La Coutume Selon Montesquieu Et Rousseau

CHAPITRE 2 : LA CONSTITUTION Selon l’acception peu commune, la constitution est la loi fondamentale de l’état. Son objet est de déterminer l’organisation des pouvoirs publics et les rapports en==qui se développent entre ces pouvoirs publics. C’est donc en quelque sorte le statut de l’état. Rare sont les états qui ne dispose pas d’une constitution même si celle-ci n’est pas respectée. Il convient d’abord d’étudier la notion de constitution SECTION 1 : la notion de constitution C’est s’intéressé

inévitables entre le droit constitutionnel et la politique en place, cette dernière est assez réticente à l’enseignement de ce droit. Le constitutionnalisme trouve son origine dans les Lumières. Il a permis de se substituer aux coutumes existantes (trop vagues) et qui appliquaient de manière arbitraire les règles écrites, avec pour objectif de limiter l’absolutisme du pouvoir royal. Il est un mouvement libéral (au sens politique) dont l’objectif est de fixer les règles d’exercice

la procédure législative ordinaire. Depuis un très lointain passé, en l’absence de textes, il n’y en avait pas moins des règles qui s’imposaient au pouvoir. L’organisation de la société, le statut des institutions, sont alors fixés par la coutume, une Constitution peut être coutumière, c’est-à-dire ne pas être enfermée dans un écrit. Plus tard, les premières Constitutions d’ensemble inscrites dans des textes, dont l’existence est aujourd’hui encore connue, sont celles des Cités grecques entre

projet commun.   Le pouvoir prend des formes différentes. Historiquement et sociologiquement ; il peut être anonyme, institutionnalisée, individualisé.   - anonyme : il est accepté dans un ensemble humain considéré par référence à des croyances, coutume, valeur...C'est un conformisme ambiant.   - individualisé : il se confond avec la personne du détenteur d’une autorité.   - Institutionnalisée : il repose sur distinction intellectuelle entre le titulaire et le détenteur d’une autorité. Burgot

personnes isoles sans projet commun. Le pouvoir prend des formes diffrentes. Historiquement et sociologiquement il peut tre anonyme, institutionnalise, individualis. anonyme il est accept dans un ensemble humain considr par rfrence des croyances, coutume, valeur...Cest un conformisme ambiant. individualis il se confond avec la personne du dtenteur dune autorit. Institutionnalise il repose sur distinction intellectuelle entre le titulaire et le dtenteur dune autorit. Burgot disait que lEtat cest

absolu de droit divin , cest que le roi a tout les pouvoirs , pourtant louis 16 n'arrive pas a instaurer les réformes. - dans cette societe il ya deucx force qui s'oppose , l'absolutisme en lui meme et en face il ya la societe , elle est organiser selon un modele feodale et elle a evoluer , elle ne correspond plus avec la realité. Chapitre 1 Droit public et institutions SECTION 1 l'absolutisme ou la souveraineté royale guy coquille "le roi n'a point de compagnon en sa majesté royale" §1; la doctrine

démesure. Il y une obéissance à la loi juste et raisonnable. ►Platon va s’attaquer aux sophistes et à leur sagesse. L’éducation est primordiale, en fonction de cela la cité sera bonne ou mauvaise. ►Refuse le relativisme des systèmes ou des lois (≠ Montesquieu). Notion de relativité. ► refuse l’individualisme (l’homme est la mesure de tte chose : formation des citoyens). 2) La politique comme irremplaçable voie La cité est décadente. C’est un fait politique qui appelle une solution politique. Définition:

esprit... qui sont de la matière." MONTESQUIEU, Lettres persanes, lettres 161 (1721) CONDORCET, Cinq Mémoires sur l'Instruction publique (1791), I, 4, "Il est nécessaire... crainte est fondée." SIMONE DE BEAUVOIR, extrait de Le Deuxième sexe (1949) LA FONTAINE, Fables (1668-1693), livre VIII, fable 6, "Les Femmes et le Secret". MOLIERE, Les Femmes savantes (1672), I, 1, débat entre Armande et Henriette, "Mon Dieu, que votre esprit... qui sont de la matière." MONTESQUIEU, Lettres persanes, lettres 161

litige et il permet de revendiquer une chose litigieuse. Une grande source du droit, la loi des XII tables publiés en 449 AV. JC. Loi très importante car c'est un document écrit (publié veut dire afficher au forum) qui permet de divulguer les coutumes au plébéiens (la plèbe, c'était le petit peuple). Jusque là, la connaissance du droit et son interprétation était le privilège des pontifes qui étaient pris parmi les patriciens (les grandes familles). La définition de loi, c'est le terme lex

révolutionnaires français vont réaliser une unité juridique. Au cours de la nuit du 4 aout 1789, l’assemblée nationale constituante décide de l’abolition des privilèges, jusque là les personnes vivant sur le territoire français avaient des droits différents selon qu’ils appartenaient a la noblesse, au clergé ou au peuple (pas de notion de citoyenneté). L’abolition des privilèges abolit cette distinction. Tout le monde va être soumis aux memes lois. On adopte la déclaration des droits de l’homme et du citoyen