La Justice Militaire

citoyen se sont installés à l’extérieur du monde grecs. Il y a aussi des raisons qui tiennent de l’armement. Il faut des minerais donc on les recherche. L’hellénisation de ce monde se déroule pendant environ 2 siècles. SECTION 1 : PHASE MILITAIRE Traditionnellement, les combats se faisaient surtout avec des affrontements de chevaliers, aristocrates, de cavaliers. Les combattants appartiennent aux grandes familles appelés les eupatrides, c’est-à-dire ceux qui sont bien nés. Cela est dû

HISTORIQUE Palais de justice de Paris Plan du Palais de justice de Paris  Le Palais de justice de Paris PLAN DU PALAIS DE JUSTICE DE PARIS ENTRÉE N°2 RUE DE HARLAY Vestibule de Harlay A es Orfè vres N°36 Cour du 36 quai des orfèvres 1ÈRE CHAMBRE A S Ascenseur COUR DE CASSATION Quai de l’H Porche Quai d COUR DE CASSATION Y T T R Galerie Duc ACCUEIL COUR DE CASSATION AJ orlog e N°32 C WC 1re Chambre Cour d’appel Z Y Accueil I

ce type d'unité. Gendarmerie Grenade « bois de cerf » de la Gendarmerie nationale française Étymologie À la fin du XIIe siècle, la « Maison du Roi » était dirigée par quatre grands officiers : le Sénéchal, à la tête de l'armée et de la justice ; le Chambrier, gardien de la chambre du roi ; le Chancelier, secrétaire et gardien du sceau royal et enfin le Connétable qui dirigeait les écuries, secondé par les maréchaux-des-logis. En l'an 1190, Philippe Auguste quitte son royaume pour participer

peuples, naissent une rencontre entre la culture romaine et la culture germanique (qui n'était pas des barbares au sens moderne du terme). Il n'y a aucune haine et opposition ethnique, militaire,... mais on observe un partenaria plus ou moins efficace entre certaines peuplades germaniques et l'ERO, notamment militaire contre les Huns. Ainsi les soldats de l'ERO peuvent être des peuplades germaniques. En 451, près de Troie, lors de la bataille des champs cataloniques, les barbares et les gallo romains

de notre étude ainsi que le Cadre Fonctionnel de la Procédure Pénale [PP].     INTRODUCTION   Le terme procédure vient du Latin "procedere" qui signifie littéralement aller en avant. C'est le chemin à suivre pour aboutir à une décision de justice. Il peut s'agir de formalité préalable à accomplir ou de délais à observer. Il peut également s'agir de questions liées à l'espace à la matière ou à la personne. L'observation de procédure s'impose dans tous les cas au plaignant ou au dénonciateur

parce que toutes ces entités ont des droits et des obligations, qui sont distinctes des personnes physiques qui les composent. Ainsi, on pourra parler des droits reconnus à un syndicat ou à une association, droit de recevoir des dons ou d’agir en justice par exemple. De même, lorsqu’on s’estime lésé par telle action d’une commune, ou telle décision d’un organe représentant l’État ou une société, on pourra faire un procès à cette commune, cet État ou cette société en tant que personne morale autonome

accordé par un suzerain à son vassal. Vassal : Seigneur qui a prêté hommage à un suzerain. (Lecture du texte de Galbert de Bruges – p 52) : L’étude permet la correction de la description et la découverte de deux obligations vassaliques : l’aide militaire envers le suzerain et la remise d’un fief au vassal A- L’im po rtan ce du fief dans les relat ion s d’h om m e à h om m e de la féodal ité Le roi est faible avant le XIe siècle. Les populations vont donc chercher la protection

divine.) Toutes règles de droit a besoin d’être interprétée. Les juges, lors d’un procès, appliquent des règles de droit (= arbitre). Le juge se doit de rester neutre en interprétant la situation et les faits (= jurisprudence -> décision de justice) « droit des sages », Les juges sont obligés d’interpréter les lois, ils ne peuvent pas seulement les appliquer car il y a des cas particuliers. Common Law : juges qui crée du droit en Angleterre, coutume général qui n’existe guère alors les juges

L’enracinement de la culture républicaine en France dans les années 1880-1890 Introduction La IIIe République est proclamée le 4 septembre 1870 par Léon Gambetta, au lendemain de la défaite militaire du Second Empire à Sedan. Elle ne peut éviter la défaite et le 28 janvier 1871, un armistice est signé entre les gouvernements allemand et français afin que puissent s’organiser des élections. Bismarck tient en effet à pouvoir traiter avec un gouvernement légal. Les élections ont lieu le 8 février

etranger en fonct° des services qu’ils rendent a la cité. * Ceux qui répondent a ces critères sont enregistrés sur les registres du dème a 18ans. * Puis service militaire pdt 2ans = L’éphebie -> puis assecion a la majorité civique à 20ans. Doc 1 p48 : L’éphèbe est un defendeur de la démocratie. Devoir militaires | Devoirs civiques | Devoirs religieux | Ne pas désonoré les armes sacrées, ne pas abandonné sont compagnon de combat, combattre pour defendre sa patrie | Obeir a ceux