La Nature Du Pouvoir Franque

prendre le dessus à l’ouest et qui rattache l’est à son autorité : c’est l’Empereur Constantin Ier qui revendique le pourvoir en 306 et meurt en 337. Constantin est attiré par les religions orientale mais pas beaucoup au christianisme. Pour arriver au pouvoir il s’appuis sur la faction chrétienne. Or en 312, il remporte une grande bataille non loin de Rome face à un ennemi pour le siège de Rome à Pont Milvius. En 313, il décide de donner la liberté de culte aux chrétiens : Edit de Milan de 313. Les empereurs

jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie

que César va échouer, et à partir de la les romains vont devoir concevoir pour Rome un fonctionnement particulier. Pendant deux siècles Rome va ainsi obéir à une constitution hybride qui aura des conséquences sur les provinces. Cette conception du pouvoir hybride aboutit dans les provinces à une gestion particulière. A. LE PASSAGE DE LA REPUBLIQUE A L’EMPIRE. En 44 avant J.-C. César s’est couvert de gloire militaire et il parvient à ce faire nommer dictateur à vie, il est au sommet de sa puissance

participation des proches de la victime et à la réciprocité. Sanction = tjs la violence mais sous contrôle social = une forme d’encadrement. - La composition ou compensation : le dommage subit par la victime est compensé par un versement en nature ou en argent (composition pécuniaire). Compensation = rachat de la vengeance. = une dette privé car payée à la victime et non à la sté. - La vengeance publique : lorsque le groupe sociale tout entier (la sté) se sent lésé par un

- Introduction historique à l’étude du droit - Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€ Introduction Qu’est-ce que le droit privé ? C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral). Qu’est-ce que le droit public ? C’est celui qui rassemble

histoire des institutions avant 1789. bibliographie : trois ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de

organise l’exercice du pouvoir dans l’Etat. C’est une définition neutre et qui ne fait pas mention de cette charge subversive que la notion de constitution porte en 1789. L’adoption d’une constitution en 1789 implique une remise en cause fondamentale de la société d’ancien régime. Cette définition ne peut donc prétendre à la neutralité politique. C’est une arme, une déclaration de guerre adressée à l’ancienne France : article16 : la constitution raconte la séparation des pouvoirs. Une société dans laquelle

classée dans le droit public. A partir de cette distinction parfois exagérément rigide et d’autrefois moins rigoureuse… §1. Le renouveau du droit public Les juristes médiévaux ont leurs mécènes… A. Le pouvoir du prince 1. Le droit savant renforce le pouvoir du prince e Le droit romain a été utilisé par les grandes puissances centralisatrices : l’empereur germanique et le pape tout d’abord, puis les rois de France. Ils se sont assimilés au princeps romain. Puis utilisations

TD 3 : L’éclatement de l’empire et la féodalité Nature du document : Un capitulaire Rappel : les capitulaires témoignent de 2 innovations : 1) le droit du souverain franc à établir d’autorité des règles juridiques nouvelles 2) l’application territoriale de ces règles. L’objet des capitulaires est varié : ordonnances générales, jugements rendus par le roi, instructions donnés aux officiers (détenteurs d’un office). Les capitulaires concernant l’Eglise sont nombreux du fait de l’union étroite

L'économie n'était pas du tout développée chez les gaulois. L'économie gauloise repose sur l'élevage et la culture des terres. Il n'y a pas d'échanges commerciaux, les cultures ne servent qu'à manger. La religion est basée sur la vénération de la nature. La religion est entretenue par des druides. On pratique parfois le sacrifice humain. L'évolution en matière politique, c'est le grand vide. Sur le plan politique, on est en présence d'une simple coexistence d'une mosaïque de tribus. Il n'y a pas