La Constitution De 1791

L'Assemblée Constituante Les difficultés - fin de la Constituante (Eté 1790-Automne 1791) L'armée fermente - Mutinerie de Nancy Pendant ce temps l'armée s'agite et fermente, d'un coté des soldats et des sous-officiers dont l'avancement est bloqué par le système des charges qui rongent leur frein, de l'autre des officiers divisés sur la conduite à tenir: soutenir le roi ou soutenir l'assemblée. Depuis septembre 1789 l'insubordination règne dans la troupe et la délation sévit même chez les

lors produire une Constitution qui permette un régime démocratique équilibré où chaque pouvoir serait indépendant mais interdépendant des autres ? Les deux principaux pouvoirs, l'exécutif et le législatif, varient d'une constitution à l'autre ; ainsi, leur interaction varie de la même façon et démontre l'hésitation et les phases de « tests » de séparation des pouvoirs. I. Deux pouvoirs qu'il faut concilier : les principes du l'exécutif et du législatif dans les constitutions révolutionnaires

1789 : l’assemblée met en place un comité préparatoire chargé de préparer un 1er projet de rédaction de DDHC 9 juillet 1789 : l’assemblée nationale se proclame assemblée constituante : elle est compétente au nom de la nation pour établir une constitution 12 juillet 1789 : les parisiens apprennent que louis XVI veut se séparer encore une fois de Necker (qui lui avait proposer de doubler le nbre de voix du 1/3 état et qui est dc aimé du peuple) 13 juillet 1789 : création de la milice bourgeoise

nouvelle ère politique? Quels sont les principes fondateurs de la démocratie française? I- Mai-octobre 1789 : les ruptures avec l’Ancien Régime A- La rupture politique au nom de la Nation (juin-juillet) Le Serment du jeu de Paume, Jacques-Louis David, 1791 Dans quelles mesures le serment du jeu de Paume marque-t-il la fin de l’absolutisme politique? -Le 5 mai 1789, les états généraux sont réunis à Versailles pour évoquer le pb fiscal. -> le TE a obtenu le doublement du nb de ses députés grâce

L’évolution de la conception des droits et libertés à travers les préambules des constitutions révolutionnaires : Citations : « Citoyens, vouliez-vous une révolution sans révolution ? » Maximilien de Robespierre. « Prenons-y garde, nous aurons peut-être un jour à nous reprocher un peu trop d’indulgence pour les philosophes et pour leurs opinions… La philosophie trop audacieuse du siècle a une arrière-pensée… » Louis XVI. « Sire, si l’on voit où les bonnes têtes ont mené la France, il ne

des institutions de l'histoire de France. Elle dure de 1791 à 1792 et prend place au début de la Révolution française, et est une étape entre la monarchie absolue et la République. LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE : Le 4 septembre 1791, en acceptant la Constitution élaborée par les membres de la Constituante (Constitution de 1791), Louis XVI fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Cette constitution abolit la notion de droit divin qui donnait au roi un pouvoir

La constitution de 1795 (ou de l'an III) est la plus critiquée et la plus mal connue de celles dont la France s'est dotée. On reproche notamment aux conventionnels qui l'ont préparée après la chute de Robespierre d'avoir, par esprit de réaction, produit une Déclaration des droits qui brisait avec la philosophie du droit naturel, assortie d'une Déclaration des devoirs moralisatrice et réactionnaire, abandonné la souveraineté populaire et la démocratie, réalisé une séparation des pouvoirs si rigide

salle des Menues-Plaisirs. Refus de se séparer tant que la France n’a pas une constitution : idée de nation émerge. - 14 juillet 1789 : prise de la Bastille : remise en cause de l’autorité royale avec la prise de la forteresse dite imprenable. L’armée soutient les sans-culottes. - DDHC : 26 août 1789 : droits + devoirs + libertés (expliquer brièvement car à développer dans le II)). - Constitution du 3 septembre 1791 (en complément du 9 juillet 1789) : la France devient une monarchie constitutionnelle

législatif dominera largement. Durant la Vème République, le pouvoir présidentiel domine. Cette histoire est tellement compliquée que les avis divergent sur le nombre de constitutions. On retient le chiffre de seize. Peut-être ne faut-il pas compter la Constitution de l’An I car elle n’a jamais été mise en œuvre. De même pour la Constitution de l’acte additionnel. Il faut noter qu’il y a eu beaucoup de régimes intermédiaires (du 2 juin 1958 au 4 octobre 1958). Nos institutions actuelles sont donc le produit

INSTITUTIONS REVOLUTIONNAIRES 1789 1791 1791 1792 1792 1795 1795 1799 Constituante Législative Convention Directoire Convention jacobine Girondins : 1792 – 1793 Montagnards : 1793 – 1794 Convention thermidorienne 5 mai 1789 : Ouverture des Etats-Généraux. 17 juin 1789 : Les Etats-Généraux se proclament « Assemblée nationale ». 20 juin 1789 : Serment du jeu de paume : jure de rester unie « jusqu’à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides