La Deontologie Du Banquier

SÉQUENTIEL D’ANIMATION Rappels pédagogiques : Diaporama : « Les risques nés de la relation avec les particuliers » Situations diverses Thème de l'étude n° 1 : Pause Thème de l'étude n° 2 : La déontologie et la responsabilité du banquier Le rôle du banquier dans la lutte contre le blanchiment Le banquier et le secret professionnel 0 H40 0H20 0 H 30 0 H 15 0 H 30 Thème de l'étude n° 3 : 1 H 00 1 H 30 0 H 45 0 H 20 0 H 40 0 H 30 0 H 15 Pause - Déjeuner Présentation des différentes catégories

RISQUES Risques de contrepartie Risque de non remboursement (crédit) Blanchiment ou Noirciment Obligation de non ingérence Déontologie Risque de liquidité : c’est quand la banque ne présenterai pas un volume d’actifs mobilisables suffisant pour faire face à une demande de remboursement des ressources Risque de marché ou de prix : Il provient de l’évolution défavorable du prix d’un actif Risque systémique : L’effet d’entrainement qui provient d’un risque Risque opérationnel :

Université des Lagunes – CIDD DEONTOLOGIE FINANCIERE DESS DE DROIT FINANCIER 2010 – 2011 Ignacio Olabarrieta DEONTOLOGIE FINANCIERE Programme I. Introduction 3 II. L’Ethique dans les finances 5 III. La connaissance des normes éthiques 8 IV. La rentabilité de l’éthique dans les affaires 10 V. La déontologie financière 16 VI. Code de déontologie d’une banque 18 VII. Le blanchiment de capitaux 22 VIII. Annexes : a) Cas pratiques : 27 b) - L’affaire Enron 28 - Georgette et le

A travers les différents cas d’application, exposez le principe et les applications de la responsabilité du banquier. Intro : Placée au cœur de l’économie, la banque traite avec tous types d’acteurs avec une variété de produits et services. Le banquier se doit de connaître son client pour lui rendre le service le mieux adapté à son besoin et ensuite de tenir compte de ses spécificités juridiques p/contracter avec lui dans les meilleures condit° de conformité, de sécurité et respecter les obligations

Déontologie du métier du banquier I/ La Lutte Anti Blanchiment A. L’importance de la lutte anti-blanchiment Le blanchiment est un délit pénal qui consiste à donner une apparence licite à des fonds issue de la délinquance. Le délit crée en 1987 a pour but de dissimuler la provenance des fonds, obtenir des intérêts en les mettant à la banque et obtenir une sécurité. Les banques peuvent servir sans le savoir de machin à blanchir les fonds. Tout à commencer à Paris en 1990, le G7 (de l’époque

déposer sur Elearning (Mettre votre nom dans le nom du fichier Word) pour le Mardi 28 Septembre 2010 minuit, l'imprimer et le déposer dans ma boîte aux lettres à l'ESC : 1- Selon vos propres lectures et expériences, définir les termes : morale, déontologie, éthique et éthique des affaires. La morale caractérise les jalons, les passages obligés sur le chemin de l’humanisation des individus. Elle permet aux hommes de pouvoir agir de manière libre, respectée dans une communauté. L’éthique, détermine

secret alors qu'elle en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire (art. 226-13 du Code pénal). Le secret professionnel concerne des professions aussi diverses que celles de médecin, banquier, notaire, policier, comptable ou encore postier. Il possède donc un rôle important au sein de notre société puisque la sanction prévue par la loi vise à garantir une relation de confiance avec le professionnel et ce notamment dans le cadre des informations

Contrôler. 8 2.1. Banque de France. 8 2.2. Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP). 8 2.3. Autorité des Marchés Financiers (AMF). 8 3. Dialoguer. 10 3.1. Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF). 10 3.2. Médiation. 10 Partie 3 – RESPONSABILITE BANQUIER (17/11) 11 Chap 4 – Discipline pro élément de droit pénal (1h). 11 1. Mesures disciplinaires prises des autorités de tutelle. 11 1.1. Autorité Contrôle Prudentiel : recherche la forme (voir tab synthèse). 11 1.2. Autorité Marchés Financiers recherche

d'autres créanciers. Pour leur défense, les banquiers affirment qu'ils étaient tellement trompés sur la véritable situation financière du monde de Maxwell qui normalement leurs dispositifs de surveillance des risques étaient inutiles. Il y a quelque vérité à cela, d'autant plus qu'il était toujours difficile dans l'empire labyrinthique de Maxwell, pour avoir une idée claire de l'endettement du côté du secteur privé, mais il n'explique pas comment les banquiers manquaient les signes de danger et plus

bancaires est devenu inéluctable et le contrat bancaire est un contrat d’adhésion. Il concerne toute la population. 2. Un besoin de sécurité, d’étique et de déontologie pour favoriser la confiance et garantier le respect de l’ordre public. a. étique : Ensemble des conceptions morales qui dictent ses actes à quelqu'un. b. déontologie : Ensemble des règles et devoirs qui régissent l'exercice d'une profession. B. Les principes bancaires Ils émanent de différentes sources : - Code