La Nature Du Pouvoir Franque

prête mal à un découpage si net. -La désignation de l'époque canonique est anachronique - Ces divisions sont très européos française. Connaître dates, appellations Annonce de plan : partie préliminaire: l'héritage antique Époque franque Époque féodal Génèse de l'état royal Gaulois: générique, il désigne plusieurs peuples. Histoire débute avec l'apparition de l'écriture. Nous n'avons pas de sources des gaulois, sur les gaulois. La Gaule a disparu en deux temps:

  intégration   de   la   Gaule   à   l'empire  romain   est   déterminante   pour   son   histoire,   car  le   droit   va   être  profondément marqué par l'héritage de l'antiquité. L'héritage de l'antiquité Lorsque   Clovis   accède   au   pouvoir   en   481,   l'empire   romain  d'Occident n'a plus de gouvernement central depuis 476. En 476, c'est la  chute de l'empire romain d'occident. Cette empire s'effondre parce qu'il est  devenu trop grand pour être gouverné par un seul empereur romain

pas de limite à son pouvoir sauf celles qui se donne à lui même (état régulateur). Ce qui fait sa spécificité est la souveraineté qui ‘exprime par de nombreuses proposition : la peine de mort, le droit de battre monnaie, le droit de faire justice, le droit d’avoir une force armée et le droit de guerre. Ces attribution qui s’exercent sur un territoire s’impliquent à tous les individus qui résident dans ce territoire (on ne distingue pas les étrangers de nationaux). Ce pouvoir d’état s’exerce à travers

la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART, LE POUVOIR À ROME §1: La Rome républicaine 509 à 27 avant JC A.Les institutions de la République 3 éléments constituant le gouvernement. 1. Les magistratures Il faut préciser qu’une magistrature s’accompagne du concept de « potestas » c’est-

Gaules ». PREMIERE PARTIE : Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux: • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Chapitre 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (IER-VE

avec des pouvoirs limités 7e s av. JC (=620) : invasion étrusque -> fondation de la cité, monarchie urbaine, unitaire, directe, absolue, populaire – civilisation brillante les gentes deviennent la noblesse patricienne redistribution des terres a des clients (libres mais subordonnés) Tarquin l'Ancien (620-578), Servis Tullius (578-535), Tarquin le Superbe (535-509) 509 av. JC : révolution – les patriciens inventent la République – régime oligarchique, corps politique restreint – pouvoir justifié

formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) : C’est une expression forgée par les humanistes italiens pour séparer Rome de l’Antiquité. Mais cette notion est péjorative parce que l’objectif était de lutter, dans le cadre de la lutte contre le pouvoir royal, et de donner une vision négative de la féodalité. Les dates de cette période ne sont que des conventions. En 476 : Déposition de l’Empereur d’Occident. Il faut savoir que les dates diffèrent selon les pays sauf ces deux là (à savoir 476

II. Les lois fondamentales du royaume A/ La théorie des lois fondamentales Ces lois fondamentales sont des lois de nature constitutionnelle : elles désignent un ensemble de principes directeurs, un ensemble de règles pour l’essentiel de nature coutumière, qui se sont donc formées de façon empirique tout au long du moyen âge, mais également pendant la période moderne. Ces normes, ces lois fondamentales, concernent tout à la fois la couronne et son statut, mais aussi le domaine royal. Ces

allemands XIXème siècle ont examiné l’obligation romaine et y ont décelé deux éléments essentiels : -la Schuld qui est la satisfaction due par le débiteur, ce que le créancier peut espérer – c’est le devoir du débiteur. -l’Haftung : qui est le pouvoir de maitrise, celle que le créancier exerce sur le débiteur – c’est la contrainte. Cette théorie dualiste considère que dans les droits primitifs, il n’existait pas de contrat mais on commettait des délits qui étaient sanctionnés par un système de

475 lorsque Odoacre entre en guerre contre les derniers empeureur d'occident. Il s'appelle Romulus et est surnommé romulus augustus. Odoacre va le déposer. Il va l'obliger a quitter ces fonctions et Odoacre va renvoyer en orient les insigner de son pouvoir imperials. Les symboles : La toge, le diademe. Cela signifie qu'a partir de la l'empire est vacant en 476. C'est un empire qui n'a plus personne a sa tete . Odoacre profite de cette vacance pour se proclamer roi des peuples barbares sur le territoire