La Nature Du Pouvoir Franque

présentation des monarchies franques, de la féodalité et la reconquête du pouvoir par les Capétiens ; les trois ordres et le gallicanisme. SECTION 1. LE DROIT DES COMMUNAUTES : DES LOIS PERSONNELLES AUX COUTUMES LOCALES § 1. LES LOIS PERSONNELLES DES BARBARES ET LA PERSONNALITE DES LOIS A. La rédaction des coutumes barbares B. Les lois romaines C. Le système de la personnalité des lois § 2. LE DEVELOPPEMENT DES COUTUMES SOUS LA FEODALITE A. L’origine des coutumes féodales B. Nature des coutumes féodales

méthode : ❖ Période étudiée : période franque jusqu’à l’absolutisme qui marque l’époque contemporaine. ❖ Chronologie : étude des textes, indispensable de ne pas connaitre les faits de l’Histoire de France. Ainsi, constitution d’une chronologie. ❖ Technique : indispensable de rester impartial, nécessaire d’étudier tous les types de régime qui ont existé, nécessaire de ne pas se livrer à une analyse trop personnelle (éviter les jugements), pouvoir se remplacer dans le contexte, indispensable

Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue période. L’objectif de ce semestre était d’établir un lien entre le pouvoir et le droit et de saisir le moment de leur rencontre. A présent

de l’autres côtés du Rhin . Première victoire romaine => liée principalement par-là présence des peuples germains II) Les Causes Empire est divisé en deux 324 Occident déstabilisé succession empereur avec moins de pouvoir Leqs empereur sont choisi par les chefs armées. Intégration des peuples fédérés seule solution 476 => déposition du dernier empereur d’occident Romulus Augustus => déposé par un chef de l’armée Odoacre. 476 => coup état militaire Odoacre

Seine, par le roi Childebert Ier vers 543-558. Elle porta jusqu'en 754 le nom de Sainte-Croix-et-Saint-Vincent. Le monastère est pillé à plusieurs reprises par les Normands au ixe siècle. Cette abbaye est puissante du fait de sa proximité avec le pouvoir royal et des dons qu’elle reçoit. Le polyptyque de Saint-Germain-des-Prés a été écrit sous le règne de Louis le Pieux (814-840). Au IXème siècle, le système carolingien est développé et la domination royale sur la population rurale se renforce. Le

l’Empire romain est tombé, Clovis entreprend de constituer le royaume franc (Regnum Francorum). C’est avec Clovis que commence l’histoire constitutionnelle franque. Première initiative : conquête des voisins : Ardennes, Paris, Loire. Pendant cette conquête, Clovis se fait baptiser (en 496 ou 497). Ceci permet le triomphe de la monarchie franque. Jusque là, les francs n’étaient que des païens, car assez loin de Rome. Cette conversion permet de rendre les francs acceptables par les Gallo-romains. C’est

à partir du moment où il existe un Etat centralisé fort qu'il est important d'asseoir le pouvoir royal en organisant les procès, en les soumettant à son contrôle. → Explique par la nature mi privée/mi publique de la procédure qui vise à régler un conflit d'intérêts privés, mais qui relève de la souveraineté étatique. Deux types de procédures se sont développées dans l'histoire : La procédure franque soit accusatoire : orale, publique et contradictoire. La procédure canonique soit inquisitoire

point de vue de l’histoire du droit ces subdivisions n’ont guère de sens, il faudrait placer la césure, la séparation au XIIème siècle, lorsque le droit romain réapparaît en Occident en tant que discipline intellectuelle. Chapitre I : L’époque franque : L’éclatement juridique Cette période est qualifiée de haut moyen-âge (époque la plus lointaine). Elle s’étend de 496 à 987. Section 1 : Fin d’un Empire On a souvent à l’esprit l’idée d’une disparition brutale de l’Empire romain en 476. Cette

Louis, parfois latinisé en Hludovicus ou Ludovicus, est un prénom traditionnel que l'on trouve dans la généalogie royale franque et qui commence avec Clovis, forme francisée du nom latin Clodovicus de même origine germanique. Le qualificatif « le Pieux » est attesté de son vivant (en latin : pius), en particulier par la biographie écrite par le chorévêque de Trèves, Thégan (avant 800-vers 850), l'un de ses trois biographes : Vita Hludovici Pii, et dans le texte écrit par son conseiller Agobard

différentes ethnies. Le tribunal est présidé par le comte. Au début de chaque procès, on pose une question au plaideur, « sous quelle loi vis tu ? » et le plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible au juré, simple mais pose problème pour le droit romain (très raffiné, complexe beaucoup trop complexe pour une société en pleine