La Coutume Au Moyen Age

(législateur, administration..), des facteurs externes , tout ce qui influencent le droit . Au sens étroit, on entend par source du droit ≠ catégories de normes, c'est parce que exemple ce qu'on appelle la norme, la coutume. Au sens étroit, c'est à dire qu'est ce que la loi, la coutume, la jurisprudence ? Il y a une suma divisio, entre les sources directes et les sources indirectes : - Les sources directes : se sont des règles qui sont directement applicables. Exemple : une loi s'applique directement

préteur peut délivrer des actions dans un domaine où la loi ne s’est pas prononcée et c’est ce qu’il fat quand il estime qu’une situation doit être protégée l’action précède le droit. Le préteur ne promulgue pas des règles de fond, il délivre des moyens de procédure mais cela revient à créer du droit. C’est en créant des actions toujours plus nombreuses que le préteur a allongé la liste des droits. Cet édit, valable toute l’année, porte le nom d’édit perpétuel. Que faire s’il se présente une situation

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

LE MOYEN AGE : DU POUVOIR DEMEMBRE A L'ETAT RENAISSANT : INTRODUCTION : SECTION I : NOTION ET LIMITES DU MONDE MEDIEVAL : I/ Que faut-il entendre par Moyen Age ? : Moyen Age, vient du latin : « medium aevum », qui donne en français : « médiéval ». C'est une période intermédiaire entre l'antiquité et les temps modernes. Les historiens ont une approche différente de cette période : pour les historiens des lettres : le MA commence avec les invasions barbares et se termine à la renaissance

est la loi des parties…) ° Le droit, 2 acceptions : - le Droit (objectif) - le droit (subjectif) PLAN DU COURS Chap I. : les ambitions du droit (le droit pour…) Chap II. : les instruments du droit (le droit par…) [Personnes, biens, moyens d’acquisition : contrats]. Bibliographie B. Durand, C.Chêne, A.Lecat, Introduction historiqe au droit, Montchrétien, (« Page d’amphi ») J.-M.Carbasse, Introduction historique au droit, Puf (« Fondamental ») J.-L.Thireau, Introduction historique

ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme et des coutumes d'origines diverses. Sur ces fondements à partir de la fin du moyen âge se sont construit un système juridique moderne et ce qu'il est convenu d'appeler le droit français. II. Aperçu de la tradition juridique antique : Au regard e l'histoire du droit il

A. L'EVOLUTION AU MOYEN AGE La religion et son essor vont provoquer la transformation de la politique criminelle. Le développement du pouvoir financier et politique des églises, font que celles ci sont devenues des puissances. Le monarque selon St Augustin est le "représentant de Dieu sur terre". Les idéaux religieux vont donc imprégner le droit, la loi est la condition spirituelle de la responsabilité pénale. L'homme est un pêcheur, d'où la punition: la pénitence. Pourquoi doit il être puni:

Ile-de-France. Une distinction, entre le Nord et le Sud de la France, à partir du 16e Siècle, va donner la différence entre Pays de Droit Coutumier, dans la partie Nord, et Pays de Droit Ecrit, dans la partie Sud.Philippe de Beaumanoir, dans ses Coutumes de Beauvaisis, montre que le Nord n’a quand même pas été totalement Ignorant du Droit Romain. Dans son Coutumier, le Droit Coutumier reste quand même 1er, le Droit Romain n’est utilisé que pour éclairer son Sens.Section 2 : Le Droit Canon1 – L’Importance

PREMIERE PARTIE : LE MOYEN-AGE Il part de 476 à 1492. Il existe trois périodes à l’intérieur du Moyen-âge : le Haut Moyen-âge, qui va de 476 à 987, (avènement d’Hugues Capet, fondateur de la dynastie des capétiens) est aussi appelé l’époque Franque. Puis vient la féodalité (seigneurs, châteaux, fiefs…), du 11ème au 13ème siècle. Enfin, le Bas Moyen-âge, jusqu’au 15ème siècle. Titre premier : l’époque Franque ou Haut Moyen-âge Une période relativement obscure, dans la mesure où l’écrit va décliner

d'Aguesso annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal, sans perdre sa nature ? annonce du plan : I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1