La Lutte Anti Contrefaçon

mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce mondial. La contrefaçon est-elle un danger pour l’économie mondiale et les consomateur ? Je répondrai à ces questions dans mon étude : Tout d’abord, dans une première partie, je définirai la contrefaçon. Dans une deuxième partie, je vous parlerai du phénomène contrefacteur, de son ampleur, des secteurs touchés, de l’impact de la contrefaçon sur le monde, du danger

R Problématique : L’impact de la contrefaçon sur l’image des marques de luxe Réalisé par : Debbagh Hassani Neama Chroki Zineb El Alami Mchiche Chaymae Dhaim Rim Chiguer Mariam Encadré par : Mme Ammor 1 Remerciements Avant d’entamer ce rapport, nous tenons tout d’abord à remercier Mme, Ammor Sabra pour son aide, sa disponibilité et les conseils qu’elle nous a apporté lors des différents suivis de la mission évoquée dans ce rapport. Vous avez toujours su rester à notre écoute, et votre

Romain Simon DM5 Mémoire de recherche « La contrefaçon dans l’horlogerie de luxe » Problématique : « Dans le contexte de l’exploitation des marchés de luxe, la question de la contrefaçon est une actualité essentielle pour les marques dans tous les domaines. Le secteur de l’horlogerie, joaillerie est depuis toujours particulièrement touché. Comment les marques vivent-elles ces menaces ? » Année 2010/2011 La Contrefaçon Page 1 Romain Simon DM5 « Imite, Assimile, et ensuite

 LA CONTREFAÇON NADIA MANSOURI ECONOMIE / DROIT J’ai choisie de porter mon thème sur la contrefaçon car c’est un sujet d’actualité, qui peut concerner chacun d’entre nous. Introduction La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. . Quand

Partie 2 .La contrefaçon dans le milieu pharmaceutique I. Constats général a. Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? On peut définir la contrefaçon pharmaceutique comme un médicament qui a été volontairement falsifié e qui ne respecte pas les exigences de sécurité, de qualité et d’efficacité qui sont garanties par l’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM). l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) définit ces produits comme ceux qui « sont étiquetés frauduleusement de manière délibérée

ffeau en évoftttion Objectif : Comprendre pourquoi la liberté controctuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l'ordre public (ex. : contrefaçon) RESSOU RCES DOCUMENTAIRES ( Hinitnu- 14 doet,otu,|") Docttnerr/. 1/ Docurn€rr/- a Artlcles conhefalË et contrcfalsanb : le urai et le faux la contrefaçon s'apprecie selon les resembranæs et non selon les différences. o Le luxe : parfums, montres... r Les articles culturels : La santé, cible tragique

 L'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Problématique : Qu’est-ce que la contrefaçon ? Introduction : Aujourd'hui, la contrefaçon touche de multiples produits, en particulier les médicaments et a été accelerée par la mondialisation. En effet depuis 2006 ce phénomène c'est accrue de 51% et l'interceptions d'articles de soins personnels (crèmes, dentifrices, lames de rasoirs...) a subit une augmentation de 26,4% autrement dit, a été multiplié par 3,64

LA LUTTE CONTRE LE PIRATAGE INFORMATIQUE Le piratage sur Internet est un fléau pour les titulaires de droits et tous ceux qui sont intéressés par la viabilité des industries culturelles. Parmi ces derniers, on trouve non seulement des gouvernements et des représentants du secteur audiovisuel mais aussi des consommateurs qui tiennent à bénéficier d’une offre riche de contenus audiovisuels mais pourraient être confrontés à un appauvrissement de l’offre si les créateurs de contenus ne sont pas payés

accès à toute l’information sur la propriété industrielle et les entreprises. -Il participe à la lutte anti-contrefaçon. L’INPI, acteur local * accueille, accompagne et informe les innovateurs ; * sensibilise et forme à la propriété industrielle ; * délivre les titres de propriété industrielle nationaux : brevets, marques, dessins et modèles ; * contribue activement à la lutte contre la contrefaçon. L’INPI, acteur international * adapte et construit le droit de la propriété industrielle ;

d’immatriculation, sont des moyens de contrôle fondamentaux pour un pays. Le passeport est notamment le plus important moyen d’identification, quant au visa il assure la sécurité et le contrôle de l’immigration. Face au défit que représentent la contrefaçon et la modification des documents officiels, les gouvernements du monde entier sont chaque année plus nombreux à faire appel aux solutions développées par les entreprises de sécurité. Celles-ci garantissent non seulement l’authenticité des documents