La Loi Salique 507 511

aussitôt. Quand Gondebaud eut repris des forces il alla assiéger Godegisèle dans Vienne et le fit tué. Ainsi Clovis n'avait pas gagné de terres, mais un allié. La conversion de Gondebaud au catholicisme, sans doute avant 507, ne put que renforcer les liens entre les 2 royaumes. 507 Après la conversion de Gondebaud, Alaric II roi des Wisigoths, ne pouvait que s'inquiéter, le royaume Wisigothique de Toulouse était le seul bastion arien à subsister. L'agitation des catholiques est à son comble dans

tribuns de la ! plèbe par les patriciens! ! - 451 av. JC : Les décemvirs remplacent les consuls! !450 av. JC : Publication de la Loi des XII Tables! !449 av. JC : Restauration des consuls sous la pression des plébéiens! !IV° siècle av. JC : Apparition des sénatus-consultes! !!- 287 av. JC : Lois Hortensiennes (les décisions de la plèbe ont une valeur! de loi)! II° siècle av. JC : Publication massive de droit public par les j-c - 200 av. JC : Réel développement du droit romain! !81

Le principe de personnalité des lois reposent sur un axiome qui est « à chaque peuple son droit » (A), mais l’une des difficultés est de déterminé la loi personnelle de chaque individu (B). A- « A chaque peuple son droit ». Chaque tribu à sa propre loi. Ainsi, les Barbares ont leur propre loi (1), tout comme les Gallos Romains (2). 1- La loi des Barbares. Jusqu’aux invasions, les Barbares sont dirigés par de simples usages oraux, du nom de « coutume des ancêtres », transmis de génération

CAROLINGIENNE. Plan JURIDIQUE : appauvrissement de l’héritage Romain. Les contemporains oublient la complexité des règles du Droit Romain. Le Moyen-âge CENTRAL : 11e siècle  13e siècle = période violente où l’ETAT ne fait plus respecter la LOI. Plan POLITIQUE = AGE d’OR du système FEODAL. Les rois Capétiens accèdent à la couronne Française. Le reste de la France est divisé en provinces et seigneuries. Plan JURIDIQUE : source du droit = la COUTUME. Chaque province à sa coutume = droit

évêques légifèrent dans le but d'imposer de nouvelles normes aux fidèles; l'évêque en charge de surveiller le concile et donc les débats entre les différents acteurs est l'évêque du diocèse d'Orléans, Eusèbe ou Eusebius. Le concile d'Orléans de Juillet 511, Oléans anciennement Aurelianum, est réuni sur convocation de Clovis 1er, roi des Francs. Le concile réunit trentes deux évêques, venu de toutes les régions du royaume Francs. Les canons du concile sont également rédigées pour Clovis qui a un droit

Constantinople par les ottomans). A partir de là deux histoires qui divergent. La dynastie mérovingienne. Première dynastie royale francs qui a été mise en place de manière certaine par le roi Clovis (fin 5ème) qui va régner 30ans entre 481 et 511. Il est le fondateur de la première dynastie qui va occuper le pouvoir jusqu’au milieu du 8ème siècle. Les francs de Clovis étaient devenus l’un des aguets de Rome en occident. On le voit notamment au niveau de l’archéologie au moment de la mort

de l’Eglise (507 : Vouillé, victoire contre les Wisigoths (Il a ouvert les portes pour les rois catholiques (Le royaume s’étend de la Bretagne à au-delà de Mayence et au Sud jusqu’aux Pyrénées (Il a réussi à capter l’héritage romain catholique (Loi salique (Il choisit une capitale : Paris ( 511 : Il est enterré dans la Basilique des Sains Apôtres (12 tombes en cercle avec la sienne au centre, modèle : 1 empereur romain 2) Entre partages et unités (511 – 613)

Mérovingienne le pouvoir va interférer avec la légiférassion. En Gaulle on va passer à l’application du droit romain à l’application d’une multitude de droit. On assistera donc à une situation de pluralisme juridique. CHAP 1 : L’éclipse de la loi 1) Le système juridique au début de l’époque Franque On appliquait le système de la personnalisation des lois. C'est-à-dire qu’on appliquait à un individu le droit de son ethnie. ex : « sous quelles lois vis-tu ? » au début des procès Cette personnalité

L’adage « une foi, une loi, un roi », indique que les lois royales se doivent de respecter en premier lieu les lois divines et en second lieu les lois fondamentales, cette subordination des lois fondamentales aux lois divines pose cependant problème à la mort d’Henri III. En effet, à la mort de ce dernier l'héritier du trône par primogéniture et collatéralité masculines est son cousin, Henri de Navarre. Cependant, les catholiques le rejettent car il est protestant et ils considèrent le catholicisme

règnent sur la partie sud-ouest du pays. Cette alliance porte en elle le germe des guerres à venir. Childéric meurt en 481. Clovis devient roi à 15 ans. 4) La loi salique (oui, cela désigne 2 choses) Pour éviter les vengeances personnelles courantes dans la tribu des Francs saliens, un ensemble d’article, rassemblés sous le nom de loi salique, précise la somme due par tout auteur de crime ou délit. Il s’agit donc de compassassions financières, d’amendes, sans autre forme de procès. : * Si un homme