La Jurisprudence Sous Lancien Régime

l’Exégèse qui pensait cela; ils pensaient que tt le D se trouvaient dans la loi. (Légicentrisme) 2) Dans une conception + large, actuellement retenue par la doctrine majoritaire, font partie du D: la loi, la jurisprudence et la coutume. (Certains auteur ont préféré qualifié la jurisprudence de simple autorité et non de véritable source du D. ) 3) Dans une conception encore + large du D, certains auteurs soulignent le pluralisme des sources du D qui caractérisent notre époque. C un courant minoritaire

manuel de mr. Tere ( ?) « introduction au droit » dalloz (le plus conseillé) -aubert « introduction au droit » collection armand cona -Malaurie « introduction générale au droit » mon chretien -le code civil Dalloz (le meilleur en matiere de jurisprudence) -dictionnaire juridique CORNU (l’un des maitres du droit) PUF (cher mais le meilleur) -jean carbonnier « introduction generale a letude du droit » (a acheter) Droit civil 2012-2013 Le droit est un phenomene present partout dans la societe

donc l’utiliser) ne peux faire aucun procès a un chien Jurisprudence :et la solutions suggéré par un ensembles de décisions suffisamment concordante rendu par les juridictions sur une droit . Tribunal de grand instance possibilité de faire appel juridictions de premier degré il faut un cours d’appel cours de cassation il n’y en a qu’1 , elle fait un arrête toutes les juridictions en dessous doivent respecter sa décision. (vraie jurisprudence ) contenu dans un testament qui prend effet après a la

objet de fixer les règles relatives à la recherche, à la poursuite et au jugement des auteurs d' infractions. Elle est régie par le code de procédure pénal institué par l' ordonnance de 1958, elle a succéder au code d' instruction criminuelle institué sous napoléon. La procédure pénale intervient dès la commision de l' infraction et débouche sur le prononcé d' une santion c'est donc la procédure pénal qui fixe les règles de compétence de la police judiciare, des règles de garde à vue, des compétences

général pour qu’elles aient lieux PG 2nd : L’exclusion du pouvoir judiciaire de la création des normes : Le pouvoir de juger limité Le juge peut-il créé des normes à l’image du législateur ? La séparation des pouvoir est-elle respecter ? La jurisprudence est-elle une source de droit ? Depuis la révolution les juge se sont octroyer une vrai pouvoir normatif de sorte qu’aujourd’hui la séparation des pouvoir et l’interdiction au juge de se rentrer dans la création des normes est violé ! L’exclusion

ne definit pas la fml mais envisage des liens familiaux ,ces liens on les envisage a partir de la personne donc on situe une personne avant d envisager la famille ,ds les société traditionnelle la famille etait consideré coe une entité ex: sous l ancien regime c'est le père qui engagé la famille et la fin de puissance maritale a pris fin avec la loi du 18 fev 1938. qd a la puissance paternelle il a fallu attendre la loi du 4 juin 1970 pr que soit supprimé la notion du chef de famille . des

16.1 ). Il peut y arriver ou on ne sache pas si la personne est morte ou pas en cas de disparition. Il y'a des régime particulier pour ces situation d'incertitude. Il y'a 2 régime en droit : · le régime de l'absence : C'est l'état d'une personne dont on ignore si elle est vivante ou morte. ( ex : part au travail et ne revient plus, part en voyage et ne revient plus ... ) · le régime de la disparition : On ignore si la personne est vivante u morte mais il est probable qu'elle est morte car elle

DROIT DES OBLIGATIONS Introduction : Etudes des regles appliquables à ttes les obligations, quelles quen soit la source obligations délictuelles et contractuelles obéissent à un régime commun sagissant de leur exticntion, circulation ou e leur modalités Ce régime vise lobligation en general depuis sa naissance jusqu'a son accomplissement effectif Première partie : Les modalités de l'obligation Chapitre 1 : Le Terme I) La notion de terme : terme : evenement futur

général pour qu’elles aient lieux PG 2nd : L’exclusion du pouvoir judiciaire de la création des normes : Le pouvoir de juger limité Le juge peut-il créé des normes à l’image du législateur ? La séparation des pouvoir est-elle respecter ? La jurisprudence est-elle une source de droit ? Depuis la révolution les juge se sont octroyer une vrai pouvoir normatif de sorte qu’aujourd’hui la séparation des pouvoir et l’interdiction au juge de se rentrer dans la création des normes est violé ! A) L’exclusion

vote dans les assemblées d'actionnaires constitue un acte d'administration sans qu'il y ait lieu à cet égard d'opérer une distinction en fonction de l'objet de la résolution ou de la nature de l'assemblée. Cette solution, qui était celle de la jurisprudence sous l'empire du droit antérieur à la loi du 24 juillet 1966 (Cass. req., 23 mars 1914 : Journ. sociétés 1915, p. 78), se trouve d'ailleurs confirmée par le décret n° 65- 691 du 5 novembre 1965 (, art. 4) relatif à la gestion des valeurs mobilières