par les dieux, ils ne devaient n'y avoir aucun acte juridique, procès), de plus, on ne pouvait pas faire d'actes juridiques sans l'accord des pontifes. b. Une justice rituelle : la procédure des « legis actiones » Actes juridiques placés sous la protection divine, ils doivent être conformes au divin pour être valables. Les pontifes rédigeaient, en les gardant secrètes, des petites formules rituelles appelées les « legis actiones », ces petites formules matérialisaient le droit. Des rites

apporté sa pierre à l’édifice du dt constit et à la vie pol. * Les modèles juridiques passés permettent de comprendre nos dt occidentaux (actuels). Si on ne connait pas le morcèlement de la France passée, on ne peut pas comprendre le W de la codification qui a mené au dt actuel commun. L’his du dt ne doit pas être 1 simple science du passé. Elle doit permettre de comprendre le présent voir permettre de l’enrichir. C’est en comprenant d’où viennent notre dt et nos institut° qu’il sera possible