La Hierarchie Des Norme En Angleterre

démocratique la règle que se donne le peuple a lui-même. Historiquement une constitution est liée à l’état ce pendant on se demande si l’europe n se pose la question de savori si c ordres juridiques peuvent être étatiques ou non . La constitution est une norme juridique supérieure a l’ensemble des autres normes juridique produites et applicable dans l’ordre juridique nationale. I - la constitution en tant qu’acte fondateur de l’Etat Dans les états démocratiques l’élaboration de la constitution fait intervenir

confections égal du droit la règle de droit vient de la loi ce qui conduit les pays a créer des codes La jurice prudence et les doctrines ont un rôle important. Ce vocabulaire vient du droit romain. Section 2 Droit com-on-law : concerne Angleterre ; Irlande,canada,Australie, Afrique du sud, nouvelle elande,EU Difference entre droit romano-germanique et com-on-law com-on-law vient de la jurice prudence peut de loi ex : mariage pour tous;il faut une loi sauf que ds le code civil pas

Séance 3 : La constitution et le contrôle de constitutionnalitéLa constitution, une norme comme les autres ? FA220808102 La Constitution est une norme particulière dans son objet et dans son contenu, relative à l’organisation d’un pouvoir spécifique : la souveraineté. Pendant longtemps le pouvoir était considéré comme divin, depuis le XVIème siècle cette idée à évoluée. La notion de pouvoir divin laisse place a une recherche d’organisation rationnelle du gouvernement, de cette évolution idéologique

et régulier. . Dans cette conception du modèle français de souveraineté nationale, les rapports juridiques entre les entités du territoire relèvent essentiellement du rapport de hiérarchie. L’unité du territoire a pour corollaire la verticalité des rapports entre les entités juridiques. Grâce à ces liens de hiérarchie, l’unité est maintenue. Dans le cas français, la décentralisation est admissible grâce aux préfets régionaux et départementaux qui permettent le maintien de l’Etat. . Ce modèle

notamment dans le système juridique anglais, aux états unis, la principale source de droit positif c’est la jurisprudence. Il y’a plusieurs source de droit. La jurisprudence à sa part de source de droit en France mais dans un degré moins élevé qu’en Angleterre ou au Etats-Unis. Dans le système français surtout depuis la révolution, la source principale su droit et la loi mais il y’ a d’autres sources qui viennent la compléter: la jurisprudence et al coutume. SECTION 1: La loi Ce terme peut avoir

Suisse) * L’Etat se distingue aussi par la légitimité de la personne au pouvoir, on peut avoir une monarchie (rois détient le pouvoir par le droit divin) qui peut être par la suite réglementé par le peuple c’est alors une monarchie parlementaire (ex : Angleterre) * L’Etat peut aussi avoir la forme de dictature, le pouvoir est exercé par la personne de façon absolu et sans légitimité (ex : France de Napoléon) * Actuellement le système le plus rependu c’est la démocratie ; pouvoir exercé par le peuple te

ne peut être modifiée ou abrogée selon les mêmes procédures que la législation ordinaire. Elle exige pour cela une procédure spéciale plus longue, plus complexe par un organe qualifié. La rigidité de la constit conduit donc à un introduire une hiérarchie entre la loi constit et la loi ordinaire. Une constit est appelée souple quand elle peut être modifiée suivant la procédure législative ordinaire par l’autorité législative ordinaire. C’est le cas par exemple en GB où il n’y a pas de distinction

de longue date ; c'est le texte sacré et emblématique de la relation codifiée, organisée juridiquement entre les membres de la nation (peuple souverain) et l'état. Les philosophes du contrat ne disent cependant pas si la constitution est une norme au dessus des lois. Cela pose un ensemble de problèmes. A la fin du 18è, les premières constitutions écrites sont promulguées (Europe, Amérique). Elles affirment toutes que la loi est supérieure aux décrets (=normes juridiques produites par

chargé d’en sanctionner la méconnaissance. - La garantie des droits, toute constitution garantissent les droits. Les Constitutions proclament des droits et des libertés. La Constitution protège ces droits et leurs permets d’être effectifs. - La hiérarchie des normes, elle dit comment s’organise les règles de droit dans un Etats, les lois, les traités. B) Les sources de la Constitution matérielle On va inclure dans la notion de Constitution toutes les règles qui ont un objet constitutionnel. Les

politiques. 3) Définition formelle : Kelsen, juriste autrichien, l’a définie comme l’ensemble des normes où il y a 2 qualités : efficacité et sanction. Chaque norme produit l’autre norme, et chaque norme inférieure doit être validée par une norme supérieure avant son exécution. A la hiérarchie des normes correspond la hiérarchie des organes. 4) Définition organique ou procédurale : La constitution est suprême parce qu’elle est élaboré et révisé d’une manière solennelle et différente