La Coutume Au Moyen Age

est très affaiblie. 476 : Le chef des Herules Odoacre dépose le dernier empereur romain Romulus Augustus et fait un geste capital en imposant des insignes impériaux. La reconnaissance par les peuples germains de la romanité. C’est le début du Moyen Age (qui a duré 1000 ans). Cette période est marqué par la rencontre de la civilisation germanique et la civilisation romaine. Elles ne se sont pas anéanties, mais ont fusionné. ( Origine des grands Etats Européens. Le territoire sur lequel se sont

Introduction historique au droit[Ier Semestre – Enseignant : Valente] Il s’agit d’étudier l’évolution des sources de droit (principalement de droit privé) de l’antiquité au moyen-âge. Une évolution qui s’inscrit toujours dans un contexte institutionnel, politique, économique et social. On abordera aussi quelques notions de droit public. Partie I : De Rome à la philosophie des Lumières : les racines de la culture juridique occidentale Chapitre I : Les fondations romaines Le droit romain a

loi, on suivrait la coutume, mais que la coutume ne serait pas préférée à la loi ». Du fait du désintéressement du législateur par rapport au droit privé, suite à la dynastie carolingienne et aux nombreuses invasions barbares, le peuple va se doter lui-même des règles nécessaires en matière de droit matrimonial, de successions , du droit des contrats. Par la répartition de certaines actions, le peuple va donc créer la coutume. Le peuple a progressivement vu les coutumes comme un privilège contre

........................................ 15 IV. Les sénatus-consultes .................................................................... 16 V. Les constitutions impériales.............................................................. 16 VI. La coutume ................................................................................... 17 §4 : Un spécialiste propre : l'invention du juriste .............................................. 17 I. Un personnage autonome ...............................

volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions nouvelles ⇒force de précédent. 3) la coutume: l'usage qui lorsqu'il est reconnu par l'ensemble du corps social comme règle obligatoire ou suivi d'effet de droit constitue une source de droit (ex. droit commercial) 4) la doctrine: construction intellectuelles et savantes par les juristes qui

2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les Romains qui ont inventé ces sources) Les sources : Ce sont les formes dans lesquelles le dt est exprimé. 1§ La coutume Quand un usage devient constant, les hommes considèrent qu’il doit être obligatoirement suivi : devient une coutume. Def coutume : Sert à désigner toutes les règles de dt qui se dégagent des faits des pratiques en dehors de l’intervention d’un législateur. C’est un ensemble d’usage d’ordre juridique, usage

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

PARTIE 1 : LE DROIT ET LA JUSTICE EN DEHORS DE L’ETAT : LE MOYEN AGE (Vème AU XIXème) Le moyen-âge commence en 476 après JC : Chute de l’empire romain d’occident. Il s’achève pour les historiens en lettres en 1492 : La découverte de l’Amérique. Pour les historiens du droit : en 1453 : chute de l’empire Romain d’orient. Le moyen-âge se divise en 2 : La période franque : Le haut moyen-âge Vème au Xème période féodale : Le bas moyen-âge. X au XVème. La Cette période est caractérisée par un effacement

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite

! - 410 : Pillage de Rome par les Wisigoths! ! - 426 : L’empereur Valentin III crée la Loi des Citations! ! - 438 : Code Théodosien par Théodose II (1ère compilation du Bas Empire)! !476 : Chute de l’empire romain d’occident! ! HAUT MOYEN-AGE !481 : Clovis, roi des Francs. Instauration de la dynastie mérovingienne! !502 : Loi Gombette par les Burgondes! !506 : Rédaction du Bréviaire d’Alaric par Alaric II (wisigoths)! !507 : Rédaction de la Loi Salique par Clovis jusqu’à la fin