La Justice Dans L Empire Carolingien

Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans) et signe la fin du Moyen-Âge. Troisième période : Elle s'étale

va rompre avec la République et va durer jusqu’à la fin du 5ème s après JC, la chute de l’empire romain. Il va créer toute une civilisation européenne. Deux périodes : le principat du 3ème siècle = le haut empire. Le prince est le premier (« princeps »). Au 3ème : le dominat : le bas empire du 3 à la fin du 5ème s, l’empereur devient despote, il a l’exclusivité des pouvoirs. France 496 : Le baptême de Clovis est le passage d’un royaume germanique (la Gaulle) à la civilisation antique. La F devient

texte particulier. -La Jurisprudence: Elle va jouer un rôle très important au Moyen-âge et jusqu’à la révolution française. En France, les tribunaux (ou parlement) ont deux casquettes. Ces parlements ont une 1er mission, ils doivent rendre la justice dans les conflits concernant les particuliers, et une 2eme mission d’enregistrement des lois. Ces parlements à différentes périodes, ont décidé d’exercer un droit de regard sur les textes royaux afin de respecter les lois fondamentales du royaume

cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler … -La 2ème commence en 987 avec l’avènement d’Hugues Capet, qui annonce le début de la dynastie capétienne. Elle s’achève en 1453 (fin de la guerre de cent ans).Cette période

l’empire et obligatoire sous Justinien dans la nouvelle 118 c’est les constitutions rajoutés au code théodosien elle consacre la famille naturelle et c’est celle que l’on retrouvera dans le code civil. II) La famille germanique. En 476 chute empire romain à la place on retrouve vont cohabiter les royaumes barbares des francs des visigoths des burgondes ou encore des gallos romains. Toutes ces familles d’origines barbares vivent de coutumes misent à l’écrit, avant même leur arrivé en Gaule la

graves tel que le meurtre, l'incendie...) Durant le premier âge féodal, l'immunité a perdu son sens primitifs et finit par n'être qu'un privilège exclusif des terres ecclésiastiques. Le seigneur, abbé ou évêque, y exerce les droits royaux, surtout la justice. Le privilège d'immunité à était une pièce maitresse de la féodalité. Dans une première partie, je vais analyser l'extrait de texte Marculfi formularum, Liber I, Zeumer éd, M.G.H, 1886, l.3.Puis dans une seconde partie nous verrons ensemble l'évolution

Divisison du pouvoir et absolutisme monarchique sous le dominat Dominat : IIIème s ap JC jusqu’au VI s ap JC L’empereur n’est plus le 1er des citoyens, il en est le maître. Les habitants de l’Empire ne sont plus des citoyens mais des sujets. Cet Empire manque de cohésion, il n’y a pas d’unité culturelle ni linguistique ce qui entraîne la rébellion des peuples colonisés. En 284, Dioclétien arrive au pouvoir et imagine le système de la tétrarchie (gouvernement à 4) : 2 empereurs pour un occident

relations de dépendance personnelle. – IV. Les guerriers domestiques. — V. La vassalité carolingienne. — VI. L’élaboration de la vassalité classique. CHAPITRE II. — Le fief : I. « Bienfait » et fief : la tenure-salaire. — II. Le « chasement » des vassaux. CHAPITRE III. — Tour d’horizon européen : I. La diversité française — Sud-Ouest et Normandie. — II. L’Italie. — III. L’Allemagne. — IV. Hors de l’emprise carolingienne : l’Angleterre anglo -saxonne et l’Espagne des royaumes asturo -léonais. — V. Les féodalités

Chapitre 1 : Le droit romain I. Replacement :        Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens

rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et qui rapportent ses propos aux hommes (ds les civilisations orientales). Ainsi, Hammourabi, au XVIIIème s. avt notre ère, se présente comme un simple transmetteur de la parole de Samas (dieu soleil + justice). Implique: « code d'Hammourabi » Il en va de mêmes de ttes les législations mésopotamiennes: alors même que leur contenu n'est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. Ds la Bible, même contexte, Yahvé est