La Justice Dans L Empire Carolingien

romain réapparaît en Occident en tant que discipline intellectuelle. Chapitre I : L’époque franque : L’éclatement juridique Cette période est qualifiée de haut moyen-âge (époque la plus lointaine). Elle s’étend de 496 à 987. Section 1 : Fin d’un Empire On a souvent à l’esprit l’idée d’une disparition brutale de l’Empire romain en 476. Cette image est erronée. Le mot « barbare » vient des Grecs, pour eux il désignait tous les peuples étrangers à leur culture, leur mode de vie. Les Romains ont repris

régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes. Le droit, un don des dieux. On parle ici d’un droit sans justice, les hommes ne sont pas des créateurs mais simplement des sujets. A)

féodalité dans ce second sens est apparue au IXème quand les structures de l'état carolingien se sont effondrées. Le point fort des carolingiens est la pratique du sacre (initié par Pépin le Bref en 751). Il modifie la nature de l'autorité royale. Ce rite est très prestigieux : le roi carolingien reçoit l'onction des saintes huiles = il est roi par la grâce de dieu. L'autorité royale doit donc être mise au service de la justice et de la paix. Cette théocratie a pour but de faire régner le message chrétien

l'ancien régime Première partie: La société franque C'est la rencontre de deux civilisations, deux sociétés dont l'une est beaucoup plus évoluée que l'autre. Cette société du 5-10è, il faut étudier la société romaine et la société germanique. Au bas empire romain (284-476) la société est très hiérarchisée mais qui connait une régression éco dûe à une crise mise en place par une éco domaniale (tout ce qui se passe dans le domaine). Les causes de cette crise éco sont multiples. Parmis ces causes on compte

royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128 Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av. J.-C. ) 137 Paragraphe 1. Les sources du droit ancien : la loi 137 Paragraphe 2. La justice ancienne : la procédure des actions de la loi 145 Paragraphe

malgré la chute des feuilles des arbres en hiver. On croit que les Gaulois pratiquaient les sacrifices humains dans quelques rares occasions. Les romains ont apporté en Gaule leur langue, le latin, leur organisation sociale, leur droit, leur mode de justice et d’administration. Ils construisent des cités, des fortifications ou oppidum, comme, à Lutèce, sur la rive gauche de la Seine, des arènes, comme à Nîmes ou à Lutèce, des thermes (ceux de Lutèce sont visibles au Musée de Cluny), surtout des ponts

est devenu la religion d’Etat. L’Empire Romain d’Occident ne peut pas résister à la pression des barbares et le partage entre Empire d’Occident et d’Orient consacré en 395 ne va sauver que temporairement cet Empire Romain d’Occident. Des 476 le dernier Empereur d’Occident est déposé par les barbares, l’Empire disparaît. Il ne sera plus possible de construire cet Empire Romain. L’Empire Romain va en fait survivre dans sa phase Orientale, il va connaître de beaux restes. On peut citer l’Empereur Justinien

christianisme est devenu la religion d’Etat. L’Empire Romain d’Occident ne peut pas résister à la pression des barbares et le partage entre Empire d’Occident et d’Orient consacré en 395 ne va sauver que temporairement cet Empire Romain d’Occident. Des 476 le dernier Empereur d’Occident est déposé par les barbares, l’Empire disparaît. Il ne sera plus possible de construire cet Empire Romain. L’Empire Romain va en fait survivre dans sa phase Orientale, il va connaître de beaux restes. On peut citer l’Empereur Justinien

société. Les consules étaient élus par deux pour éviter que l’un des deux prennent un poids important dans la constitution .Ils sont élus pour une année ils sont l’émanation du Sénat. En dessous du consul il y a les préteurs qui jouent un rôle en justice assez important. Ils sont toujours nommés et élus à plusieurs pour une année. Puis il y a les Édiles s’occupent des affaires urbaines, de la ville avec élection, élus a plusieurs pendant un an. C’est-à-dire que c’est le représentant de la commune

La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources de droit tendent à disparaître. C’est vrai pour la doctrine ; En revanche la coutume va paradoxalement reprendre une certaine vigueur. Le régime absolutiste du bas Empire n’a pas fait disparaître la coutume même si la concurrence de la législation a considérablement réduit son champ d’action. La théorie de la coutume va se perfectionner. Cela va permettre à la coutume de préciser sa place et son autorité parmi les