La Lutte Anti Contrefaçon

com/Fr/Blog/transport-et-douane/douane/contrefacons-chine-leurs-effets-nefastes-sur-notre-societe/ Idée générale : Ce document nous présente les impacts sur l’économie des marchés et la perte d’emplois en France Document 1 Titre : Les impacts pour les entreprises Française  Nature : Document interne Date : non communiqué Source : http://gcbsourcing.com/Fr/Blog/transport-et-douane/douane/contrefacons-chine-leurs-effets-nefastes-sur-notre-societe/

La contrefaçon un fléau en évolution Définition: La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n’est pas uniquement la copie intégrale d’un bien authentique, elle s’apprécie en fonction des ressemblance

La contrefaçon 1/ La contrefaçon A/ Les secteurs traditionnelles Les principaux secteurs touchés par la contrefaçon sont : Le Luxe (LVMH, HERMES...) Le textile La maroquinerie La cigarette Les médicaments. B/Evolution La contrefaçon est un marché très coûteux pour l’état Français 6 milliards d’euros, mais très juteux pour les contrefacteurs qui dégage un bénéfice de plus 75 milliards d’euros rien que dans le marché pharmaceutique mondiale en 2010. Les douanes ont interceptés

Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de produire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Introduction La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. En effet elle était présente bien avant l’utilisation des billets

INTRODUCTION Sujet de l’étude La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Problématique Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Peut-on l’arrêter ? Comment ? Annonce du

 LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences

La Contrefaçon s’arrêtera t’elle un jour ? Introduction : la contrefaçon n’est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s’organisent en nuisant à l’économie mondiale. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l’économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Dans une première

MON THEME La contrefaçon , un fléau en évolution PARTIE DU PROGRAMME CONCERNÉE PAR L’ÉTUDE Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le cadre juridique de l’organisation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesses • L’organisation des échanges • La régulation économique dans le cadre d’une politique économique     

ffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff- fffff Anti-Counterfeiting Group AFSSAPS Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé AIM Association des industries de marque AIPPI Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle BCRCIA Brigade centrale pour la répression des contrefaçons industrielles et artistiques BSA Business Software Alliance CIB Counterfeiting Intelligence Bureau CNAC Comité national anti-contrefaçon DGCCRF Direction générale de la

Introduction……………………………………………………………………………………………………...2 I- Les lois régissant la propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24 Webographie et Bibliographie ……………………………………………………………………………