La Dévolution De La Couronne Au 14éme Siécle

Histoire du droit du Veme au XVIIIeme siecle : les institutions Introduction évolution des institutions politik, administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789) Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure. 4 parties autour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil

Le Moyen-âge est le nom donné traditionnellement à la période qui s’étend entre 476 (chute de l’Empire Romain d’Occident) et 1453 (chute de Constantinople par les Turcs) ou 1492 (découverte de l’Amérique). Antécédents/ précédents : On est au 5ème siècle, les rois barbares dominent la Gaule. Alors qu’auparavant, la Gaule était gallo-romaine et les populations obéissaient au droit romain. Le droit romain survit à ces invasions car il est toujours utilisé par les gallo-romains. Sauf que les rois barbares

absolue. Cette analyse est-elle exacte, faut-il vraiment penser que l’assassinat d’Henri IV a interrompu un processus qui acheminait la monarchie française vers une monarchie tempérée de type parlementaire ? De bons esprits l’ont pensé au 18ème siècle et même à une époque récente. D’autres l’ont nié avec énergie, affirmant que l’absolutisme était le corolaire nécessaire, la conséquence incontournable du développement d’un grand Etat moderne. Toujours est-il que cet absolutisme est de plus en

eu un éclatement et une dissociation du pouvoir et des territoires. C’est cet essor nouveau dû aux rois capétiens successifs et à leur entourage savant que vont naître un certain nombre de notions. C’est de là qu’a été établit la théorie de la couronne, inscrite dans la théorie statutaire. (cours de l’année dernière, reprise) Le renouveau de la royauté → Chapitre 1 : Les nouvelles caractéristiques du pouvoir Chapitre 2 : L’amélioration des structures du pouvoir A partir des années 1150

toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler … -La 2ème commence en

partir du 14ème s ces loi s’intéressent a la protection de la couronne qui est une entité de drt pbq qui préfigure l’état et qui doit etre protéger a l’égard du roi et de ses sujets Ces lois ont une construction empirique et pfs une abs de réflexion , fin de la construction de ce bloc au 16ème siècle : le principe d’opposabilité au roi est définitivement fixé Paragraphe 1 l’héritage médiéval : les lois du royaumes tenant a la personne du roi Ces loi prennent naissance du 11ème au 14ème s sachant

du 19ème siècle. PARTIE 1: Les institutions de l ancien régime. Ancienne France = France d avant la révolution période dont la fin est connu mais les origines sont lointaines. Ancien régime: expression des révolutionnaires désignant régime qu’ils étaient en train de détruire. Il s arrête en 1789 mais on ne s ait pas trop quand il commence. Certain le font commencer au 16ème siècle, au moment ou la monarchie est instaurée. Le mot Etat apparait au 16ème siècle. Temps

l’idéologie royale. Le roi doit se porter garant de la justice et de la paix (I), il a de plus une mission divine, ce qui lui donne une position idéologique. Semaine prochaine : Dissertation : « Origine et structure de la féodalité Xème, XIIème siècle » Intro + plan détaillé Fiche de révision chronolgique -Carolingiens : 754 légitimations du coup de force avec Charlemagne qui se fait proclamer roi par les nobles puis comme roi légitime par le Papa Zachari. 957 Hugues Capet est le dernier roi

Titre 1 : la monarchie judiciaire Chapitre 1 : la reconquête de l’état du 5ème au 16ème Section 1 : l’état au M-A Paragraphe 1 : l’apport du haut M-A (mérovingiens et carolingiens) * Royauté apparait au 5ème siècle => arrivée des Barbare dont un chef, Clovis => mérovingiens de 481 à 751. A) La monarchie mérovingienne * Influence germanique : pouvoir incarné dans la personne du roi => pouvoir de commandement d’un peuple mais pas d’un territoire. La notion de publique

France sous la protection de vierge marie. Au 14eme s sous le regne de charles 5, le blason royale evolue avec trois fleur de lys et non des semis. C’est le blason du royaume de France. Conotation religieuse car le 3 est le chiffre de la plénitude. Titre du roi de France : roi tres chrétien. Titre reservé au seul roi de France à partir du 14eme s. Ce titre fait reference au fait que le royaume de France est chrétien depuis de tres nombreux siecles. On renvoit au fondateur du royaume de France :