La Coutume Au Moyen Age

TITRE I LE PAYS « FRANCE » Chapitre 1 : Construction – ou Genèse – de la France au Moyen Âge : à l’intérieur des frontières de Verdun SECTION 1 – LA GAULE e I PARTIE : Les origines celtes et gallo-romaines Vers 250 av. J.-C., les auteurs latins utilisent le mot Galli, pluriel de Gallus, habitants de la Gallia, pour désigner les Celtes installés dans la partie Ouest de l’Europe vers le e 800 av. J.C. (alors même que d’autres Celtes s’étaient depuis le 2 millénaire avant J.C. répandus en Europe

Possibilité QCM - Ou bien épreuve de 30 mins avec questions Durant ce cours, nous allons étudier les tribunaux de l’histoire et également de la procédure. On part du moyen-âge On a d’un côté, dans ce cours chronologique, une perspective historique et d’un côté un aspect juridique. Pour étudier cette matière, on partira du Moyen-Âge, on essaiera de comprendre comment les choses fonctionnaient à cette période, et comment progressivement, se sont mises en place les institutions judiciaires telles

dans le quotidien des citoyens. L’Âge d’Or du droit constitutionnel est à la fin du 17° siècle jusqu’alors il existait un droit constitutionnel uniquement fondé sur des coutumes orales. Il faudra attendre le 18° siècle pour que le droit constitutionnel gagne la place qu’il a dans nos sociétés actuelles. A la fin du Moyen-Âge, c’est-à-dire au 12°-13° siècle, les premiers juristes s’intéressaient aux questions de représentation, de mandat, ce sont des juristes de l’Eglise qui précisent le statut

Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du moyen orient, ou certaines de leurs lois viendraient de Dieu, comme le pharaon

juridique considérable puisqu'il nous reste environ 500 000 tablettes de documents cunéiformes dans les grands musées européens. I - Les premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens) La loi rassemblées dans des codes La documentation des tablettes nous provient principalement de la pratique avec des textes

des moines. Des ordres ce créent et ce multiplient et s’organise, un des plus connus étant l’ordre de Cluny (qui se spécialise dans l’agriculture et fait avancer le progrès technique à travers ses innovations. Ou les templiers.) Ils donneront les moyen à la papauté de réagir et d’évoluer ; réaction politique ou autre par exemple. Les moines vont aider à restaurer l’autorité du pape et constituent la réforme grégorienne. L’Eglise assure un certain nombre de services.but de jouer un rôle dans la

codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires

unique va s’établir sur l’ensemble des tribus d’Israël. Pouvoir qui appartient à un Roi autour du 10e siècle avant notre ère. David. Population dont le droit va durablement influencer le droit de l’Europe occidentale médiévale, tous les juristes du moyen Age vont lire la Bible. Ils vont prendre connaissance de certaines règles pratiquées par les hébreux. En droit public, c’est au droit hébreu que les rois ont emprunté le rite du sacre. Onction divine. On utilisera pour le sacre des rois de France au

parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge. - Doctrine : Ce sont les interprétations faites par

car ici ce sont des coutumes qui ont été mises par écrit à la fin du Ve siècle voire au début du VI siècle. Elles s'intéressent uniquement au droit privé et au droit pénal. Cette mise par écrit peut s'expliquer par le fait que la plupart des chefs barbares avaient vécu à Rome, ils ont même exercé des fonctions importantes. Il en découle qu'ils connaissent très bien Rome ainsi qu'ils connaissent très bien les avantages d'un droit écrit. En effet, à partir du Ve siècle, ces coutumes, pour les fixer,