La Justice Suppose T Elle Légalité

s'agit-il encore d'une simple résignation ? Se résigner, c'est accepter à contrecœur. Le sage stoïcien n'accepte pas à contrecœur. Il veut accepter. Quoi qu'il en soit, dans une telle perspective la révolte est condamnable. Mais cette position suppose que l'homme n'ait réellement aucune liberté d'action. Or, rien n'est moins sûr. Kant nous a montré que le problème est indécidable et nombre de philosophes ont pensé l'homme comme un être disposant de libre arbitre. Pourtant, même en ce cas, on peut

figé. (1 hier et 1 demain) Aristote: « L'H est par nature 1 animal po » L'h désire le Savoir. « il desire vivre en société ».La société se présente dc comme un phénomène naturel, elle permet à l'H de se prémunir. L'H désire de l'ordre et de la justice(2 besoins fondamentaux primaires) Ceux-ci font partie de la po. 2 attributs essentiels, 2 fonctions Régaliennes. Ce sont 2 fonctions non délégables. Or le po ds son sens: -  -«polis» = cité -«Ta politica» = la chose de la cité

enfin fonctionnelle, comme en atteste le passage de la justice retenue à la justice déléguée. La justice retenue renvoie à la théorie du ministre-juge. Cela signifie que les litiges mettant en cause l’administration étaient de la compétence en première instance des autorités ministérielles. La loi du 24 mai 1872 sur le Conseil d’Etat et la décision du 13 décembre 1889 (arrêt Cadot) mettent fin à cette justice retenue et consacrent la justice déléguée. Désormais il appartient à une juridiction administrative

Théoriquement, la question de l’interprétation de la loi pénale ne devrait même pas se poser, puisque le principe de légalité des délits et des peines exclut toute autre intervention que celle du législateur. Normalement donc, le juge devrait se borner à appliquer ce qu’a prévu la loi.Mais en pratique, l’interprétation de la loi pénale est une nécessité, que même la Cour Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme reconnait (CEDH, 22 mars 2001, Strelez, Kessler et Krenz c/ Allemagne). Tout d’abord

fonctionnait sous un système de justice retenue par les consuls. Jusqu’en 1872, le CE ne rendait que des avis ; le souverain rendait l’arrêt. Le chef de l’Etat rendait la justice. Mais en pratique, les avis ont été suivis, ce qui a assis son autorité. Lorsque la 2ème république a été proclamée, les constituants ont voulus délégué la justice au CE. 1ere loi votée en 1851 créant un tribunal des conflits. Mais coup d’Etat, Napoléon rétablit le système, il rend la justice. Instauration définitive de la

Justice sans Force est impuissante; Force sans Justice est tyrannique. Blaise Pascal Selon Pascal, la justice a besoin de la force pour s'appliquer, et la force à besoin de la justice pour être légitime. Il faut donc les assembler. Peut-on mettre la force au service de la justice sans que le processus ne s'inverse? Les hommes ne respectent-ils la justice que parce qu'ils y sont obligés? La justice peut-elle s'associer à la force sans en devenir dépendante? Le droit, qui est supposé être l'expression

clarté et la précision. La cohérence des textes doit permettre aux citoyens de mieux comprendre les lois. Le principe de la sécurité juridique suppose que le droit soit prévisible et que les situations juridiques soient relativement stables. Il est vrai que le principe de sécurité juridique s’oppose au principe de légalité. En effet, le principe de légalité peut avoir des conséquences sur la sécurité juridique comme par exemple les cas d’annulation contentieuse rétroactif. La non rétroactivité de

et que cette faut lui soit imputée « l’imputabilité ». La culpabilité suppose la commission d’une faute. S’il n’y a pas de faute, il n’y a pas de culpabilité et il n’y a pas d’infraction. Dès lors, le problème de la responsabilité pénale ne se pose même pas. Quant à l’imputabilité est la capacité de comprendre et de vouloir, elle consiste dans la possibilité de mettre la faute au compte de celui qui l’a commise. Elle suppose donc la conscience et une volonté libre, en cas de trouble psychique par

pénales sont l’ensemble de principes énoncés juridiques, philosophique et sociaux traduisant une certaine conception de la justice pénale et de la juridiction criminelle. Nous pouvons nous demander si les peines sont légitimes et si la société a droit de punir ? I) Doctrine moderne (école classique), école néoclassique (G, R, O) + école positiviste. A*Courant moral (justice absolue) + courant utilitariste (l’utilité de la sanction). B* Apport de l’école positiviste : Critique l’école néoclassique

elles constituent la base même du droit pénal. En fait, elles sont à l'origine des plus anciennes règles du droit pénal. Même dans les sociétés archaïques et quelques soit l'origine des civilisations, l'organisation primaire de la vie en société suppose d'édicter des règles impératives, l'irrespect est sanctionné !! Aujourd’hui on pourrait comparer le droit pénal à un « tronc d'arbres » car cette discipline comprend un tronc commun, un socle qui regroupe les règles essentielles qui forme la base