La Lutte Anti Contrefaçon

Objet d’étude :La contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Introduction Le thème présenté sera la contrefaçon. Ce sujet suscite beaucoup d’intérêt car avec la mondialisation, le volume des échanges des produits contrefaits ne cesse d’augmenter chaque année, ce qui n’est pas sans conséquences ! Dans cette étude, je vais donc parler de la contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Mon étude se divise donc en 4 parties : - Pour commencer, je vais définir la notion de contrefaçon. - Dans la deuxième

La contrefaçon: Sommaire: I/ Les médicaments contrefait dans le monde II/ Médicaments contrefait, attention danger III/ De l'Afrique en Europe, le traffic des faux médicaments IV/ Lutte contre la contrefaçon de médicaments : necessite d'une coopération Internationale Introduction Les contrefaçons de médicaments sont un fléau pour les pays en voie de développement . Mais a vec Internet ces produits , gagnent également les pays industrialisés où ils mettent aussi en danger la santé des

'' Etude d'un cas de contrefaçon '' En 2011, 8,9 millions d'objets contrefaits ont été saisis en France. Le phénomène ne cesse d'accroître, ce chiffre a été multiplié par 44,5 depuis 1944 et représente une augmentation de 42% par rapport à 2010 ! Parmi eux des produits de luxe, de textile, de la maroquinerie, et des cigarettes, mais aussi des médicaments. De nos jours la Chine est le leader mondial de la contrefaçon. La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle par

L’entreprise face à la contrefaçon Etude N 1 ------------------------------------------------- SOMMAIRE I- Introduction II- Développement a) Aspect économique b) Aspect juridique c) La protection III- Conclusion IV- Annexes V- Lexique ------------------------------------------------- INTRODUCTION Cette étude va se référer à la problématique suivante : Comment une entreprise peut-elle lutter contre la contrefaçon ? -------------------------------------------------

 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TERTIAIRE ÉTUDE N°2 : DROIT THÈME : LA CONTREFACON Lycée Nevers : Nom : GOUTIERES – DEL AGUILA Montpellier Prénom : Lucie BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE-DROIT ÉTUDE N° : 2 Dates de réalisation : du 2014 au 2015 ACADÉMIE DE MONTPELLIER Lycée Nevers 18, rue de la Garenne 34090 MONTPELLIER Nom :GOUTIERES – DEL AGUILA Prénom : Lucie Classe : TPCOM1 Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte

La contrefaçon Introduction : La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreuses sources de dangers pour l’économie mondiale, les entreprises et les

PROFESSIONNEL SECRÉTARIAT ÉPREUVES D’ÉCONOMIE DROIT TRAITEMENT DU SUJET D’ETUDE N°3 THEME : L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences SESSION 2013 TRAITEMENT DU SUJET D’ETUDE N° 3 TERMINALE BACCALAUREAT PRO COMPTABILITE & SECRETARIAT L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Les différentes étapes et la méthodologie utilisée : 1° Découverte du sujet de l’étude et élaboration d’un

I) Qu’est ce que la contrefaçon ? 1) Définition La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire, artistique, industrielle au préjudice de son auteur, ou de son inventeur. La contrefaçon peut concerner : -Le brevet -La marque -Les dessins & modèles -Les obtentions végétales -Le droit d’auteur 2) Quelques types de contrefaçon Lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres

24 CHAPITRE III CHAPITRE III La contrefaçon La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon, objet qui n’aurait jamais été acheté

MANAGEMENT
INTERNATIONAL
 ACTA – Traité anti-contrefaçon Le traité ne met pas tout le monde d’accord Mais qu’est-ce que l’ACTA ? ACTA est un traité qui a pour but de lutter contre la contrefaçon. Il est né de la collaboration entre plusieurs pays qui souhaitaient se protéger au mieux contre l’augmentation des produits de contrefaçon dans le monde économique et des produits sous copyright. Dans ce traité, les produits visés sont essentiellement les copies de grandes marques, les médicaments